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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Méallet à Murol
        Dates extrêmes : 1626/1790

        • 1 C 2429     Méallet (1755-1757), Médeyrolles (1783-1786).
          Présentation du contenu :

          Médeyrolles. – Travaux au presbytère : requêtes du sieur de Quinsac, curé ; correspondance ; transaction passée le 17 septembre 1783 entre ledit Pierre Gallon de Quinsac, les héritiers de son prédécesseur et les habitants de Medeyrolles ; imposition sur la paroisse en 1786.

          Méallet. - Biens communaux : ordonnance de l'intendant, 1755, au sujet des défrichements de communaux. – Travaux à l'église : correspondance, arrêt du Conseil d'Etat du 20 septembre 1757 ; rôle de répartition ; réclamations de l'entrepreneur.

          Dates extrêmes : 1755-1786

        • 1 C 2430     Menet (1689-1755), Ménétrol (1686-1778), Mercoeur (1767-1770), Merdogne (1758).
          Présentation du contenu :

          Menet. - Lettre de M. l'abbé de la Valette, du 23 juin 1736, informant l'intendant que des paysans du village de Menoire ont fait des défrichements dans les pacages communs de Menet, qui sont de la terre de l'abbé de La Valette ; lettre de remerciements du même à M. Trudaine, 1737 ; défrichements dans les communaux des villages de Peyregrosse et La Ribeyre, quartier d'Albanies : requêtes, procès-verbal du subdélégué, ordonnance de l'intendant contre les usurpateurs, 1755 ; lettre de M. de Tournemire, 1748, au sujet d'une créance de M. de Chabannes sur plusieurs habitants de Menet ; lettre du sieur Antignac, prêtre missionnaire, du 8 avril 1733, félicitant l'intendant du zèle qu'il déploie pour le bien de la province ; ordonnance de l'intendant, du 21 avril 1733, transférant les foires au mercredi des mêmes semaines ; pièce justificative de la dépense pour un soldat de milice en 1689.

          Ménétrol. - Ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 15 juillet 1686, au sujet d'une créance prétendue sur les consuls de Ménétrol ; - procès contre les ursulines de Montferrand et la veuve Charvillat, au sujet de la possession des saules joignant le marais de Lachamp, 1778.

          Mercoeur. – Travaux : réparations à l'église et refonte d'une cloche, 1767-1770 : correspondance de l'intendant à M. Gueyffier ; rôle de contribution des habitants ; copie du prix fait entre le syndic et Pierre Maré, fondeur à Brioude, le 6 septembre 1770.

          Merdogne (aujourd'hui Gergovie, commune de La Roche-Blanche). - Biens communaux : délibération du 12 juin 1758 au sujet d'un litige avec les habitants de Romagnat pour les droits de pacage sur la montagne de Gergoviat ; rixe.

          Dates extrêmes : 1686-1778

        • 1 C 2431     Messeix : biens communaux, droits d'usage, travaux (église, presbytère), milice
          Présentation du contenu :

          Contestation entre les habitants des villages de Bialon et du Montel au sujet d'un droit de pacage dans les communaux de Bialon (les habitants du Montel produisent un bail emphytéotique consenti le 31 mars 1546 à des habitants du Montel par Christophe d'Allègre, seigneur de Chalusset), 1733 ; - usurpation de communaux par le sieur Chirol de La Brousse ; l'intendant autorise la commune à ester en justice, 1786 ; - réparations du clocher, 1779-1782 ; - réparations du presbytère, 1779-1784 : requêtes, délibérations ; correspondance de M. Bleton, subdélégué à Tauves ; plan et devis ; arrêt du Conseil d'Etat ; rôle d'imposition ; - état de dépense pour un soldat de milice, 1689.

          Dates extrêmes : 1689-1786
          Documents séparés :

          1 plan conservé sous la cote 22 Fi 169.


