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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    •    Personnels
      Dates extrêmes : 1684/1790

      •    Milice
        Dates extrêmes : 1688/1790

        •    Levée : instructions et correspondance
          Dates extrêmes : 1688/1789

          • 1 C 5275     Levée de 1769 : subdélégations de Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Flour, Thiers et Vic-le-Comte.
            Présentation du contenu :

            Notamment : requête d'Antoine Ducrohet, scieur de long, de Saint-Jean-des-Ollières, protestant contre l'accusation de désertion et demandant à sortir de prison, 1769 ; - requête des avocats de Saint-Flour demandant l'exemption de milice pour leurs maîtres-clercs.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 134 pièces, papier.

          • 1 C 5276     1769-1773 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, de MM. Lintilhac de Labrunie, bourgeois à Aurillac ; de Lastic ; Collangettes, curé d'Ambert ; Barthomeuf, curé de Molompize ; l'abbé d'Anterroches, comte de Brioude ; le marquis de Monteynard, relative aux miliciens levés avant 1770, aux exemptions, aux déserteurs ; - requêtes de miliciens demandant l'autorisation de se marier ; - circulaire de l'intendant du 11 février 1771, demandant aux subdélégués un état des miliciens de leurs subdélégations ; réponses des subdélégués ; - requête de Jean Colomb, écuyer, sieur de Las Combettes, se plaignant d'avoir été mal à propos appelé au tirage de la milice en 1766 et déclaré fuyard pour ne s'être pas présenté ; mémoire généalogique, 1771 ; - lettre relative à un soldat du régiment d'infanterie de Berry qui s'est dit milicien d'Auvergne, 1771 ; - etc.

            Dates extrêmes : 1769-1773
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 5277     1773-1775 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance du Roi, du 19 octobre 1773, concernant les régiments provinciaux (Paris, impr. royale, 65 pages et 9 feuillets non numérotés) ; - lettre de M. du Muy, du 30 novembre 1774, annonçant l'envoi d'une ordonnance que le Roi se propose de rendre pour la levée de la milice ; - ordonnance du Roi, du 1er décembre 1774, concernant les régiments provinciaux (Versailles, impr. du Roi, in-fol., 67 pages plus 7 feuillets non numérotés) ; - lettre de l'intendant, du 14 décembre 1774, demandant aux subdélégués de Brioude, d'Issoire, de Mauriac et de Murat leur avis sur les exemptions qu'il conviendrait d'accorder dans la province d'Auvergne ; mémoires fournis par MM. Gueyffier-Talairat, Lafont de Saint-Mart, de Tournemire et Ruynes, subdélégués ; mémoire rédigé dans les bureaux de l'intendance ; - requêtes des officiers des présidiaux d'Aurillac, Clermont et Riom à l'effet d'obtenir exemption de la milice pour leurs domestiques ; - état des exemptions particulières du tirage au sort pour les régiments provinciaux, accordées à la province d'Auvergne eu égard aux circonstances locales (Versailles, impr. du Roi, in-fol., 6 pages) ; - lettre de l'intendant au comte du Muy, du 29 janvier 1775, au sujet de l'exemption des fils d'officiers ; - lettres de M. de Bastard, mai 1775, au sujet de l'exemption réclamée par les commis de la direction des greffes et autres droits dépendant de l'apanage du comte d'Artois dans la généralité de Riom ; - observations des subdélégués et questions qu'ils proposent sur l'interprétation de l'ordonnance de 1774 ; - lettres d'envoi de l'ordonnance de l'intendant pour la levée des soldats provinciaux, janvier-février 1775 ; - état des pièces adressées aux subdélégués ; état de répartition entre les subdélégations des 240 soldats faisant le premier sixième de 1 420 hommes, qui doivent être levés en six années pour former le régiment provincial de Clermont ; état de la répartition entre les paroisses, proposée par les subdélégués ; - lettre de l'intendant , du 7 mars 1775, informant le comte du Muy que, dans quelques paroisses de la montagne où les garçons ont l'habitude d'émigrer, il n'y a plus un seul homme propre pour le service ; - correspondance de M. d'Aine, intendant de Limoges, avec M. de Chazerat, au sujet des substitutions, 1775.

