Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Décharges et réductions de taille et de capitation
      Dates extrêmes : 1655/1789

      •    Demandes de décharge
        Dates extrêmes : 1655/1789

        • 1 C 3361     1732-1734 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requêtes adressées à l'intendant pour obtenir des remises sur leur capitation de 1731 à 1734 par MM. de Saint-Just, de Brisson de La Roche ; de Pons ; Jean Boyer, écuyer, fils de secrétaire du Roi ; de Rocquelaure ; Bosredon de Bobière ; de Coïsse ; La Rochefoucauld d'Urfé ; Bourdeille de Couzance ; François Dubois, sieur de Saint-Estienne ; Gabriel de Dienne, sieur de Lavialle ; de Sereys ; de Sieujac ; Mmes Roujault de Blancmesnil, Dagoneau de Fretat, etc.

          Dates extrêmes : 1732-1734
          Importance matérielle : 125 pièces, papier.

        • 1 C 3362     1732-1733 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de M. du Lac, 1732, au sujet du dégât causé par la grêle dans la paroisse de Saint-Diéry ; - lettres de M. de Machault, conseiller d'Etat, et de Mme de Villelume-Barmontel, au sujet des pertes qu'ont subies les habitants de Châteaubrun par suite des grêles et des gelées de 1732 ; - état des paroisses de l'élection d'Issoire qui ont été grêlées en juin 1732 ; - requête de Michel Costebert, coutelier de Thiers, 1733 ; - correspondance au sujet des dégâts causés par la grêle en juillet 1733 dans plusieurs paroisses.

          Dates extrêmes : 1732-1733
          Importance matérielle : 109 pièces, papier.

        • 1 C 3363     1732-1733 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête en décharge de taille par Jean Chasseguay, notaire royal, commissaire de police à Montferrand, 1732-1733 ; - lettres de M. Faure, maître des comptes à Paris, au sujet des impôts mis sur ses biens à Ardes, 1733 ; - contestation entre les habitants de Saint-Paulien et de Saint-Geneys et le sieur de Chabron, leur seigneur, 1733 ; - lettres de M. de Merville, 1733, au sujet de ses titres de noblesse et de l'exemption de taille qu'il demande en conséquence ; - contestation entre les consuls du quartier de Valeyre et Claude et Pierre Gourbeyre, père et fils, fabricants de papier ; correspondance ; rapports d'experts, 1733 ; - contestation entre les consuls de Thiers et les sieurs Riberolles et Mary, auxquels lesdits consuls refusent la qualité de fabricants de papier, prétendant qu'ils sont seulement négociants ; certificats de fabricants d'Ambert et de marchands papetiers de Paris en faveur de Barthélemy Riberolles ; correspondance et pièces relatives à cette affaire, 1733 ; - procédure en comparaison de cotes pour des habitants de la paroisse de Coltines, 1733.

          Dates extrêmes : 1732-1733
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3364     1733 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre du duc de Bouillon recommandant à l'intendant les habitants de Vic-le-Comte et demandant pour ses gardes l'exemption des droits d'entrée à Clermont ; - requête d'Anne Tartarie, maîtresse d'école à Pontgibaud ; - correspondance de M. Teillard au sujet du privilège de M. Dupuy de Dienne dans la paroisse de Fortuniers ; - lettre de M. de Montgeron en faveur des religieuses de Vic ; - lettres de M. Talemandier, au sujet du privilège de Jean de Reynaud, écuyer, sieur de Lacombe, gentilhomme verrier, dans la paroisse de Pinols ; - requêtes de Damien Malmenayde, l'aîné, marchand et fabricant de papier de Thiers, ci-devant résidant à Ambert ; - requête de Pierre Roussel, écuyer, jadis seigneur de La Batisse et de Châteauneuf ; - requête d'Etienne de Lastaules, seigneur de Saignemontet ; - requête de M. Bournet, maître particulier des mines ; - requête de Beauzire de Pommerie, ancien maire de Mauriac.

