Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Quezac à Saint-Avit
        Dates extrêmes : 1615/1790

        • 1 C 2539     Quezac : biens communaux.
          Présentation du contenu :

          Avis de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, sur les usurpations faites par le curé sur les murs du cimetière.

          Dates extrêmes : 1753
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        • 1 C 2540     Randan (1731-1741), Rageade (1615-1771), Raulhac (1689), Reignat (1747), Reilhac (1751-1752), Rentières (1726-1735)
          Présentation du contenu :

          Randan. - Lettres de M. Urion au sujet des réparations du presbytère et de l'église, 1731-1741.

          Rageade. - Contestation entre les villages de Frouges et Courbetoirade et quelques particuliers qui ont défriché des communaux appartenant auxdits villages : consultation de Bergier et Couthon, avocats, 1789 ; plan des lieux contentieux ; reconnaissance consentie en 1615 par les habitants d'un cens sur lesdits territoires au profit des religieux de La Voûte ; lettre de M. de Mombriset, 1752, au sujet des réparations du clocher ; réparations du presbytère : requêtes de Pierre Vayron, curé ; ordonnances de l'intendant, délibérations ; devis, correspondance, 1770-1771.

          Raulhac. - Mémoire de dépense en 1689 pour six soldats de milice.

          Reignat. - Procès-verbal d'usurpations dans les communaux de Reignat par M. de La Gardette, subdélégué à Billom, 1747.

          Reilhac. - Acquisition d'une maison pour servir de presbytère ; vente de l'ancien presbytère ; arrêt du Conseil d'Etat ; correspondance ; rôle de répartition de la dépense ; 1751-1752.

          Rentières. - Lettre de M. de Miramon au sujet de la décision prise par les habitants de Fromental de poursuivre en appel le procès qu'ils ont perdu contre ledit sieur de Miramon, 1735 ; - quittances délivrées aux consuls en 1726 et 1730.

          Dates extrêmes : 1615-1771
          Documents séparés :

          1 plan conservé sous la cote 22 Fi 179.


          • 1 C 2554     Administration générale (divers).
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, du duc de Bouillon, de M. de Louveau, son secrétaire, de M. d'Ormesson, au sujet du logement du duc de Bouillon dans la ville de Riom, 1714-1717 ; arrêt du Conseil du 2 décembre 1710, ordonnant que la somme de 1 180 livres sera payée en deniers au duc de Bouillon ; protestation des habitants de Riom ; - lettres de M. Urion, 1735-1736, au sujet du concierge de la maison de l'Intendance ; - mémoire sur la proposition faite de loger le grand sénéchal à Riom ; - lettre de M. de La Bretesche, du 3 juillet 1751, au sujet du refus fait par les consuls de Riom de payer son logement ; - correspondance du duc de Choiseul avec l'intendant, 1766, au sujet du logement de M. Teyras de Grandval, commissaire des Guerres ; - correspondance de M. de L'Averdy et de l'intendant avec la ville de Riom, au sujet de l'établissement d'un dépôt pour les archives de la ville, 1765 ; - mémoire du premier consul de Riom proposant de dessécher le grand marais ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 31 mai 1767, au sujet du projet de dessèchement du marais de Riom ; - lettres de M. Duchey, 1752, au sujet d'une ordonnance rendue par les échevins de la ville et dont l'objet n'est pas spécifié.

            Dates extrêmes : 1714-1765
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 2549     Contentieux.
            Présentation du contenu :

            Contestation entre le sieur Arnoux de Maisonrouge, les consuls de Riom et le sieur Angoille, au sujet de réparations à faire à la maison de l'Horloge, lesquelles intéressent la maison du sieur Arnoux, voisine de la précédente, 1732-1733 ; - lettre de M. de La Roche-Vernassal, 1737, au sujet d'un procès entre la ville de Riom et M. Boyer de Ruvière ; l'objet n'est pas spécifié ; - lettre de M. Malouet, 1751, au sujet d'une contestation entre la ville et le sieur Moignon.

            Dates extrêmes : 1732-1751
            Importance matérielle : 4 pièces, papier.