        •    Mezel
          Dates extrêmes : 1657/1788

          • 1 C 2432     Mezel : personnel, biens communaux, travaux (église, presbytère, four, fontaines, horloge).
            Présentation du contenu :

            Délibération du 24 juin 1743 pour la nomination d'un gastier et le règlement du pacage ; - poursuites contre les usurpateurs des communaux, 1778-1782 ; - contestation entre les habitants de Mezel et le sieur Menat, se prétendant adjudicataire du droit de courtage ; l'affaire est portée devant la sénéchaussée de Clermont ; - contestations entre Claude Guilhen, chanoine du chapitre de Vertaizon, curé de Mezel, et les habitants dudit lieu, au sujet du presbytère, 1745-1751 ; - délibération du 3 juin 1727, relative aux réparations de l'église de Mezel ; Mme Arnoux, veuve de noble Amable Montanier, conseiller du roi, trésorier de France à Riom, autorise les habitants à appuyer l'aile, qu'ils se proposent d'ajouter à l'église, contre les murs de son château ; requête adressée à l'intendant par Madeleine Arnoux ; - pièces relatives à la ferme et aux réparations du four banal, 1741 ; - mémoire sur les fontaines de Mezel et les réparations qu'elles réclament ; requêtes et délibérations à ce sujet ; devis dressé par Philibert Chaper, 1741 ; ordonnances de l'intendant ; vérification des travaux par Jarton, 1743 ; réparations à l'horloge et à la fontaine de la place, 1751-1752.

            Dates extrêmes : 1727-1788
            Importance matérielle : 53 pièces, papier.

          • 1 C 2433     Mezel : contentieux (biens communaux et droits d'usage, dettes).
            Présentation du contenu :

            Contestations entre les habitants de Mezel et ceux de Cournon au sujet des pacages ; lettre de Mme Périer, 1731, recommandant à l'intendant la requête des habitants de Cournon ; procès-verbal desdites contestations dressé par Claude Cousin, écuyer, sieur de La Tour-Fondue, subdélégué de l'intendant, le 9 août 1731 ; - lettre de M. de Saint-Victor, 1732, annonçant que les habitants de Mezel ont planté les saules sur leur territoire, mais demandent à être exemptés de planter ceux des habitants de Cournon ; - délibération des habitants de Cournon, du 6 juin 1740, au sujet de violences commises par les habitants de Mezel ; - nouvelles plaintes des habitants de Cournon en 1745 ; - mémoire de M. Tournadre, 1751, sur les différends entre Mezel et Cournon ; ordonnance de l'intendant, du 30 juillet 1751, commettant le sieur de Fourcroy, directeur des chemins, pour vérifier l'état actuel des limites des pacages ; - procès en l'élection et en la Cour des Aides entre Mezel et Cournon au sujet du communal des Plançons, affermé au prix de 1 330 livres par les habitants de Cournon, 1778-1780 ; - nouveau procès au sujet du pacage appelé le Paquier-Reddon ; mémoire pour les habitants de Cournon, 1786-1787. - Contestations entre les religieuses hospitalières de Clermont et les habitants de Mezel, au sujet de créances prétendues par les religieuses sur lesdits habitants : arrêt du Conseil d'Etat, du 22 août 1657, ordonnant qu'il sera procédé à la vérification des dettes de la paroisse de Mezel ; la créance était prétendue par lesdites religieuses comme étant aux droits de Jeanne Bunyer, religieuse professe dudit couvent ; contrat de constitution de dot de ladite soeur Bunyer, 1661 ; pièces de procédure de 1683 à 1718.

            Dates extrêmes : 1657-1787
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 86 pièces, papier.

          • 1 C 2434     Mezel : contentieux (revenus patrimoniaux).
            Présentation du contenu :

            Contestation entre Benoît Lemas, bourgeois de Mezel, adjudicataire de la ferme du four banal, et les consuls dudit lieu ; ordonnances de l'intendant, requêtes, délibérations, correspondance, 1773-1776 ; - réparations au four banal.