          Dates extrêmes : 1733
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

        • 1 C 3365     1733-1735 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : plaintes du sieur de Montjoly contre les consuls de Saint-Martin-Valmeroux, 1733-1734 ; - plaintes du sieur Forestz, ancien capitaine d'infanterie, contre les consuls de Maringues de 1734 ; - requête d'Anne de Caldaguès, écuyer, conseiller-président en la Cour des aides de Clermont-Ferrand, au sujet de son domaine sis dans la paroisse de Thiézac, 1734 ; - requête du chapitre cathédral de Saint-Flour, 1734 ; - requêtes de Mme de Rioult de Saint-Hérem au sujet des impositions de la paroisse de Vollore, 1734 ; - lettre de M. de La Ronade, 1734, en faveur de François Lescurie, marchand de Salers, que les consuls écrasent d'impositions sous prétexte de son industrie ; - correspondance de l'intendant avec M. Georges de Montcloux au sujet des privilèges de M. de La Grange, 1734 ; - requête des soeurs de Saint-Joseph établies à Saint-Bonnet-le-Chastel, 1734 ; - correspondance relative à la demande en comparaison de cotes, introduite par les nommés Vernières dits Gros-James, vignerons de Brioude, contre le sieur Nozerines, orfèvre de la même ville, 1734.

          Dates extrêmes : 1733-1735
          Importance matérielle : 181 pièces, papier (partie en mauvais état).

        • 1 C 3366     1734 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre du chevalier d'Ussel demandant une diminution pour la paroisse de La Forest : requête des habitants ; - lettre de Mme de Sainctot de La Tour d'Auvergne, demandant une diminution de taille en faveur de la ville de Langeac ; - correspondance de MM. Trudaine et Rodde-Chalaniat, au sujet d'une remise sur leurs impositions aux habitants d'Anzat qui ont arrêté des contrebandiers ; - requête de Catherine du Boisset, veuve de Jean-Baptiste d'Imbert du Mazel, vivant écuyer seigneur de Chenain en Gevaudan et de Pouzolles en Auvergne ; - requête de M. de Villemontée au sujet de son privilège dans la paroisse de Fontanges ; - lettre du sieur Chevalier au sujet de ses impositions dans la ville de Salers.

          Dates extrêmes : 1734
          Importance matérielle : 119 pièces, papier.

        • 1 C 3367     1734-1735 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requêtes adressées à l'intendant pour obtenir des décharges sur leur capitation des années 1733 à 1735, par MM. Boyer, écuyer, à Massiac ; de Cadrieu, de Monlet, du Buisson-de-Bauclair, de Lafayette ; Pierre de Saint-André, baron de Saint-Just ; Talemandier ; d'Autesat ; de Sieujac ; de Mareuge ; de Chassignolles ; d'Enval ; d'Oradour de Saint-Gervazy ; de Mercoeur ; de Laprias ; le comte d'Ally ; d'Apchier ; de Mialet, de Vitrac, par Mmes Duchey, de Terreneyre, de Murat, de Varenes, de Lafage, du Chambon, etc. ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués.

          Dates extrêmes : 1734-1735
          Importance matérielle : 198 pièces, papier.

        • 1 C 3368     1733-1735 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : incendie du bureau général du tabac à Saint-Flour, 1734 ; correspondance au sujet des indemnités à accorder entre MM. Tassy de Montluc, l'évêque de Saint-Flour, etc. ; - requête des religieuses de Courpière au sujet de l'incendie de leur couvent, 1734 ; - état des dommages causés par la grêle en juin 1734 dans la subdélégation de Montaigut ; - lettre de Mme de Rioult de Saint-Hérem en faveur des habitants de La Rivière et de Montguerlhe ; - lettre du sieur Bourdier, curé de Pardines, à l'occasion de pertes causées dans cette paroisse par un éboulement de terrain, 1734.

          Dates extrêmes : 1733-1735
          Importance matérielle : 87 pièces, papier.