          • 1 C 2541     Privilèges, assemblées, personnel.
            Présentation du contenu :

            Contestation entre les officiers du bureau des Finances, ceux du présidial et les consuls au sujet de la préséance : - mémoire des trésoriers de France (par arrêt du 30 décembre 1681 la préséance leur a été donnée aux trésoriers de France sur les officiers du présidial en toutes assemblées, de particulier à particulier, et par exprès en l'église de Saint-Amable ; le même arrêt règle les cérémonies auxquelles le présidial a droit d'assister en corps), 25 avril 1684 ; - mémoire des présidents et lieutenant général du présidial de Riom, pour répondre à ceux des trésoriers de France ; - protestation d'Amable Arnoux, juge magistrat en la sénéchaussée d'Auvergne, demandant réparation de l'injure qui lui a été faite par les trésoriers de France ; - nouveau mémoire des Trésoriers ; - réponse des présidents et lieutenant général du présidial au second mémoire des Trésoriers ; - nouveaux mémoires des consuls ; - réponse du sieur Arnoux au second mémoire des Trésoriers ; - extrait d'un arrêt du Conseil d'Etat, du 18 juin 1691, réduisant à 52 le nombre des membres qui devront composer à l'avenir les assemblées générales de la ville de Riom. - Lettre des officiers du présidial de Riom, à l'intendant, du 16 août 1723, exposant qu'ils ont fait leur soumission de lever les deux offices de maire de cette ville ; copies des délibérations du présidial des 15 avril 1717 et 5 janvier 1718 ; - correspondance de l'intendant avec M. Urion, subdélégué, 1749, au sujet d'une contestation pour la préséance aux assemblées de ville entre le corps des procureurs et les juges consuls de la ville de Riom ; l'intendant refuse d'autoriser la ville à intervenir au procès ; - lettre des officiers municipaux de la ville de Riom, MM. Vissac, Beaulaton, Andraud, Chappus, Moranges et Tallon, du 8 octobre 1764, adressant à l'intendant le mémoire sur l'ancienne administration de la ville prescrit par l'article 10 de l'édit d'août 1764 ; - mémoire sur la forme dans laquelle les assemblées de la ville de Riom ont été tenues jusqu'en 1764 et de tous ceux qui y ont été appelés, rédigé par les officiers municipaux ; - mémoire pour les officiers de la sénéchaussée et siège présidial de Riom au sujet de l'édit d'août 1764 ; - tableau des consuls de Riom de 1578 à 1691 ; - projets de réponse de l'intendant au contrôleur général ; - correspondance de l'intendant avec M. de L'Averdy, au sujet de la nomination du sieur de Vissac comme maire, 1764 ; - correspondance des maire et échevins de Riom, de M. Langlois et de l'intendant au sujet des lettres patentes demandées par la ville de Riom, 1765 ; mémoire sur les privilèges dont ladite ville demande confirmation ; - lettres patentes portant règlement pour l'administration municipale de la ville de Riom, du 13 janvier 1766 (P. Boutaudon, in-4°, 19 pages) ; - délibération de l'assemblée des notables, du 16 janvier 1767, désignant au choix du roi pour la place de maire MM. Dubois de Macholles, Milanges et Touttée ; lettre de M. de Saint-Florentin adressant à l'intendant l'ordonnance portant nomination de M. Dubois de Macholles, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de dragons, comme maire de la ville de Riom ; lettre de M. de Macholles, demandant à être déchargé ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 août 1767, ordonnant que l'imposition des 15 000 livres de deniers communs sera faite sur tous les habitants de ladite ville, nobles, ecclésiastiques, privilégiés, sans exception (L.-P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - mémoire sur la prétention de M. Dufraisse fils, procureur du roi de la sénéchaussée, d'exercer les fonctions de procureur du roi de la ville (après 1777).

            Dates extrêmes : 1684-1778
            Importance matérielle : 50 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 2551     Droits seigneuriaux : suppression du droit de leyde
            Présentation du contenu :

