Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        •    De 1750 à 1774
          Dates extrêmes : 1749/1776

          • 1 C 2976     Année 1770.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1769
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2977     Année 1770.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans l'élection de Brioude ; - plumitifs du second brevet de la taille : élections de Brioude, Clermont et Riom ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Brioude, d'Issoire et de Saint-Flour ; - cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire ; - plumitif pour servir à l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1769
            Importance matérielle : 14 pièces, papier dont 8 cahiers de 279 feuillets.

          • 1 C 2978     Année 1771.
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant à M. d'Ormesson sur la situation de la province et sur les secours dont elle aurait besoin ; - lettre de M. Terray, du 5 novembre 1770, annonçant que le Roi accorde à la généralité de Riom une diminution de 275 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 février 1771, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 200 000 livres ; arrêt du Conseil d'Etat, du 26 mars 1771, approuvant la répartition de ladite diminution ; - tarif pour régler le département des différentes impositions ; - projet de répartition de la remise du Roi ; - mandements imprimés de la taille et autres impositions ; - assiette et département de la taille et autres impositions contenues au premier brevet sur les élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et département des impositions contenues au second brevet de la taille sur les élections de Riom et de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - états d'imposition sur les élections d'Aurillac, Riom et Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - états d'imposition pour le logement du marquis de Lignerat et pour celui du sieur Teyras de Grandval ; - assiette et répartition de l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et des inspecteurs aux boucheries et aux boissons : élections d'Aurillac, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - état de répartition de la remise du Roi.

            Dates extrêmes : 1770-1771
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 87 pièces, papier dont 3 impr. et 2 cahiers de 27 feuillets.

          • 1 C 2979     Année 1771.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à la répartition des impositions contenues dans le premier brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1770
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2980     Année 1771.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille (premier brevet) dans les élections de Brioude, Riom et Saint-Flour et dans le bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office dans les élections de Riom et de Saint-Flour et dans le bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs concernant la déclaration du roi, du 17 février 1728, élections de Riom et de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1770
            Importance matérielle : 13 pièces, papier dont 5 cahiers de 269 feuillets.

          • 1 C 2981     Année 1771.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à la répartition des impositions contenues dans le second brevet de la taille ; élections de Brioude, Riom et Saint-Flour, et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1770
            Importance matérielle : 4 cahiers ou registres, papier, de 130 feuillets.

          • 1 C 2982     Année 1772.
            Présentation du contenu :

            Lettre d'envoi par M. Brunon (?) des plumitifs de la taille pour l'élection d'Aurillac et autres pièces relatives au département de 1772 ; - rôle et répartition de 747 livres imposée sur les nobles, officiers de judicature et privilégiés de l'élection d'Aurillac, pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et des inspecteurs aux boucheries et aux boissons.

            Dates extrêmes : 1771
            Importance matérielle : 3 pièces, papier.

          • 1 C 2983     Année 1772.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1771
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné, en mauvais état.

          • 1 C 2984     Année 1772.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1771
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 65 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2985     Année 1772.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1771
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 35 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2986     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 22 décembre 1772, accordant à la généralité de Riom une diminution de 90 000 livres sur les impositions de 1773 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 1er septembre 1772, ordonnant l'imposition de 11 650 livres pour la dotation des collèges de Riom, Clermont et Saint-Flour ; correspondance, projet de répartition ; - assiette et département des tailles (premier et second brevet) sur l'élection de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition sur les mêmes élections et bureau, pour le logement du duc de Caylus, lieutenant et commandant dans la Haute-Auvergne, et pour celui du sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; pour les loyers des presbytères ; - assiette et répartition de la somme de 2 238 livres sur l'élection de Saint-Flour pour la dotation du collège ; - rôles de répartition sur les élections de Riom et de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac, pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs ; - états de répartition de la remise du Roi sur les paroisses de l'élection de Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 36 pièces, papier.

          • 1 C 2987     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2988     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition des sommes contenues au premier brevet de la taille, élections d'Aurillac et de Riom et bureau particulier de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 3 cahiers, papier, de 146 feuillets.

          • 1 C 2989     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 69 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2990     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition des sommes contenues au second brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 30 feuillets écrits ; relié, parchemin.

          • 1 C 2991     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à la répartition des impositions contenues dans le second brevet ; élection de Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office de l'élection de Saint-Flour et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 5 pièces, papier, dont 3 cahiers de 65 feuillets.

          • 1 C 7640     1773 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1773
            Importance matérielle : Registre, in-fol., 76 feuillets papier.

          • 1 C 2992     Année 1774.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet arrêté au Conseil, le 4 mai 1773, pour la levée des tailles ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 juillet 1773, pour l'imposition du second brevet ; - commission des tailles pour l'élection de Riom ; - assiette et département de la taille dans l'élection de Saint-Flour et dans le bureau de Mauriac (premier et second brevet), dans l'élection de Clermont (second brevet) ; - état des réimpositions à faire au département de 1774, élection de Riom ; - assiettes de l'imposition pour les loyers des presbytères sur les élections d'Aurillac, Clermont et Saint-Flour ; - assiette et répartition sur les élections d'Aurillac et de Saint-Flour, pour le logement de M. le duc de Caylus ; - état d'imposition sur l'élection de Saint-Flour, pour le logement du sieur Teyras de Grandval ; - assiette et répartition sur quelques paroisses de l'élection de Clermont pour les gages du messager de Besse ; - assiette et répartition sur les élections de Clermont et de Saint-Flour pour la dotation des collèges ; - rôles pour l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et aux boissons, élection de Clermont ; - répartition sur l'élection de Saint-Flour des sommes imposées pour partie du remboursement des quittances de finances provenant de la liquidation des offices de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, supprimée par édit de mai 1771 ; - état de répartition sur la même élection des sommes ordonnées être imposées, par arrêt du Conseil du 5 octobre 1773, pour achever le canal de Picardie et commencer celui de Bourgogne ; - état des impositions extraordinaires de l'année 1774 ; - états de répartition de la remise du Roi sur les élections de Brioude, Issoire, Riom et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1773-1776
            Importance matérielle : 44 pièces, papier dont 3 cahiers de 47 feuillets.

          • 1 C 2993     Année 1774.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à la répartition des impositions contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1773
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 128 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2994     Année 1774.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à la répartition des impositions contenues au premier brevet de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1773
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 71 feuillets écrits ; cartonné.

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