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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Travaux publics
    •    Mines et carrières
      •    Instructions, correspondance générale
        Dates extrêmes : 1732/1789

        • 1 C 6950     1733-1735
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Bournet, nommé lieutenant des mines et minières d'Auvergne pour le duc de Bourbon, remerciant l'intendant de l'avoir proposé et demandant que M. Bardin lui fasse connaître où sont les mines ouvertes ou à ouvrir (1733) ; - lettre du duc de Bourbon au sujet des concessions de mines qu'il a accordées en Auvergne (23 août 1733) ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, des subdélégués et du sieur Bardin ; - état des mines que le sieur Bardin fait exploiter dans la province d'Auvergne ; - requête de M. de Chassignolles demandant qu'il lui soit accordé, conformément à l'ordonnance de 1552, un quarantième du produit de la mine exploitée à Chassignolles, en sa qualité de seigneur justicier ; - lettre de M. Boudal renvoyant à l'intendant une requête de M. de Fourcroy, inspecteur des mines d'Auvergne (1738).

          Dates extrêmes : 1733-1735

        • 1 C 6951     1741-1749
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que ceux qui exploitent actuellement ou prétendent avoir droit d'exploiter des mines et minières, remettront ès mains des sieurs intendants copie des titres qui leur ont été accordés (15 janvier 1741) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - mémoire sur l'exécution du précédent arrêt, adressé par le contrôleur général à l'intendant ; - lettre de l'intendant demandant aux subdélégués des renseignements sur les mines exploitées ou connues dans leurs circonscriptions ; - réponses des subdélégués ; - des mines sont signalées dans les subdélégations suivantes : Besse ; Bort ; Issoire ; Lempdes ; Thiers ; - mémoire rédigé dans les bureaux de l'intendance d'après les lettres des subdélégués, adressé au contrôleur général le 8 septembre 1741 ; - lettre de M. Rodde-Chalaniat au sujet du passage des "visiteurs de l'estain" (23 avril 1743) ; - lettre de M. de Montchal recommandant un sieur Renaud, entrepreneur des mines, qui voudrait établir un fourneau pour ses essais (1749).

          Dates extrêmes : 1741-1749
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1339.


          • 62 Fi 1339     [1741 /01/15] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne que tous ceux qui exploitent actuellement (...) / des Mines & Minieres, remettront ès mains des sieurs Intendans, copie des Titres qui / leur ont été accordez (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 50 x 39cm
            1 vue - [1741 /01/15] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / qui ordonne que tous ceux qui exploitent actuellement (...) / des Mines & Minieres, remettront ès mains des sieurs Intendans, copie des Titres qui / leur ont été accordez (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 50 x 39cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1741
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6951.


        • 1 C 6952     Pensions, gratifications ou secours accordés à des chefs mineurs et à des carriers
          Présentation du contenu :

          Correspondance.

          Dates extrêmes : 1738-1767

        • 1 C 6953     Recensement des mines
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Bertin demandant à M. de Ballainvilliers un état des mines exploitées dans sa généralité (8 novembre 1764) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués ; mémoires fournis par ces derniers.

          Dates extrêmes : 1764

        • 1 C 6954     Inspection des mines
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Bertin au sujet de l'inspection des mines (31 mai 1772) ; - instruction pour M. Monnet pour la visite des mines des provinces d'Auvergne et de Bourbonnais ; - lettre de M. Bertin priant M. de Chazerat de lui donner des nouvelles du sieur Monnet (31 août 1772) ; réponse.

