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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    •    Extraordinaire des guerres
      Dates extrêmes : 1677/1790

      • 1 C 6120     Personnel
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. de Breteuil annonçant qu'il a nommé le sieur de La Chapelle, commis de l'extraordinaire des guerres à la place du sieur de Bizefrand, décédé (13 mai 1725) ; lettre de M. de S. Florentin au sujet d'un congé accordé au sieur de Bizefrand (12 septembre 1725) ; - lettre de M. Rivié recommandant à M. Trudaine le sieur Rocquecave, commis de l'extraordinaire des guerres (1731) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui maintient les contrôleurs provinciaux et ordinaires des guerres dans l'exemption du droit de franc-fief, de gros et autres privilèges, en payant par chacun un supplément de finance de 3 000 livres (26 mai 1757) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - lettre de M. Trudaine recommandant à l'intendant le sieur d'Haumière, commis du trésorier de l'extraordinaire des guerres à Clermont-Ferrand (12 novembre 1757) ; - décès du sieur d'Haumière, l'intendant commet M. de Chanat pour poser les scellés sur les meubles et papiers du défunt ; le sieur de Thuret est nommé et remercie l'intendant (1788).

        Dates extrêmes : 1725-1788
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1112.


        • 62 Fi 1112     [1757 /05/26] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui maintient (...) les Controlleurs Provinciaux & Ordinaires des / Guerres, (...) dans l'exemption du Droit de / Francfief, de Gros & autres Priviléges, en payant par chacun un supplément de Finance (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 53 x 41cm
          1 vue - [1757 /05/26] Arrest / du conseil d\'Etat / du Roi, / qui maintient (...) les Controlleurs Provinciaux & Ordinaires des / Guerres, (...) dans l\'exemption du Droit de / Francfief, de Gros & autres Priviléges, en payant par chacun un supplément de Finance (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1757
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 6120.


      •    Comptabilité (recettes et dépenses)
        Dates extrêmes : 1677/1790

        • 1 C 6121     1677-1715 .
          Présentation du contenu :

          Quittances délivrées aux consuls d'Auriat, pour leurs taxes de l'ustensile de 1677 et 1678 ; - états des sommes qui doivent être remboursées à plusieurs habitants de Saint-Ours et de Pontaumur, pour les désordres commis par le régiment de La Roche Courbon, milice de Bordeaux ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier des guerres (1693-1694) ; - états mensuels des recettes et dépenses faites en 1709 pour la subsistance, solde et entretien des troupes qui ont été en quartier dans ladite province, arrêtés en 1715 par M. Béchameil, intendant d'Auvergne ; - pièces justificatives jointes auxdits états : ordonnances de M. Turgot, intendant ; quittances des sommes reçues par les cordonniers de Clermont, de Riom et Maringues, qui ont fourni des souliers pour l'armée de Dauphiné (1709-1710) ; - états mensuels des recettes et dépenses faites en 1711 pour la subsistance, solde et entretien des troupes ; arrêtés par M. Béchameil, intendant, en 1715 ; pièces justificatives jointes auxdits états ; ordonnances de M. Turgot, intendant d'Auvergne ; état des paiements faits pour la subsistance des recrues levées dans la généralité (1711-1713).

          Dates extrêmes : 1677-1715
          Importance matérielle : 67 pièces, papier.

        • 1 C 6122     1712-1715 .
          Présentation du contenu :

          Etat des recettes et dépenses faites en 1712 pour la subsistance, solde et entretien des troupes qui ont été en quartier dans la province ; arrêtés par M. Béchameil, intendant, en 1715 ; pièces justificatives,ordonnances de M. Turgot, intendant ; - états des recettes et dépenses faites, de janvier à juin 1713, pour la subsistance, solde et entretien des troupes ; arrêtés par M. Béchameil, intendant, en 1715 ; pièces justificatives, ordonnances de M. Turgot ; - états des recettes et dépenses faites, d'août 1714 à septembre 1715, pour la subsistance, solde et entretien des troupes ; arrêtés par M. Béchameil, intendant, en 1715 et 1716.

