Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Le Breuil-sur-Couze à Mazoires
        Dates extrêmes : 1640/1789

        • 1 C 2349     Le Breuil-sur-Couze ; Le Broc ; Le Cendre.
          Présentation du contenu :

          Le Breuil-sur-Couze : lettre de l'intendant à M. Lafont, 1753, au sujet de réparations nécessaires à l'église du Breuil ; - traité, du 5 octobre 1732, par lequel les habitants abandonnent au sieur Dalbet, curé, la jouissance des biens de la commune et de la charité jusqu'à ce qu'il soit entièrement payé des réparations à faire pour son logement ; - lettres du sieur Dalbet, curé de Saint-Gervazy, 1736, au sujet des contestations qu'il a avec les habitants du Breuil, son ancienne paroisse ; - ordonnance de l'intendant, 1754, pour contraindre les héritiers du sieur Dalbet à rendre compte de l'emploi qu'a fait ce dernier des patrimoniaux de la paroisse du Breuil ; - ordonnance de l'intendant, du 15 décembre 1735, enjoignant aux consuls de 1720 à 1734 de rendre compte de leur gestion ; - mémoire instructif touchant le compte des biens patrimoniaux ; - quittances délivrées aux consuls et aux fermiers des patrimoniaux du Breuil, 1727-1747 ; réparations au beffroi en 1747. 

          Le Broc : requête adressée à l'intendant par le comte de Lastic, baron du Broc, demandant la nomination d'un garde pour la conservation des récoltes, et se plaignant que les assemblées communes se fassent par cabale, 1774 ; avis de M. Lafont de Saint-Mart ; ordonnance du 30 septembre 1774 ; - lettre de M. Lafont, 1740, au sujet d'un projet de construction d'une fontaine ; - lettre de M. Lafont, du 24 avril 1741, au sujet des comptes à rendre par les consuls et par les marguilliers pour parvenir aux réparations de l'église ; - ordonnance de l'intendant, du 4 juin 1741, enjoignant aux consuls de 1731 à 1741, de rendre compte de leur gestion par devant M. Lafont, subdélégué à Issoire et aux marguilliers, luminiers et autres qui ont administré les revenus de la fabrique du Broc et de la confrérie du Saint-Esprit, de rendre compte par devant le juge des lieux ; - requête du sieur Talhardat, curé doyen du Broc, protestant contre les intrigues du châtelain ; - délibérations relatives aux réparations de l'église et du cimetière, 1742-1743 ; devis ; adjudication des travaux ; - projet de réparations à l'église en 1776 ; - compte par Guillaume d'Entier, bourgeois du Broc, de la perception qu'il a faite ou qu'il aurait pu faire des revenus patrimoniaux de ladite communauté de 1774 à 1785 du Saint-Esprit ont été réunis en 1782 à ceux de la charité ; - correspondance relative à la reddition des comptes, 1786 ; - pièces justificatives. 

          Le Cendre : délibération, 1762, au sujet de la refonte d'une cloche par le sieur Seurot, fondeur à Clermont ; - procès entre les habitants du Cendre et les ursulines de Clermont, dames dudit lieu, au sujet de la propriété du four banal et d'autres héritages ; délibérations, avis de M. Albo de Chanat ; lettre de sieur de Saint-Hélène Rollet, 1782 ; transaction le 16 février 1783 ; - requête d'un syndic demandant à être remplacé, 1787.

          Dates extrêmes : 1732-1787

          • 1 C 2350     Le Crest : travaux (fours banaux, fontaines, église).
            Présentation du contenu :

            Travaux communaux. - Devis des travaux à faire pour le rétablissement de deux fours banaux, 1735, par François Raimbaux, architecte à Clermont ; adjudication audit Raimbaux ; - prix fait pour la refonte de deux cloches, passé entre le chapitre et les consuls du Crest et Claude Seurot, marchand fondeur de Clermont-Ferrand, le 16 avril 1734 ; réclamations du sieur Seurot à fin de paiement, 1752. - Fontaines : délibération et requête des habitants du Crest demandant l'autorisation de s'imposer d'une somme de 3 000 livres pour le rétablissement de leur ancienne fontaine, 1723 ; - devis dressés par le sieur Allais pour la construction d'une fontaine au Crest, 1733 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Heyrauld ; - reprise du projet en 1751 : arrêt du Conseil d'Etat du 12 septembre 1752, approuvant la construction de deux fontaines au lieu du Crest et ordonnant l'imposition sur la paroisse d'une somme de 3 000 livres ; - procès-verbal de réception, le 25 septembre 1755, des travaux des fontaines du Crest, exécutés par Philibert Chaper, fontainier à Clermont ; - rôles de répartition de la somme de 3 000 livres de 1753 à 1755.

            Dates extrêmes : 1723-1756
            Importance matérielle : 34 pièces, papier, dont 3 cahiers de 71 feuillets.

          • 1 C 2351     Le Crest : finances.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant, du 3 janvier 1767, ordonnant que les adjudicataires du courtage du Crest feront seuls la conduite des marchands et voituriers dans les caves et celliers des habitants de la paroisse ; - procès-verbal de liquidation des dettes de la paroisse par Bernard-Hector de Marle, commissaire départi en la généralité de Riom, 1674 ; - ordonnance de M. de Berulle, intendant à Riom, le 3 juillet 1686, relative à la créance de demoiselle Antoinette de Fontfreyde, veuve Pascal, sur la paroisse du Crest.