          Dates extrêmes : 1772

        • 1 C 6955     1780-1788
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Montaran fils, inspecteur du commerce, adressant à M. de Chazerat un état des concessionnaires de mines qui, dans la province d'Auvergne, se sont soumis à une subvention pour former un fonds destiné à encourager les progrès de l'exploitation des mines (12 septembre 1780) ; état joint ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Bichard ; - arrêt du Conseil d'Etat portant création de quatre inspecteurs des mines (21 mars 1781) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de Necker adressant cet arrêt à l'intendant ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'exploitation des mines et métaux (19 mars 1783) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant établissement d'une école des mines (19 mars 1783) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'exploitation des mines de charbon de terre (19 mars 1783) (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages) ; - lettre de M. d'Ormesson adressant à l'intendant les trois arrêts ci-dessus (27 mai 1783) ; certificats de publication des subdélégués ; - lettres de M. de La Boullaye, intendant des mines, adressant à l'intendant, pour avis, un mémoire par lequel le sieur Le Comte, de Brioude, prétend avoir trouvé le moyen de diminuer considérablement les frais d'exploitation des mines (1784) ; requête du sieur Le Comte ; lettre à ce sujet de M. Gueyffier, subdélégué ; - lettre de M. de La Boullaye annonçant l'envoi en Auvergne d'un inspecteur des mines (1er juin 1784) ; lettre du même adressant à l'intendant un exemplaire de la Description méthodique du cabinet de l'école royale des mines ; il pense qu'il serait intéressant de former une collection des minéraux de chaque province (31 août 1784) ; - lettre de M. de La Boullaye annonçant que le contrôleur général a permis aux sieurs Prudhomme et Achard, élèves de l'Ecole des mines, de se rendre dans les différentes exploitations de la province d'Auvergne (13 juin 1785) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les contestations entre les propriétaires de terrains et les entrepreneurs des mines continueront d'être portées devant les intendants et commissaires départis (29 septembre 1786) (placard, Ant. Delcros) ; - le même (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - lettre de M. Martin de Gimard, ancien officier de dragons, et docteur en médecine, offrant de faire connaître des mines qui pourraient être exploitées au profit du Roi (14 avril 1788) ; - état des mines situées dans la généralité de Riom et province d'Auvergne.

          Dates extrêmes : 1780-1788
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1340.


          • 62 Fi 1340     [1786 /09/29] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les contestations qui pourront naître entre les Propriétaires / des Terreins & les Entrepreneurs des Mines, continueront d'être portées / devant les sieurs Intendans (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1786 - 50 x 38cm
            1 vue - [1786 /09/29] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roi, / qui ordonne que les contestations qui pourront naître entre les Propriétaires / des Terreins & les Entrepreneurs des Mines, continueront d\'être portées / devant les sieurs Intendans (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1786 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1786
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6955.


        • 1 C 7694     Supplément
          Présentation du contenu :

          1-2. Lettres de Mme de Severac d'Yolet au sujet de ses impositions, d'une mine qu'elle a trouvée, enfin d'une demande qu'elle a adressée afin d'obtenir de la poudre pour ses charbonnières (1732). - 3-4. Lettres de Mlle de Bressoulière et de M. de Montmorin au sujet du procès que soutiennent Mlles de Bressoulière et des Rivaux contre les fermiers des charbonnières de Brassac (1733). - 5-7. Lettre de M. de Simiane au sujet de la concession qu'il a demandée pour les mines qu'il fait travailler près de Mauriac (s.d.) ; ordonnance de l'intendant prorogeant la permission accordée en 1759 au marquis de Simiane d'exploiter toutes les mines de plomb qui se trouveraient dans l'étendue de 300 toises de chaque côté de la rivière d'Auze, depuis le bois de Corbeil jusqu'au confluent avec la Dordogne (18 mars 1760) ; lettre à ce sujet de l'intendant à M. de Trudaine. - 8-11. Etats des carrières de marbre d'Auvergne ; lettre de M. Vialard annonçant à M. de Saint-Etienne qu'un maître marbrier s'est engagé à tirer des carreaux de marbre de la carrière de La Roche-Vernassal (19 août 1762) ; lettre de M. Pagès de Vixouzes au sujet de la prétendue découverte d'une carrière de marbre aux environs d'Aurillac (23 août 1762). - 12. Mémoire des travaux faits en Auvergne, de 1764 à 1771, par un marbrier ou sculpteur qui a découvert et exploité une carrière de marbre à Savennes. - 13-18. Lettre de M. de La Millière demandant l'avis de l'intendant sur une requête de M. de Vernières, trésorier de France, qui sollicite un privilège exclusif à l'effet de tirer des marbres d'une carrière découverte dans une de ses terres (20 mai 1789) ; lettre à ce sujet du subdélégué de Thiers (29 mai 1789) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de La Millière ; ordonnance de l'intendant permettant à M. des Vernières de tirer pendant deux ans les marbres qui peuvent se trouver dans l'étendue de ses possessions (22 juin 1789). - 19-20. Ordonnance de l'intendant enjoignant aux propriétaires de la paroisse de Vollore de laisser le sieur Lecour, entrepreneur de la manufacture de Tallende, prendre dans leurs héritages de la terre à creusets en les dédommageant de gré à gré (13 juillet 1759).