          Dates extrêmes : 1712-1715
          Importance matérielle : 70 pièces, papier dont 2 cahiers de 29 feuillets.

        • 1 C 6123     1716-1720 .
          Présentation du contenu :

          Etat des paiements qui seront faits pour le régiment d'infanterie de Médoc, pendant le mois de décembre 1716 et les mois de janvier, février et mars 1717 ; arrêté par M. Boucher, intendant, en 1719 ; - pièces jointes ; mémoires fournis par le sieur Bréteau et par les consuls de Riom et de Clermont de ce qu'ils ont fourni pour casernes, logements, bois et lumière des corps de garde et autres dépenses du régiment de Médoc ; ordonnances de M. Boucher, intendant, sur le trésorier des guerres ; - état des paiements qui seront faits, d'avril à septembre 1717, pour les troupes en quartier dans la généralité ; arrêté en 1719 par M. Boucher, intendant ; - pièces jointes audit état : états mensuels des fonds que le sieur de Sauroy doit envoyer dans la généralité ; mémoires des dépenses faites par les échevins ou consuls et par le sieur Bréteau ; ordonnances de M. Boucher, intendant, sur le trésorier des guerres ; - états des fonds que les sieurs de Sauroy et de La Jonchère doivent envoyer en Auvergne d'octobre 1717 à avril 1718 ; état des paiements qui seront faits, pendant le quartier d'hiver de 1717 à 1718, par M. de Sauroy, arrêté par M. Boucher, intendant ; pièces à l'appui dudit état.

          Dates extrêmes : 1716-1720
          Importance matérielle : 52 pièces, papier dont 3 cahiers de 45 feuillets.

        • 1 C 6124     1718-1721 .
          Présentation du contenu :

          Etats des fonds remis à MM. de La Jonchère et de Sauroy, trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres, pour être envoyés en Auvergne (1718-1721) ; - compte rendu par Jean Dejan, sieur de Hauteterre, directeur nommé par l'intendant pour la régie, caisse, administration et reddition de comptes des foin, avoine, paille, bois et chandelle fournis par les échevins et consuls des lieux de passage, aux troupes de Sa Majesté, pendant les dix premiers mois de 1719, arrêté par M. Boucher, intendant, en 1720 ; pièces justificatives.

          Dates extrêmes : 1718-1721
          Importance matérielle : 43 pièces, papier.

        • 1 C 6125     1722-1726 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Le Blanc invitant l'intendant à mettre en règle les recouvrements des impositions faites depuis 1715 pour le logement des troupes (12 mars 1722) ; - lettre du même réclamant l'état des impositions faites pour le quartier d'hiver 1713-1714 (24 juin 1723) ; - lettre du cardinal Dubois au sujet des états de distribution des dépenses de la guerre (25 juillet 1723) ; - lettre de M. de Breteuil autorisant à revenir, pour les comptes de l'extraordinaire des guerres, à l'ancien usage qui permettait de reporter une dépense d'un exercice au suivant (1er décembre 1723) ; lettre du même rappelant que la facilité accordée par sa lettre du 1er décembre 1723 avait pour but de permettre au trésorier de rendre ses comptes de chaque mois dans la semaine suivante (novembre 1724) ; - lettre du même interprétant plusieurs articles des ordonnances realtives au paiement des troupes (3 octobre 1724) ; - lettres du même au sujet des officiers réformés qui sont demeurés dans les régiments (1725) ; - lettre du même adressant à l'intendant le nouveau règlement qui a été fait pour la tenue des livres journaux que doivent avoir les trésoriers généraux des troupes de la maison du Roy, de l'artillerie et des maréchaussées, ainsi que les commis qu'ils ont dans les provinces (19 septembre 1725) ; - lettres du même concernant le paiement des troupes et la manière dont quelques commis de l'extraordinaire des guerres interprètent les ordonnances à ce sujet (1726).