            Dates extrêmes : 1723-1756
            Importance matérielle : 3 pièces, papier, dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 2352     Le Crest : comptabilité pour les années 1702-1724
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les consuls du Crest de 1702 à 1724 ; - pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1702-1733
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 436.


            • 62 Fi 436     [1719 /02/04] De par le Roy, / Claude Boucher, (...) / Intendant (...). / (...) ordonnons qu' (...) à / la diligence des Maires, Echevins (...) de la Paroisse de [Mention manuscrite : le Crest] / (...) tous les habitans seront tenus de s'assembler (...) / pour les affaires de la Commune pour dresser un Etat contenant le nom de tous les Hommes non mariés (...) / et en état de bien servir (...). S.l., s.n., [1719] - 47 x 37cm
              1 vue  - [1719 /02/04] De par le Roy, / Claude Boucher, (...) / Intendant (...). / (...) ordonnons qu\' (...) à / la diligence des Maires, Echevins (...) de la Paroisse de [Mention manuscrite : le Crest] / (...) tous les habitans seront tenus de s\'assembler (...) / pour les affaires de la Commune pour dresser un Etat contenant le nom de tous les Hommes non mariés (...) / et en état de bien servir (...). S.l., s.n., [1719] - 47 x 37cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1719
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2352.


          • 1 C 2353     Le Crest : comptabilité. pour les années 1725-1735.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1725 à 1735 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1725-1736
            Importance matérielle : 125 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 2354     Le Crest : comptabilité pour les années 1736-1745.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1736 à 1745 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1736-1746
            Importance matérielle : 106 pièces, papier.

          • 1 C 2355     Le Crest : comptabilité pour les années 1746-1757.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1746 à 1757 ; - pièces justificatives ; le compte de 1756 manque.

            Dates extrêmes : 1746-1761
            Importance matérielle : 143 pièces, papier.

          • 1 C 2356     Le Crest : comptabilité pour les années 1758 à 1769.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1758 à 1769 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1758-1771
            Importance matérielle : 165 pièces, papier.

          • 1 C 2357     Le Crest : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances des intendants, de 1733 à 1756, pour la reddition des comptes des consuls de 1715 à 1755 ; - états des débets desdits comptes ; - exploits de signification ; - correspondance ; - délibération des habitants ; blâmes et débats desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1733-1756
            Importance matérielle : 71 pièces, papier.

          • 1 C 2358     Le Crest : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par le sieur Antoine Viallevielhe, notaire royal et châtelain du Crest, receveur des reliquats des comptes des consuls.

            Dates extrêmes : 1735-1756
            Importance matérielle : 52 pièces, papier.

          • 1 C 2359     Le Crest : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité des années 1758 à 1769 : délibérations, ordonnances de l'intendant ; état des reliquats ; - ordonnance de l'intendant du 9 février 1771, commettant le sieur Viallevielhe pour recevoir lesdits reliquats ; - pièces comptables des années 1770 et suivantes.

            Dates extrêmes : 1770-1781

        • 1 C 2360     Le Jaunet (commune de Serbannes).
          Présentation du contenu :

          Biens communaux : imposition sur la collecte du Jaunet, pour payer les frais d'un procès contre le sieur Legroin, leur seigneur, relativement à la propriété de trois communaux ; rôle d'imposition, correspondance ; analyse des pièces relatives à cette affaire.

          Dates extrêmes : 1773-1775
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

          • 1 C 2361     Lempdes : personnel, police, biens communaux et revenus patrimoniaux, travaux (four, voirie)
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un syndic, 1787, choisi par l'intendant parmi quatre sujets que les habitants lui présentent ; - nomination de divers particuliers pour garder les prés et les vignes, 1768-1783 ; - baux des revenus patrimoniaux de Lempdes en 1685 ; - baux d'adjudication des patrimoniaux de 1752 à 1761 ; adjudication de la jouissance du grand paschier au profit de Ligier et Annet Grassion, pour 6 années qui ont pris cours en avril 1775 ; contestations à ce sujet, 1778-1779 ; - contestation entre la commune et le sieur Besse au sujet de la faculté de cuire qui lui avait été accordée ainsi qu'à d'autres habitants, vu l'insuffisance du four banal, 1780 ; - ordonnance de M. de La Michodière, du 8 août 1753, autorisant Antoine Bonnefoy, châtelain et receveur des patrimoniaux de Lempdes, à faire faire par économie les réparations nécessaires aux fontaines ; ordonnance du même autorisant le sieur Bonnefoy à faire faire par économie les réparations au bour banal, 1751 ; - délibération de 1774, au sujet du mauvais état dans lequel se trouve le four ; - adjudication, le 1er mai 1779, des travaux de construction du nouveau four banal, au profit de Marin Léomy ; plan dudit four ; procès-verbal de réception des travaux, le 12 décembre 1779 ; requête de l'entrepreneur ; - note sur les réparations de l'horloge, 1779 ; - délibération par laquelle les habitants décident de faire réparer l'ancien chemin qui conduit à Clermont, 13 janvier 1760 ; - projet de réparation des chemins, 1780 ; - analyse d'une délibération, 1784, demandant la destruction des routoirs qui causent des épidémies dans la commune ; - lettre de M. d'Ormesson, 13 octobre 1723, au sujet d'une créance prétendue par le sieur Avit Lafont sur la paroisse de Lempdes.

            Dates extrêmes : 1785-1787
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 167.


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