            Dates extrêmes : 1773-1775
            Importance matérielle : 91 pièces, papier (5 impr.).

          • 1 C 5278     Levée de 1775 : subdélégations d'Aurillac, Besse, Billom et Bort
            Présentation du contenu :

            Notamment : lettres de M. Pagès de Vixouzes au sujet d'une mutinerie survenue à Aurillac à l'occasion du tirage ; - ordonnance de l'intendant, du 31 mars 1775, déclarant soldats provinciaux, pour servir dix années à la place des miliciens du sort, trois garçons d'Aurillac qui ne se sont pas présentés au tirage, et condamnant les fauteurs de l'émeute à 15 jours de prison (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; - correspondance de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, au sujet du refus que fait l'un des soldats du sort de la paroisse de Marcenat de partager avec les deux autres la somme qui a été mise au chapeau, 1775-1776 ; - ordonnance de l'intendant contre des mutins qui ont excité des émeutes lors de la levée des soldats provinciaux (placards, impr. du Roi) ; - etc.

            Dates extrêmes : 1775-1778
            Documents séparés :

            3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 983 à 985.


            • 62 Fi 983     [1775 /03/31] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) avons dé-/-claré (...) Antoine Bac, Jean Janvier & / Antoine Térisse, de la ville d'Aurillac, sol-/-dats Provinciaux. (...) / (...) à l'égard des nom-/-més Alary, Lebon, Vendrégre & Bastide, / (...) ordonnons qu'ils seront / arrêtés & conduits dans les (...) prisons (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 49 x 38cm
              1 vue - [1775 /03/31] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) avons dé-/-claré (...) Antoine Bac, Jean Janvier & / Antoine Térisse, de la ville d\'Aurillac, sol-/-dats Provinciaux. (...) / (...) à l\'égard des nom-/-més Alary, Lebon, Vendrégre & Bastide, / (...) ordonnons qu\'ils seront / arrêtés & conduits dans les (...) prisons (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 49 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1775
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5278.


            • 62 Fi 984     [1775 /04/08] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) avons déclaré / (...) Guillaume Souchal, Jean Monier, / Pierre Berger, & Jacque Pigot, de la Pa-/-roisse d'Heume l'Eglise, soldats Provinciaux, (...) / (...) ils serviront (...) pendant l'es-/-pace de dix années (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 50 x 38cm
              1 vue - [1775 /04/08] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) avons déclaré / (...) Guillaume Souchal, Jean Monier, / Pierre Berger, & Jacque Pigot, de la Pa-/-roisse d\'Heume l\'Eglise, soldats Provinciaux, (...) / (...) ils serviront (...) pendant l\'es-/-pace de dix années (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1775
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5278.


            • 62 Fi 985     [1775 /04/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) / Nous (...) avons dé-/-claré (...) François Carabin (...) / Raimond Montaurel (...) / (...) Jean Comblat (...) / Jean Serveriac, Jean Cuelhes, (...) / (...) Antoine Vazeille, Pierre Cavaliac / & Bernard Astorg, (...) / (...) Soldats Provinciaux / pour les (...) Paroisses de St. Simon, Marmanhac / la Roquevielle & St. Cernin (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 50 x 37cm
              1 vue - [1775 /04/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) / Nous (...) avons dé-/-claré (...) François Carabin (...) / Raimond Montaurel (...) / (...) Jean Comblat (...) / Jean Serveriac, Jean Cuelhes, (...) / (...) Antoine Vazeille, Pierre Cavaliac / & Bernard Astorg, (...) / (...) Soldats Provinciaux / pour les (...) Paroisses de St. Simon, Marmanhac / la Roquevielle & St. Cernin (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 50 x 37cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1775
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5278.