          Dates extrêmes : 1722-1726
          Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • 1 C 6126     1722-1728 .
          Présentation du contenu :

          Etats des fonds remis à MM. de La Jonchère, de Sauroy, Duplessis, Moufle et Malo, trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres, pour être envoyés en Auvergne ; lettres des trésoriers annonçant à l'intendant qu'ils ont adressé les fonds à leurs commis dans la province (1722-1726) ; - ordonnance de M. Le Blanc, sur le commis à l'extraordinaire des guerres dans la généralité de Riom pour les appointements du commissaire des guerres (1722-1725) ; - correspondance relative aux comptes des trésoriers (1722-1726) ; - inventaires faits chez M. Mayneaud de Bizefrand après son décès et correspondance à ce sujet (1725).

          Dates extrêmes : 1722-1728
          Importance matérielle : 138 pièces, papier.

        • 1 C 6127     1727-1735 .
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Le Blanc au sujet des dépenses à imputer sur les fonds de l'extraordinaire des guerres et des comptes à rendre desdites dépenses (1727-1729) ; - lettres de M. d'Angervilliers adressant à l'intendant des ordonnances du Roi qui règlent le prêt des cavaliers, hussards et dragons pendant qu'ils sont à la paye d'hiver et le paiement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne prochaine (1735) ; - états des fonds remis à MM. de Sauroy et de Launay, trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres, pour être envoyés en Auvergne ; - ordonnances pour le paiement du commissaire des guerres ; - lettres de plusieurs officiers demandant le paiement de sommes qui leur sont dues (1733-1734) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Rocquecave ; - ordonnances de l'intendant sur M. de Rocquecave, pour l'acquittement des dépenses de milice (1735).

          Dates extrêmes : 1727-1735
          Importance matérielle : 105 pièces, papier.

        • 1 C 6128     1736-1746 .
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des ordonnances du Roi qui règlent le traitement des troupes ; - ordonnance du Roi pour la fixation du prix des fourrages, dont les troupes ont la disposition en Auvergne pendant le quartier d'hiver 1744-1745 (9 janvier 1746) ; correspondance relative aux comptes à rendre par le trésorier des troupes au sujet de cette dépense ; - ordonnances de l'intendant sur M. de Rocquecave, trésorier des troupes en Auvergne ; bordereau desdites ordonnances ; - états des dépenses relatives à la milice présentés par M. d'Haumières, trésorier principal de l'extraordinaire des guerres en Auvergne, 1737 et 1743, arrêtés par M. Rossignol, intendant ; - réclamation de M. d'Haumières au sujet de la négligence des maréchaussées qui sont chargées d'escorter la caisse militaire ; - ordonnance de l'intendant enjoignant à M. d'Haumières de ne pas faire sur les appointements de quatre capitaines du régiment de Maugiron la retenue de 100 livres ordonnée par le Roi (23 avril 1744) ; lettres de M. de Roques, aide-major dudit régiment, à ce sujet.

          Dates extrêmes : 1736-1746
          Importance matérielle : 111 pièces, papier.

        • 1 C 6129     1744-1758 .
          Présentation du contenu :

          Dépenses faites pour une levée de chevaux destinés à l'armée d'Italie : lettres ou copies de lettres de MM. d'Argenson, de Sauvigny, Fontfreyde (1744-1747) ; - ordre de M. d'Argenson enjoignant à M. Hocquart, trésorier général de l'artillerie, d'envoyer à son commis à Clermont la somme de 10 000 livres, pour la solde des muletiers et l'entretien du ferrage et des harnais (1er mai 1747) ; correspondance à ce sujet ; - correspondance de M. de Moras, intendant d'Auvergne et de M. Hocquart, au sujet de la dépense de la levée de chevaux et de mulets faite en 1744 (1751-1755) ; - états généraux de la dépense et mémoire d'observations ; - lettre de M. Hocquart demandant à l'intendant de terminer l'affaire que le départ de M. de Moras a laissée en suspens (23 octobre 1755) ; - mémoire instructif sur ce que propose M. Hocquart dans sa lettre du 23 octobre 1755 ; dossiers joints à ce mémoire comprenant des lettres de MM. d'Argenson et Rossignol, et un état général des dépenses et des pièces relatives à l'emploi des 10 000 livres fournies en 1747 par M. Hocquart ; - lettre de l'intendant adressant à M. Hocquart une ordonnance de 1 357 livres 3 sols 11 deniers, sur M. d'Haumières, au profit dudit sieur Hocquart (13 décembre 1755) ; - note sur ce qui reste dû aux conducteurs qui ont fait en 1744 le convoi des chevaux d'Auvergne : M. de La Michodière a arrêté, en 1757, un état de paiement comprenant seulement une part de ce qui était dû aux conducteurs ; il se présente quelques difficultés pour acquitter le surplus.