          Dates extrêmes : 1732-1789

      •    Mines d'antimoine
        Dates extrêmes : 1722/1788

        • 1 C 6957     1722-1736 .
          Présentation du contenu :

          Lettre du duc de Bourbon au sujet d'une mine d'antimoine que le sieur Roux se propose d'exploiter au lieu de Tapon (15 septembre 1722) ; - lettre de M. Fournier, procureur d'office de Saint-Ilpize, se plaignant d'un particulier qui prétend faire dans une terre appartenant au sieur Fournier, au lieu de Tapon, des recherches de mines (1731) ; - lettre du sieur Bertier, de Brioude, se plaignant du dégât fait dans ses héritages par les entrepreneurs des mines (1732) ; - lettre de M. Bardin exposant que des particuliers du côté de Saint-Flour débauchent ses ouvriers et des paysans pour se procurer de l'antimoine provenant de ses mines (1734) ; - lettre de M. Orry au sujet d'une requête par laquelle le sieur Rangot de Bourville, concessionnaire des mines d'Auvergne, et ses associés demandent le privilège exclusif de l'extraction et du débit de l'antimoine en France (21 novembre 1735) ; mémoire du sieur Rangot et de ses associés ; mémoire sur les mines d'antimoine d'Auvergne et observations faites sur ledit mémoire d'après la visite effectuée du 16 au 18 décembre 1735 par le sieur Hupeau, ingénieur du Roi ; - lettre de M. Rochette au sujet d'une indemnité à payer par les entrepreneurs des mines d'antimoine aux propriétaires des fonds (1736).

          Dates extrêmes : 1722-1736
          Importance matérielle : 12 pièces, papier.

        • 1 C 6958     1736-1747 .
          Présentation du contenu :

          Contestation entre le sieur Bertier, ancien inspecteur des mines d'antimoine au département de Brioude pour la compagnie concessionnaire d'Auvergne, et ladite compagnie relativement au prix de l'antimoine cédé par ledit Bertier à la compagnie ; lettres de MM. Bertier et Rochette ; ordonnance de l'intendant au profit du sieur Bertier (1736) ; lettre de Mme Charron-Moreau recommandant le sieur Laporte, employé aux mines d'antimoine (1736) ; - lettre de M. de Chassignolles au sujet du minerai tiré de sa mine par le sieur Mellore, commis aux mines d'Auvergne (1737) ; - ordonnance de l'intendant rendue en exécution de l'arrêt du Conseil du 8 décembre 1739, qui le commet pour juger les contestations entre les concessionnaires intéressés en l'exploitation des mines de plomb et d'antimoine d'Auvergne, d'une part et le sieur de Mellore, ci-devant directeur desdites mines, au sujet du compte que ce dernier doit rendre de sa gestion (3 août 1740) ; lettres à ce sujet des concessionnaires et de M. de Merville (1740-1741) ; - lettre de M. Orry demandant l'avis de l'intendant sur la requête présentée par les intéressés aux mines de plomb d'Auvergne, qui sollicitent une réduction du droit de ferme (11 juillet 1740) ; lettres de MM. de Merville et Ribeyre au sujet des mines exploitées dans leurs subdélégations ; - lettre du contrôleur général au sujet des plaintes qu'on lui a portées sur l'antimoine fourni par la compagnie d'Auvergne (28 octobre 1746) ; correspondance à ce sujet de l'intendant, de M. de Mombriset et de M. Pineau de Champfort, directeur des mines d'Auvergne ; mémoire sur la question dressé par M. Rossignol d'après les indications de M. Pineau de Champfort.

          Dates extrêmes : 1736-1747
          Importance matérielle : 28 pièces, papier.

        • 1 C 6959     1747-1762 .
          Présentation du contenu :