          • 1 C 5279     1775 Levée de  : subdélégations de Brioude, Clermont, Issoire, La Chaise-Dieu, Langeac, Lezoux, Mauriac, Montaigut, Murat, Riom, Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Flour, Thiers et Vic-le-Comte
            Présentation du contenu :

            Notamment : requête des chirurgiens de Clermont demandant exemption de la milice en faveur de leurs élèves ; - émeute à Montaigut à l'occasion du tirage des paroisses de La Franchise et de Buzatier ; - lettre de l'évêque de Saint-Flour, du 15 avril 1775, à l'occasion de plaintes du subdélégué de Langeac contre le curé de Saint-Eble qui refuse de présenter son domestique au tirage ; - etc.

            Dates extrêmes : 1775
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 986.


            • 62 Fi 986     [1775 /04/08] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) / Nous (...) avons dé-/-claré (...) François Mallet, de la Paroisse / d'Aurat, Soldat Provincial (...) / (...) il servira, (...) / (...) pendant (...) dix années (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 50 x 37cm
              1 vue - [1775 /04/08] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude / de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) / Nous (...) avons dé-/-claré (...) François Mallet, de la Paroisse / d\'Aurat, Soldat Provincial (...) / (...) il servira, (...) / (...) pendant (...) dix années (...). Clermont-Ferrand, s.n., [1775] - 50 x 37cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1775
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5279.


          • 1 C 5280     1775-1776 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance du Roi, du 15 décembre 1775, pour supprimer les régiments provinciaux (Paris, impr. royale, in-fol., 6 pages) ; - lettre d'envoi de M. de Saint-Germain ; - ordonnance de M. de Chazerat, intendant, du 27 décembre 1775, pour l'exécution de l'ordonnance royale (Clermont-Ferrand, impr. du Roi, in-4°, 4 pages) ; - ordonnance de l'intendant, du 1er février 1776, pour la levée des soldats provinciaux que l'Auvergne doit fournir ladite année (Clermont-Ferrand, impr. du Roi, in-4°, 12 pages) ; - lettre de M. de Beaulieu, intendant de Limoges, du 16 avril 1776, demandant à M. Lambert, secrétaire de l'intendance d'Auvergne, comment on se comporte dans cette province à l'égard des exemptions de milice, que l'ordonnance de 1774 accorde aux domestiques à gages des ecclésiastiques et des nobles ; - lettre de l'intendant, du 26 août 1776, informant les subdélégués qu'il passera la revue des soldats provinciaux au jour et dans le lieu indiqués pour le département de chaque élection ; - état de répartition des miliciens ; dépouillement des procès-verbaux de tirage de 1776 ; - correspondance avec les intendants d'autres généralités ; - lettre de M. Rigoley d'Ogny, du 21 juin 1776, au sujet de l'exemption des postillons.

            Dates extrêmes : 1775-1776
            Importance matérielle : 35 pièces, papier (9 impr.).

          • 1 C 5281     Levée de 1776
            Présentation du contenu :

            Notamment : requête des officiers du présidial d'Aurillac demandant exemption de milice pour leurs domestiques, 1775-1776 ; - lettre du sieur Rougane, inspecteur des haras, demandant l'exemption d'un de ses fils qui étudie à Clermont chez le curé de Saint-Eutrope, 1776 ; - ordonnance de l'intendant, du 2 avril 1776, déclarant soldat du sort pour les paroisses de Colandres, Trizac et autres le nommé Nicolas Gattier, qui a tenté de provoquer une émeute le jour du tirage, et le condamnant à servir dix années (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; ordonnance analogue contre des mutins de Saint-Yvoine, du 18 avril 1776 (placard, Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; - etc.

            Dates extrêmes : 1775-1776
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 988 et 989.


            • 62 Fi 988     [1776 /04/02] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) / avons déclaré (...) Nicolas Gattier, / de la Paroisse de Trizac, Soldat du / sort (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 50 x 38cm
              1 vue - [1776 /04/02] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) / avons déclaré (...) Nicolas Gattier, / de la Paroisse de Trizac, Soldat du / sort (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1776
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5281.


            • 62 Fi 989     [1776 /04/18] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) avons / déclaré (...) Jean Achat, Jean Veyrier / & Jean Cluzel, de (...) saint / Yvoine, Soldat du Sort (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 50 x 38cm
              1 vue - [1776 /04/18] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) avons / déclaré (...) Jean Achat, Jean Veyrier / & Jean Cluzel, de (...) saint / Yvoine, Soldat du Sort (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1776
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5281.