        • 1 C 3369     1734-1735 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de M. de Chambonnet, 1735, se plaignant des tailles excessives mises sur ses domaines de Dore et de La Redonde par les consuls de Brenat ; - lettre de M. Madur, subdélégué à Ambert, exposant que, pour le punir de l'intérêt qu'on l'accuse de porter aux papetiers, les consuls ont augmenté les domaines de son frère, G. Madur, procureur d'office, 1734 ; - lettre de M. Podevigne, 1734, au sujet de l'augmentation mise sur les domaines de Mme du Couffour par les consuls de la foraine de Chaudesaigues ; état des domaines en question ; - contestation entre les consuls de Billom et le sieur Nicolas d'Aureilhe, sieur de Lolière : requêtes, mémoires, procès-verbaux de délibérations, ordonnances de l'intendant, etc. ; copie des pièces produites en l'élection et en la Cour des aides, 1734-1735 ; - demande du sieur d'Oradour, sieur de Segonzat, à l'effet d'être cotisé d'office, 1735 ; - lettre de M. Rochette, du 13 février 1735, au sujet de plusieurs habitants de Brioude ; - lettre du chevalier d'Escorailles-Lacavade demandant des remises sur ses impositions ; - plaintes de M. de Salers et des habitants de Drignac au sujet de la mauvaise répartition des tailles dans cette paroisse, 1735.

          Dates extrêmes : 1734-1735
          Importance matérielle : 94 pièces, papier.

        • 1 C 3370     1735 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de Mme de Lugeac demandant une diminution de taille pour la paroisse de Lugeac, et pour elle-même quelque faveur sur sa capitation ; - lettre de M. de La Boulaye, à Lavort, près Issoire, au sujet de l'augmentation de sa taille ; réponse du sieur Aulterroche, commissaire ; - requête de M. Chantal de Barriac, au sujet de la cote de taille mise sur son domaine du puy de Malrieu, dans la paroisse de Saint-Martin-Cantalès ; avis de M. Sadourny ; - lettre du duc du Maine, du 21 septembre 1735, recommandant une requête pour le sieur de La Farge qui demeure à Salers, ancien officier ; - lettre de soeur Jeanne-Françoise de La Volpillière, supérieure de la Visitation de Murat, demandant modération des tailles mises sur sa communauté ; lettre de l'évêque de Saint-Flour ; - notes de M. de Merville sur les diminutions demandées pour quelques paroisses ; situation fâcheuse du commerce de quincaillerie de Thiers ; - plaintes des habitants de Saint-Pierre-de-Moissat et de Saint-Remy-d'Espezen sur les agissements du sieur Huguet, bailli de Ravel ; - mémoire sur le privilège du sieur de Boissieux dans la paroisse de Naucelles ; - lettre du chevalier du Cayron, recommandant une requête de Mme de La Roussille ; - lettre du duc de Charost, recommandant le sieur de La Saigne, garde du corps du Roi dans sa compagnie, et le sieur de Galimard, frère dudit La Saigne, ancien capitaine d'infanterie, qui ont un domaine dans la paroisse de Siaugues-Saint-Romain ; - requête en modération de taille de la dame Teillard, épouse du sieur Teillard de Tissonnières, gendarme de la garde du Roi ; - lettre de M. Trudaine, recommandant à M. Rossignol le sieur Delpuelh que les consuls de Saint-Martin-Valmeroux viennent d'augmenter.

          Dates extrêmes : 1735
          Importance matérielle : 136 pièces, papier.

        • 1 C 3371     1735-1737 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : correspondance de l'intendant, du comte de Noailles, et de l'abbé de La Valette au sujet de la cote d'un domaine que ce dernier possède dans la paroisse de Menet, 1735-1736 ; - requête de Jean Dumoulin de La Vernède, sieur de Luzer, habitant de Bonnac, élection de Brioude, craignant d'être écrasé dans le rôle des tailles par le sieur Belamy, commissaire de ladite paroisse ; - lettre de M. Fauveau, ancien bâtonnier des avocats au Parlement, 1736, recommandant à l'intendant les intérêts de la demoiselle Charraire, de Brioude ; - correspondance de l'intendant avec M. Madur, subdélégué, au sujet de la cote du domaine de Meydat, paroisse d'Ambert, 1735-1737 ; - requête de Jacques Pannier d'Orgeville, se plaignant des impositions excessives mises sur ses domaines d'Auvergne ; lettre à ce sujet de M. d'Ormesson.