          Lettre des concessionnaires des mines d'Auvergne exposant que les grandes dépenses auxquelles ils ont été entraînés les ont obligés de suspendre les travaux dans les mines de plomb et de travailler seulement celles d'antimoine (1750) ; - lettre de M. Trudaine adressant à l'intendant, pour avoir son avis un mémoire du sieur Jean Compte, négociant à Saint-Georges-d'Aurat, et du sieur Vairon, marchand à Brioude, qui demandent la permission d'exploiter des mines d'antimoine qu'ils ont découvertes en Auvergne (7 mars 1759) ; requête des sieurs Compte et Vairon ; lettre de M. de Mombriset adressant à l'intendant le procès-verbal de la visite qu'il a faite sur les indications du sieur Vairon (29 mars 1759) ; - requête du sieur Jean Roux ; - copie d'un traité passé en 1747 entre la compagnie et le sieur Roux ; - lettre de M. Trudaine au sujet des échantillons provenant des mines que les sieurs Compte et Vairon se proposent d'exploiter (2 juin 1759) ; - lettre de M. Trudaine invitant l'intendant à accorder aux sieurs Compte et Vairon l'autorisation de faire des recherches pendant un an ou 18 mois (janvier 1760) ; ordonnance de l'intendant autorisant les recherches pendant un an (30 janvier 1760) ; - procès-verbal de visite desdites mines (mars 1760) ; envoi d'échantillons à M. Trudaine ; - arrêt du Conseil d'Etat accordant aux sieurs Compte et Vairon le privilège exclusif pour 20 ans (16 décembre 1760) ; - requête et mémoire présentés à M. de Ballainvilliers, par Charles Gros (s.d.) : le privilège accordé aux sieurs Compte et Vairon priverait le sieur Gros du bénéfice qu'il était en droit d'espérer et l'exposerait aux poursuites des entrepreneurs et des négociants avec qui il a des traités ; - lettre de M. Bertin au sujet de la permission demandée par le sieur Vazeilhes, négociant à Clermont-Ferrand, d'exploiter les mines d'antimoine situées dans le domaine de La Chassaigne près Brioude (17 décembre 1760) ; réponse de l'intendant (janvier 1761) : deux oppositions à la demande de Vazeilhes, l'une de Roux en raison des dépenses qu'il a faites dans les mines de La Chassaigne, l'autre des sieurs Compte et Vairon, ledit lieu de La Chassaigne étant limitrophe du territoire à eux concédé ; - requêtes du sieur Roux ; - lettre de M. Bertin déclarant que le traité passé entre les sieurs Barnier et Roux lui paraît contraire aux principes, les mines ne pouvant être exploitées qu'en vertu des concessions accordées par le Roi (17 février 1761) ; - ordonnance de l'intendant permettant au sieur Vazeilhes d'exploiter les mines de La Chassaigne pendant un an à charge de dédommager les propriétaires des terrains (12 mars 1761) ; - lettre et requête du sieur Vazeilhes demandant un plus long délai et que la concession soit étendue à toute la paroisse de Saint-Just ; ordonnance de l'intendant accordant une prorogation d'un an (27 janvier 1762).

          Dates extrêmes : 1747-1762
          Importance matérielle : 44 pièces, papier.

        • 1 C 6960     1769-1772 .
          Présentation du contenu :

          Contestations entre le sieur Vairon, concessionnaire des mines d'antimoine de six paroisses situées dans l'élection de Brioude et les sieurs Aumard et Olagnol, laboureurs, au sujet de l'abus que fait le sieur Vairon de son privilège exclusif ; - mémoire présenté à l'intendant par Aumard et Olagnol ; - autres mémoires sur l'abus que le sieur Vairon fait de son privilège, cherchant non pas à augmenter la production, mais à élever le prix de l'antimoine à son profit ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, du sieur Vairon, de M. de Lastic, de Mme Cantoynet de Chayladet et de Gueyffier, subdélégué à Brioude ; requêtes des parties ; pièces d'une procédure suivie à la juridiction consulaire de Brioude (1769-1771) ; - avis du subdélégué de Brioude (26 janvier 1772) ; - contestation analogue entre Vairon et les frères Cartiers, maçons et mineurs de Brioude (1771-1772) ; - inventaires des pièces relatives à ces deux affaires.

          Dates extrêmes : 1769-1772
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 6961     1765-1785 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance relative à l'indemnité réclamée par M. La Garde de Chambonas, à cause du dommage causé dans une de ses terres à Ally par les sieurs Compte et Vairon, pour la recherche de l'antimoine (1765) ; - requête d'Etienne Brost, chimiste de la ville d'Orléans, demandant l'autorisation de fouiller les mines d'antimoine qu'il pourra découvrir en Auvergne et notamment dans les paroisses de Montfermy, Chapdes, Heume, Cunlhat, Saint-Amant-Roche-Savine et Pontgibaud ; - lettre à ce sujet de M. Bertin à l'intendant (5 décembre 1770) ; - lettre et requête d'Etienne Brost à l'intendant ; lettre de M. Gando à E. Brost ; requête des graveurs et fondeurs de caractères de la ville de Paris au sujet du haut prix auquel le sieur Vairon a porté le régule d'antimoine ; ils prient l'intendant d'accorder au sieur Brost les facilités qu'il demande ; lettre de M. de Quintin-Beaufort permettant au sieur Brost de prospecter à Beaufort (1771) ; ordonnance de M. de Montyon accordant l'autorisation demandée (28 mai 1771) ; lettre du sieur Vazeilhes informant l'intendant qu'il est dans l'intention de solliciter un privilège exclusif pour l'exploitation de l'antimoine dans la province (21 mai 1771) ; - requête et lettre du sieur Bertier, bailli de la ville et comté de Brioude, demandant l'autorisation d'exploiter des mines d'antimoine dans des terres lui appartenant (1773) ; - lettre de M. Bosc d'Antic adressant à l'intendant un mémoire sur l'exploitation de l'antimoine (1773) ; - correspondance relative aux mines de La Licourne et La Bessade, dont la concession a été accordée au sieur Bertier (1784-1785) ; - lettre du sieur Bertier au sujet de l'exploitation des mines d'antimoine et des droits d'entrée dans le royaume que l'on fait payer à Vichy (1775).