            Lettre des officiers municipaux de Riom, du 7 mai 1771, demandant que le droit de leyde, perçu dans cette ville, soit supprimé comme il vient de l'être à Clermont ; - lettres de M. Pellissier, datées de Riom les 2 et 7 mai 1771, au sujet de la suppression de la leyde de cette ville, qui appartient partie au duc de Bouillon comme engagiste du roi et partie à l'abbaye de Mozat ; - mémoire adressé au roi et à Nosseigneurs de son Conseil par les maire et échevins de la ville de Riom ; - correspondance de M. Terray, de l'intendant, de MM. de La Crène et Chabrol ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 juin 1771, supprimant le droit de leyde qui se levait sur les grains vendus au marché de Riom ; l'indemnité aux propriétaires sera répartie sur les paroisses de l'élection de Riom ; - correspondance de l'intendant avec M. de La Crène et les officiers de la ville de Riom au sujet dudit arrêt, 1771 ; - requête adressée au contrôleur général par les religieux de Mozat, demandant une indemnité pour le dommage que leur cause la suppression du droit de leyde de la ville de Riom ; ils produisent leurs titres de propriété ; lettre de M. Terray, adressant cette requête à l'intendant pour avoir son avis ; - copie du traité passé entre Guillaume, comte d'Auvergne, et Pierre, abbé de Cluny, par lequel le comte cède au monastère de Mozat la moitié des leydes de la ville de Riom ; - copie des titres suivants : 1°) diplôme de Louis VII, 1169, confirmant les donations faites à l'abbaye de Mozat ; la collation du bureau des Finances est faite sur l'original en parchemin, scellé de cire jaune et laqs de soie rouge ; 2°) diplôme de Philippe-Auguste, 1217, confirmant le précédent ; la collation du bureau des Finances est faite sur l'original en parchemin, scellé de cire verte sur laqs de soie rouge et verte ; 3°) diplôme de Louis VIII, 1224, portant confirmation des précédents ; la collation du bureau des Finances est faite sur l'original en parchemin, scellé de cire verte sur laqs de soie rouge et verte ; - copie des lettres patentes de saint Louis, décembre 1269, vidimant les diplômes accordés par ses prédécesseurs à l'abbaye de Mozat ; - bail à ferme consenti pour neuf années par l'abbaye de Mozat à Jean Jucheriaux, marchand de la ville de Riom, de la moitié de la leyde de Riom, le 5 décembre 1736 ; - autres baux consentis par les mêmes aux mêmes, de 1745 à 1763.

            Dates extrêmes : 1736-1771
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 461.


          • 1 C 2542     Personnel.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Urion, du 8 mars 1735, au sujet de la requête de Jacques Desmichel, trompette de Riom, relativement à ses gages ; - lettre du même, 1748, annonçant que la dame Berne, sage-femme, n'ayant pu obtenir l'augmentation qu'elle désirait, a pris le parti de s'en retourner à Paris ; - requête de Mme Bally, sage-femme, 1756 ; - correspondance de M. Rossignol, intendant, avec M. de La Houssaye et M. Chabrol, au sujet d'une pension de 200 livres accordée par la ville au sieur Saladin, 1744-1745 ; mémoire des travaux que les sieurs Saladin, père et fils, ont fait faire pour Riom depuis 1720 ; - lettre de M. Costes-Duménil, 1753, en faveur du sieur Saladin, qui craint d'être supplanté comme ingénieur de Riom par le sieur Legay.

            Dates extrêmes : 1735-1756
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

          • 1 C 2543     Biens et revenus patrimoniaux
            Présentation du contenu :

            Opposition formée par le présidial et la ville de Riom à l'enregistrement des lettres patentes obtenues par M. Dubois de Macholles, ancien capitaine au régiment de maître de Camp-Dragons, par lesquelles le roi érige les biens de Macholles en une terre seigneuriale avec tous les droits de justice, 1759-1762 ; avis de M. de La Crène, déclarant que les habitants doivent être autorisés à intervenir ; - sentence de la sénéchaussée de Riom, du 3 juillet 1561, en faveur des Cordeliers de Riom, contre les fermiers des pots de vin qui entrent dans la ville ; - procès-verbal d'adjudication pour six années, à partir de 1695, du droit de barre ou d'entrée de la ville de Riom, à Léonard Vachier ; ordonnance de M. d'Ormesson, intendant, modérant ladite ferme à 400 livres pour 1699 et 1700 ; - procès-verbal d'adjudication des droits d'entrée en 1701 et 1731 ; - requête des fermiers des droits d'entrée, 1732, demandant à être déchargés de la moitié du prix de leur bail ; - assemblée générale des habitants de la ville de Riom, du 8 mai 1763, pour l'établissement de droits d'entrée ; à la suite, avis et consentement des corps particuliers qui ne sont point en usage d'entrer à la maison de ville ; - requête adressée à l'intendant par les consuls de Riom et les commissaires nommés par délibération du corps de ville, lui demandant d'appuyer de sa protection et de son autorité la demande qu'ils adressent au Conseil pour l'établissement des octrois ; - observations (rédigées dans les bureaux de l'intendance) sur le règlement proposé pour parvenir à l'établissement des droits d'entrée et droits de barre à Riom, pour la désunion de la collecte de Mozat et pour la nomination de consuls d'honneur ; - requête des officiers municipaux demandant à l'intendant de faire l'adjudication du droit de barre ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Calonne, 1684 ; affiches annonçant l'adjudication du droit de barre et petites aides de la ville de Riom (impr. M. Dégoutte) ; procès-verbal d'adjudication, le 16 septembre 1784 ; - plaintes du fermier du droit de barre au sujet des contraventions qui diminuent le produit de sa ferme, 1788 ; - tarif des droits à percevoir par le fermier du poids de ville de Riom, 1756 (placard, Riom, Fr. Gonin).