          Dates extrêmes : 1735-1737
          Importance matérielle : 132 pièces, papier.

        • 1 C 3372     1736 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Claude de La Roche-Lambert, chevalier, seigneur de La Valette, au sujet des impositions des domaines qu'il possède dans la paroisse de Saint-Jean-Enval ; lettre de Mme Beauvergier de Lambert ; - requête du sieur Imbert, de Viverols ; - plainte de Mme de Montboissier, abbesse de La Vaudieu, au sujet de la répartition des tailles dans la paroisse de Paulhaguet ; - lettre de M. Granier, élu de Mauriac, au sujet d'une affaire qui s'est présentée à son audience ; - lettre du sieur Thomas, curé de Chanteuges, au sujet de ses impositions.

          Dates extrêmes : 1736
          Importance matérielle : 110 pièces, papier.

        • 1 C 3373     1735-1736 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de M. Maugue au sujet de la mortalité qui a enlevé dans la paroisse d'Ennezat le plus grand nombre de chefs de famille ; - procès-verbal des dommages causés par l'incendie à Royat, le 21 décembre 1735 ; - lettre de l'évêque du Puy, recommandant les paroisses de Chomelis, Saint-Just et Felines qui ont été affligées par la grêle ; - requête de Jean-Philibert de Pelacot, sieur de Laprias, Vors et La Rousse au sujet d'un incendie ; - requêtes de M. et Mme d'Espinchal au sujet des ravages causés à Massiac par l'inondation.

          Dates extrêmes : 1735-1736
          Importance matérielle : 108 pièces, papier.

        • 1 C 3374     1736 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de M. Dupuy au sujet du dommage causé par l'inondation à sa papeterie de La Grand-Rive ; - incendie au château d'Orcet appartenant à M. Arragonet de Laval ; - lettre de M. Eimar de Palaminy, conseiller au parlement de Toulouse, demandant des diminutions pour plusieurs paroisses où il a des biens et qui ont beaucoup souffert ; - dommage causé par la gelée à Cebazat dans la nuit du 15 au 16 mai.

          Dates extrêmes : 1736
          Importance matérielle : 186 pièces, papier.

        • 1 C 3375     1735-1736 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requêtes adressées l'intendant pour obtenir des décharges sur leur capitation des années 1735 et 1736 par MM. de Roquemaurel, de Vertamy, Caylus de Giou, de Miremont, d'Autezat ; François de Fontfreyde, sieur de Montredon ; de La Tour d'Auvergne, Saint-Marsal de Conros, d'Oradour ; d'Avaux, président au présidial de Riom ; de Bains de Mercoeur, Mmes d'Aubusson du Puy-Saint-Gulmier, Canabelin de Salvert, La Richardie de Besse, Montager de Sasselange, Panay de Coulombière, etc. ; - mémoire contre les échevins de Clermont pour le sieur Tissandier ; - lettre de M. Courtin au sujet de la capitation de Mme de Combes ; - lettres de Piganiol de La Force, gouverneur des pages du comte de Toulouse, au sujet de la capitation de son domaine de La Force, paroisse de Saint-Simond.

          Dates extrêmes : 1735-1736
          Importance matérielle : 136 pièces, papier.

        • 1 C 3376     1736-1737 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : mémoire pour les consuls de Salers de 1736 contre le sieur Jean-Joseph Dupuy, bourgeois, et Françoise de La Farge sa femme ; - correspondance de MM. Marcotte et Germaix au sujet de la taille des domaines que M. et Mme de Sainte-Colombe possèdent dans la paroisse de Boudes, 1737 ; - ordonnance de l'intendant, du 23 décembre 1737, défendant aux consuls de Montaigut-Listenois de comprendre dans leurs rôles Imbert Regin, sieur de Grenier ; inventaire des pièces produites pour le sieur Regin, 1602-1727 ; - lettre de M. Madur, au sujet de la taille mise sur les sieurs Micolon père et fils ; - lettre de M. Chabrol, avocat du Roi à Riom, demandant que la cote de sa mère soit réglée par trois consuls non parents ; - lettre de Mme d'Herbigny-Briçonnet recommandant à l'intendant une requête du sieur de Rivo ; - requête de Mme de Vivens, à Courpière, veuve d'un capitaine de dragons ; - requêtes de M. Pomerol, conseiller à la Cour des aides, se plaignant que les consuls de Plauzat l'aient mis à la taille pour un domaine qu'il possède dans cette paroisse ; - lettre de M. Veyssier, directeur du séminaire de Saint-Sulpice-de-Nantes, au sujet d'une requête du sieur Broquin, de la paroisse de Mealet.