          Dates extrêmes : 1765-1785
          Importance matérielle : 38 pièces, papier.

        • 1 C 6962     1783-1786 .
          - sans titres- Ouvre la visionneuse
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Douet de La Boullaye, intendant des mines, adressant à l'intendant trois mémoires du sieur Altaroche fils, l'un concernant les mines d'antimoine de Dahu-Lubilhac, l'autre les mines de plomb des Combres et le troisième les mines de Leyvaux (août 1783) ; M. de Chazerat voudra bien demander des échantillons et les envoyer avec son avis ; - mémoire sur les mines d'antimoine de Luzer, paroisse de Bonnac, exploitées par les frères Altaroche, de Massiac ; - mémoire présenté par les mêmes sur les mines d'antimoine de Mercoeur ; ils demandent à continuer leur exploitation ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Gueyffier, subdélégué à Brioude ; lettre de l'intendant à M. Douet de La Boullaye (15 novembre 1783) ; - lettre du sieur Altaroche se plaignant d'un complot formé pour faire inonder la mine de Dahu (1783) ; - lettre de M. de La Boullaye informant l'intendant que la concession des mines de Dahu est accordée pour 15 années au sieur Altaroche (3 février 1784) ; requête de Jeanne Bussac, veuve Planche et d'Etienne Paulhac, son gendre, demandant l'exécution du traité qu'ils ont passé en 1780 avec le sieur Altaroche, au sujet de l'exploitation de la mine de Luzer située sur leurs terres ; M. Molen de Saint-Poncy fait aussi une demande à l'effet d'exploiter les mines de Bonnac et de Luzer qui, dit-il, sont sur ses possessions ; - avis de M. Gueyffier ; - ordonnance de l'intendant permettant au marquis de Saint-Poncy d'exploiter pendant un an les mines de Luzer et de Bonnac, à charge d'indemniser les concessionnaires du nommé Paulhac qui avait commencé l'exploitation de celle de Luzer (13 mai 1785) ; - correspondance relative à la demande de concession définitive introduite par le marquis de Saint-Poncy (1786).

          Dates extrêmes : 1783-1786
          Importance matérielle : 38 pièces, papier.

        • 1 C 6963     1783-1786 .
          Présentation du contenu :

          Lettre du sieur Regnier, curé d'Autrac-sur-Blesle, adressant à l'intendant l'état de la mine de Leyvaux, qui indique le nom, l'âge et le domicile des ouvriers qui y travaillent, avec copie du titre qui l'autorise à exploiter cette mine (16 juin 1783) ; copie du bail judiciaire de ladite mine ; état de la mine et liste des ouvriers ; lettre de M. Douet de La Boullaye consultant l'intendant sur la demande du sieur Regnier (6 juillet 1783) ; - nouvelle lettre de M. Regnier et recommandation de Mme Lastic de Pradt en sa faveur ; - procès-verbal de visite de la mine de Leyvaux par M. Gueyffier -Taleyrat, subdélégué de Brioude, et envoi d'un échantillon ; - réponse de l'intendant à M. Douet de La Boullaye (15 novembre 1783) ; il propose d'accorder la concession, mais en exigeant au profit des villages de Vins et Sarrouil une indemnité plus forte que celle qu'a imposée le bail judiciaire ; - lettre de M. de La Boullaye adressant à l'intendant une requête par laquelle la duchesse d'Enville demande la concession d'une mine d'antimoine trouvée dans sa terre du Luguet, près du bois appelé La Chassagne (décembre 1783) ; lettre de Mme de La Rochefoucauld d'Enville ; avis de M. Gueyffier ; - contestation entre le sieur Flat, fondé de procuration de la duchesse d'Enville, d'une part, et les sieurs Pascon et Regnier, d'autre part, au sujet de l'exécution d'un traité fait entre eux, le 1er mai 1784, pour l'exploitation de la mine de La Chassaigne ; correspondance de l'intendant, de M. l'abbé de Massal, comte de Brioude, syndic du chapitre ; de MM. Flat, Regnier et Gueyffier, subdélégué ; ordonnance de l'intendant qui commet comme expert le sieur Mossier, minéralogiste, pour présenter un rapport de concert avec le sieur Enjelvin, expert choisi par les parties (4 août 1786).

          Dates extrêmes : 1783-1786
          Importance matérielle : 49 pièces, papier.

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