            Dates extrêmes : 1773-1776
            Importance matérielle : 32 pièces, papier.

          • 1 C 2435     1694-1735 Mezel : comptabilité pour les années
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1694 à 1696, point de pièces justificatives ; - pièces justificatives des comptes des consuls de 1720 à 1735 ; articles contestés par le sieur Bompar et réponses des consuls.

            Dates extrêmes : 1694-1735
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 443.


            • 62 Fi 443     [1720 /04/29] De par le Roy. / Claude Boucher, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons que ce qui reste dû des Impositions de l'année 1719, / & du premier Quartier de 1720 sera payé presentement (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm
              2 vues - [1720 /04/29] De par le Roy. / Claude Boucher, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons que ce qui reste dû des Impositions de l\'année 1719, / & du premier Quartier de 1720 sera payé presentement (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1720
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2435.


          • 1 C 2436     1736-1776 Mezel : comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes des consuls de 1736 à 1757 ; tous les comptes manquent excepté celui de 1757 ; - nomination du sieur Brun, comme receveur, en 1776 ; ordonnance de l'intendant, confirmant la nomination du sieur Brun.

            Dates extrêmes : 1736-1776
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 2437     Mezel : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean Lemas, notaire royal, receveur des débets des comptes des consuls et des revenus patrimoniaux de Mezel ; pièces justificatives desdits comptes, 1736-1747 ; - lettre de l'intendant à M. Lemas, mai 1763, au sujet des comptes à rendre par les consuls de 1751 à 1762.

            Dates extrêmes : 1735-1763
            Importance matérielle : 51 pièces, papier.

        •    Mirefleurs
          Dates extrêmes : 1689/1786

          • 1 C 2438     Mirefleurs : personnel, revenus patrimonaiux, finances.
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un gastier, 1737 ; - état des revenus patrimoniaux de la paroisse de Mirefleurs et Chalandras, en 1693 ; - réclamation du fermier de la dîme de blé, demandant une réduction sur le prix de son bail, 1784 ; - contestation entre les habitants de Mirefleurs et le sieur Cousin de La Tour-Fondue au sujet d'une créance prétendue par ce dernier sur le corps commun dudit Mirefleurs ; consultation des sieurs Amblard et Artaud, avocats ; ordonnance de l'intendant, du 10 janvier 1743 ; - requête de Geraud Marmontel, chirurgien, réclamant une somme qu'il prétend lui être due pour arrérages de la pension à lui accordée par la paroisse de Mirefleurs, 1770-1772.

            Dates extrêmes : 1693-1784
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 2439     Mirefleurs : travaux (église, horloge, fontaines, voirie).
            Présentation du contenu :

            Réparation de la flèche du clocher : devis par Deval, architecte à Clermont ; correspondance ; réclamations de l'entrepreneur, 1765-1783 ; - réparations à l'horloge, 1752-1781 et 1787 ; - délibérations, requêtes, lettres du sieur Narbonne, relatives aux réparations des fontaines, 1737 ; - construction d'une fontaine à Mirefleurs, en 1741, adjugée à Philibert Chaper, au prix de 1 550 livres ; - réparation aux fontaines du Thuel et du Bladet, 1744 ; - réparations de la fontaine dite de La Place, 1758-1759 ; - nouvelles réparations aux fontaines, 1778-1786 ; - réparations des chemins, 1781.

            Dates extrêmes : 1737-1786
            Importance matérielle : 82 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 2440     Mirefleurs : comptabilité pour les années 1689-1739.
            Présentation du contenu :

            Comptes et pièces justificatives des comptes de 1689 à 1739 (lacunes).

            Dates extrêmes : 1689-1741
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 92 pièces, papier.

          • 1 C 2441     Mirefleurs : comptabilité pour les années 1740-1759.
            Présentation du contenu :

            Comptes de 1740 à 1759 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1740-1762
            Importance matérielle : 181 pièces, papier.

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