          Dates extrêmes : 1736-1737
          Importance matérielle : 171 pièces, papier.

        • 1 C 3377     1737-1738 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jean de Roquemaurel, sieur d'Espinassol en modération d'impositions ; avis de M. Dorinière ; - lettre du sieur Letailleur, demeurant à Paris, au sujet des vexations auxquelles ont été exposés par sa faute plusieurs particuliers de la province d'Auvergne ; il a fait, en trois mois, pour sa compagnie et pour lui des achats considérables de vin dans les paroisses de Cournon, Dallet, Mirefleurs, les Martres et les consuls ont augmenté arbitrairement à la taille ceux à qui il avait acheté ; - lettre de M. Rochefort de Chabassières demandant une cote d'office en faveur de son parent Blaise Rochefort, lieutenant aux dépôts de la ville de Montaigut ; - lettres de M. Urion au sujet des impositions du prieuré d'Yssac-la-Tourette ; - requête de M. Dupuy ; réponse de l'intendant, annonçant que M. Dupuy ne sera pas compris aux rôles de la taille tant qu'il sera secrétaire du Roi et qu'il ne fera d'autre commerce que celui de marchand en gros ; - requêtes de l'évêque du Puy en faveur des soeurs de Saint-Joseph établies à Chomelis, 1737 ; du sieur Dubord, maître d'école à Chomelis ; - plaintes de M. de Boisieux au sujet de l'imposition qu'on a mise sur son domaine de la paroisse de Connangles ; avis de M. Belamy ; - contestation entre les consuls de Viverols d'une part et les sieurs Marcelin Calemard, conseiller au présidial du Puy, Damase Calemard, habitant à Craponne et les soeurs Imbert, d'autre part, 1737-1738.

          Dates extrêmes : 1737-1738
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 180 pièces, papier.

        • 1 C 3378     1736-1737 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : états des décharges et modérations accordées à l'élection de Brioude, 1736-1738 ; - état des dégâts causés par la grêle du 20 mai 1737 dans la paroisse de Maurs ; lettre de M. Rochette, du 8 décembre 1737, au sujet des requêtes des quatre particuliers de Brioude, qui demandent des dédommagements pour les pertes qu'ils ont subies par l'écroulement d'une des portes de la ville.

          Dates extrêmes : 1736-1737
          Importance matérielle : 132 pièces, papier.

        • 1 C 3379     1737-1738 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : état des dégâts causés en janvier 1737 par l'inondation dans les paroisses de Bredon, Albepierre, Virargues, etc.

          Dates extrêmes : 1737-1738
          Importance matérielle : 163 pièces, papier.

        • 1 C 3380     1736-1738 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requêtes adressées à l'intendant pour obtenir des décharges sur leur capitation des années 1736 à 1738 par MM. Caylus de Giou, Tassy de Montluc, Chambaud de Montgon, Requiran de La Roquevieille ; Duchassain, lieutenant au régiment des Landes ; de Conros ; de Sedaiges Delort, lieutenant général à Aurillac ; de Mme d'Escorailles de La Coste, etc. ; - lettre de Fr. Marcland, abbé de Saint-Sulpice de Bourges, au sujet de la capitation de son frère ; - lettre de M. Dorinière, receveur des tailles à Aurillac, 1737, au sujet de la requête de M. Capelle de Veyre.

          Dates extrêmes : 1736-1738
          Importance matérielle : 192 pièces, papier.

Voir par page :10 20 50 100