            Dates extrêmes : 1695-1788
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 454.


            • 62 Fi 454     [1784/04/05] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la sénéchaussée d'Auvergne, / Juges de police de la ville de Riom. / (...) Nous avons arrêté le Tarif des droits qui seront perçus par les Propriétaires & Fermiers du Poids de cette Ville ainsi que s'en suit (...). Riom, François Gonin, 1756 - 50 x 38cm
              1 vue  - [1784/04/05] De par le Roy / et de l\'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la sénéchaussée d\'Auvergne, / Juges de police de la ville de Riom. / (...) Nous avons arrêté le Tarif des droits qui seront perçus par les Propriétaires & Fermiers du Poids de cette Ville ainsi que s\'en suit (...). Riom, François Gonin, 1756 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1756
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2543.


            • 1 C 2544     Travaux : église St-Amable.
              Présentation du contenu :

              Réparations au clocher de Saint-Amable : procès-verbal de l'état dudit clocher ; affiches annonçant l'adjudication ; - devis des travaux supplémentaires à exécuter au clocher par Saladin ; correspondance à ce sujet de M. Urion ; - requête des marguilliers de la ville de Riom, 1743 ; - délibération du 1er janvier 1746 : les marguilliers exposent que l'église de Saint-Amable est trop petite et proposent d'adosser à l'église quatre chapelles ; - requête de François Raimbaux demandant qu'il soit dressé un procès-verbal de réception des travaux par lui faits à Saint-Amable, conformément au marché passé avec les marguilliers le 28 janvier 1747 ; - arrêt du Conseil, du 11 juin 1746, approuvant la délibération des habitants de Riom du 1er janvier de la même année ; - lettre de M. Urion, du 1er avril 1747, au sujet de la pose de la première pierre du bâtiment de Saint-Amable ; - délibérations des consuls, marguilliers et commissaires de la ville de Riom, et des religieuses de Notre-Dame de la même ville, 1748, au sujet d'une transaction projetée entre la ville et le monastère pour dégager l'église de Saint-Amable ; - lettres des marguilliers de Saint-Amable, du 13 avril 1750 et 27 février 1751, au sujet du prix fait du portail de Saint-Amable par le sieur Raimbaux ; - mémoire pour le sieur Raimbaux demandant le paiement des travaux exécutés à Saint-Amable ; - nouvelle requête adressée à M. de Montyon par François Raimbaux réclamant le paiement des 8 270 livres qui lui restent dues pour solde de plusieurs ouvrages faits à l'église de Saint-Amable ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de La Crène ; copie d'une obligation consentie à Raimbaux par la ville de Riom, le 5 mai 1764 ; correspondance au sujet des sommes dues à Raimbaux, entre l'intendant, les marguilliers et M. de La Crène, 1770-1771 ; - mémoire instructif sur les affaires de la marguillerie de Riom.

              Dates extrêmes : 1741-1771
              Importance matérielle : 75 pièces, papier.

            • 1 C 2545     Travaux : fontaines.
              Présentation du contenu :