          Dates extrêmes : 1744-1758
          Importance matérielle : 80 pièces, papier.

        • 1 C 6130     1744-1748 .
          Présentation du contenu :

          Dépenses faites pour une levée de chevaux destinés à l'armée d'Italie : - décomptes généraux des dépenses comprenant appointements du sieur Laurent, inspecteur, des brigadiers et conducteurs, nourriture des chevaux, entretien des fers, médicaments, cordes, brides, etc. ; extraits des revues ; ordonnances sur les trésoriers de l'artillerie et sur le trésorier des troupes en Auvergne ; quittances des parties prenantes.

          Dates extrêmes : 1744-1748
          Importance matérielle : 167 pièces, papier dont 2 cahiers de 31 feuillets.

        • 1 C 6131     1744-1752 .
          Présentation du contenu :

          Dépenses faites pour une levée de chevaux destinés à l'armée d'Italie ; états de la fourniture du pain par les munitionnaires généraux et pièces à l'appui desdits états.

          Dates extrêmes : 1744-1752
          Importance matérielle : 179 pièces, papier dont 2 cahiers de 25 feuillets écrits.

        • 1 C 6132     1744-1750 .
          Présentation du contenu :

          Dépenses faites pour une levée de chevaux destinés à l'armée d'Italie ; mémoires des dépenses à imputer sur les journées des chevaux ; requêtes des particuliers qui ont fourni des chevaux ; états des dépenses faites par les paroisses ; requêtes des brigadiers au sujet des sommes qui leur restent dues.

          Dates extrêmes : 1744-1750
          Importance matérielle : 174 pièces, papier.

        • 1 C 6133     1750-1757 .
          Présentation du contenu :

          Dépenses faites pour une levée de chevaux destinés à l'armée d'Italie ; mémoires relatifs au règlement définitif des comptes ; ordonnances de l'intendant sur M. d'Haumières, trésorier des troupes en Auvergne.

          Dates extrêmes : 1750-1757
          Importance matérielle : 20 pièces, papier.

        • 1 C 6134     1745-1755 .
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des ordonnances du Roi qui règlent le traitement des troupes (1745-1753) ; - ordonnance du Roi pour le traitement des troupes employées à disperser les bandes de gens armés qui troublent en Auvergne la tranquillité publique (12 novembre 1754) ; - ordonnance du Roi portant un règlement particulier sur le décompte de la solde due aux compagnies de fusiliers de l'infanterie française (renouvellement des armes) (30 novembre 1754) ; - ordonnance du Roi pour fixer le prix des fourrages (1751) ; - ordonnances de l'intendant pour l'imposition sur les paroisses des dépenses occasionnées par les troupes ; - ordonnances de M. d'Argenson sur le commis de l'extraordinaire des guerres en la généralité de Riom pour le paiement des appointements du commissaire des guerres ; - ordonnances de l'intendant sur M. d'Haumières, trésorier des troupes en Auvergne ; - dépenses occasionnées par le voyage du marquis de Paulmy : états de frais fournis par les subdélégués ; quittances des maîtres de poste (1755).

          Dates extrêmes : 1745-1755
          Importance matérielle : 134 pièces, papier (4 impr.).

        • 1 C 6135     1756-1759 .
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi des ordonnances du Roi qui règlent le traitement des troupes (1756-1759) ; - états des dépenses de milice assignées sur les fonds de l'extraordinaire des guerres, qui sont entre les mains de M. d'Haumières, trésorier des troupes, et sur les fonds qui sont entre les mains de M. de Montrozier (1756-1758) ; - ordonnances de l'intendant sur M. d'Haumières.

          Dates extrêmes : 1756-1759
          Importance matérielle : 100 pièces, papier (2 impr.).

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