              Mémoire (s.d.) des consuls et habitants de Riom sur le canal qui conduit l'eau de Saint-Genès à Mozat ; on demande à l'intendant l'autorisation de faire des travaux supplémentaires qui pourront coûter 6 000 livres ; - requête adressée aux maire, consuls et habitants de Riom par les Carmes-Déchaussés de la ville (s.d.), demandant l'autorisation de conduire dans leur jardin l'eau du bassin de la fontaine des Lignes, suivant la délibération de la ville de l'an 1667 ; - devis de ce qui reste à faire pour achever la nouvelle conduite des eaux des fontaines de Riom, dressé par Saladin, le 26 mars 1715 ; - requête du sieur Saladin, demandant le paiement d'une somme de 250 livres, qui lui est accordée chaque année pourla conduite des nouvelles fontaines et l'inspection des anciennes ; ordonnance de M. Bechameil sur les consuls de 1716 ; - mémoire sur les nouvelles fontaines de Riom, pour le sieur Saladin, 1717 ; - devis des travaux à faire pour achever la conduite des fontaines, 1720 ; - devis des travaux à faire pour l'achèvement des fontaines, dressé par Saladin, le 30 juin 1724 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. d'Ormesson ; arrêt du Conseil d'Etat, du 19 septembre 1724, permettant à Riom d'emprunter la somme de 10 000 livres et ordonnant l'imposition en 3 années des sommes nécessaires au remboursement ; - lettres et mémoire au sujet des travaux faits par Antoine Roche aux fontaines de Riom, 1731-1732 ; - lettres de M. Urion, 1733, au sujet de la nouvelle conduite de la fontaine du faubourg Sainte-Geneviève, du pavé fait à l'entrée de Riom, des réparations des fontaines ; - réparations des fontaines de 1735 à 1751.

              Dates extrêmes : 1715-1750
              Importance matérielle : 47 pièces, papier.

            • 1 C 2546     Travaux : fontaines
              Présentation du contenu :

              Devis estimatif, dressé le 27 décembre 1750 par Simon Saladin, ingénieur de Riom, des travaux à faire pour remettre en état la conduite des fontaines ; - lettre de M. d'Ormesson, du 15 juin 1751, adressant à M. de Moras, intendant, un mémoire de la ville de Riom qui propose de faire une nouvelle conduite en fonte et demande que l'imposition de la dépense soit supportée par toute la généralité ou au moins par toute l'élection ; - mémoires sur ce sujet ; lettre de M. de La Crène ; - état estimatif d'une nouvelle conduite en tuyaux de fer pour les fontaines de Riom, dressé par Saladin le 4 mars 1756 ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, des consuls de Riom, de MM. de Moras et de La Crène, 1756 ; - lettre de l'intendant au contrôleur général du 10 décembre 1756 ; - correspondance sur le même sujet en 1758 ; - correspondance de l'intendant, des échevins de Riom, de MM. de Courteille, Chabrol, 1760 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 avril 1760, autorisant l'intendant à faire l'adjudication des travaux des fontaines, sans néanmoins que la dépense puisse excéder la somme de 42 000 livres, de laquelle somme il sera imposé celle de 15 000 livres en trois années, sur tous les habitants de la ville de Riom ; il sera en outre imposé 24 000 livres, en quatre années, sur tous les habitants taillables et biens tenants des autres paroisses et communautés de l'élection de Riom ; - devis dressé par Philibert Chaper, fontainier à Clermont-Ferrand ; observations de M. Chabre sur le devis de Chaper ; - correspondance de MM. Duchey et de La Crène ; - affiches annonçant l'adjudication, 1761 ; - procès-verbal d'adjudication, le 5 mars 1761, des travaux des fontaines au sieur Chaper ; - requêtes de Philibert Chaper à fin de paiement ; pièces de dépenses, 1761-1765 ; - lettres de Mme de Montagnac de Lignières, supérieure de la Visitation de Riom, du 15 août 1772, se plaignant que la ville de Riom a détruit la conduite des eaux dans leur couvent.

              Dates extrêmes : 1750-1772
              Documents séparés :

              2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 455 et 1526.


              • 62 Fi 455     [1761 /02/12] De par le Roi / et de Nous / Simon-Charles-Sébastien Bernard / De Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à la premiere & / seconde Publication & Reception d'Offres, au rabais / des Ouvrages à faire pour le rétablissement des Fon-/-taines de la Vile de Riom (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1761] - 52 x 41cm. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Riom (1), Clermont et Montferrand (2), Riom (3), Clermont et Montferrand (4), Riom (5)].
                5 vues  - [1761 /02/12] De par le Roi / et de Nous / Simon-Charles-Sébastien Bernard / De Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à la premiere & / seconde Publication & Reception d\'Offres, au rabais / des Ouvrages à faire pour le rétablissement des Fon-/-taines de la Vile de Riom (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1761] - 52 x 41cm. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Riom (1), Clermont et Montferrand (2), Riom (3), Clermont et Montferrand (4), Riom (5)].- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1761
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 2546.


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