          • 1 C 5282     Levée de 1777.
            Présentation du contenu :

            Lettre du prince de Montbarrey, du 27 décembre 1776, rappelant à l'intendant qu'il aura à procéder, l'année suivante, à la levée du troisième sixième des hommes nécessaires au complet des bataillons provinciaux ; - ordonnance de l'intendant, du 4 janvier 1777, pour la levée des soldats provinciaux (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 19 pages) ; - lettre du comte de Saint-Germain, du 16 mars 1777, au sujet des représentations faites par les commissaires des guerres sur ce que, dans certaines généralités, leurs secrétaires et domestiques n'étaient pas exemptés du tirage au sort pour la levée des soldats provinciaux ; - état de répartition des 240 hommes à lever en 1777 ; - dépouillement des procès-verbaux de tirage de 1777.

            Dates extrêmes : 1776-1777
            Importance matérielle : 14 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 5283     Levée de 1777
            Présentation du contenu :

            Notamment : ordonnance de l'intendant, du 13 mars 1777, déclarant soldats du sort pour les paroisses de Saint-Illide, Saint-Paul, Nieudan et autres des garçons qui ont essayé d'exciter une révolte le jour du tirage (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - avis de M. Gueyffier, subdélégué à Brioude, sur la requête des cordeliers de Brioude, qui demandent exemption de la milice pour leur domestique ; - requête de Pierre Trioullier, de la paroisse de Saint-Ilpize, demandant l'exemption en considération du commerce de boucherie qu'il fait avec les villes de Marseille et de Toulon ; - mémoire relatif à l'exemption de milice des habitants du village de l'Eclache ; - lettre de l'abbé de Murat, du 17 novembre 1777, en faveur d'un soldat déserteur de la paroisse de Saint-Yvoine ; - révolte à Volvic à l'occasion du tirage ; - etc.

            Dates extrêmes : 1777-1781
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 990 et 991.


            • 62 Fi 990     [1777 /03/13] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) / avons déclaré (...) Geraud / Laubier & Antoine Puch, Sol-/-dats du Sort (...) / (...) ils serviront en / ladite qualité pendant (...) / (...) dix années (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1777 - 50 x 37cm
              1 vue - [1777 /03/13] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) / avons déclaré (...) Geraud / Laubier & Antoine Puch, Sol-/-dats du Sort (...) / (...) ils serviront en / ladite qualité pendant (...) / (...) dix années (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1777 - 50 x 37cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1777
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5283.


            • 62 Fi 991     [1777 /03/22] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) / avons déclaré (...) François / Soury & Annet Machebeuf, / Sol-/-dats du Sort (...) / (...) ils serviront en / ladite qualité pendant (...) / (...) dix années (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1777 - 50 x 38cm
              1 vue - [1777 /03/22] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Nous (...) / avons déclaré (...) François / Soury & Annet Machebeuf, / Sol-/-dats du Sort (...) / (...) ils serviront en / ladite qualité pendant (...) / (...) dix années (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1777 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1777
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 5283.


          • 1 C 5284     1778 Levée de .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. de Chazerat, intendant, du 10 janvier 1778, pour la levée des soldats provinciaux en 1778 (Clermont-Ferrand, P. Viallanes, in-4°, 17 pages) ; - règlement concernant les troupes provinciales, du 1er mars 1778 (Paris, impr. royale, in-fol., 31 pages) ; - lettre de l'intendant aux subdélégués, du 12 novembre 1778, relative aux contrôles des soldats levés de 1775 à 1778 ; - état des levées de soldats provinciaux de 1775 à 1777 ; - état de répartition pour 1778.

            Dates extrêmes : 1778
            Importance matérielle : 10 pièces, papier (4 impr.).

          • 1 C 5285     Levée de 1778 : subdélégations d'Aurillac, Besse, Bort, Brioude et Clermont.
            Présentation du contenu :

            Notamment : lettre de M. Godivel, subdélégué à Besse, demandant si les garçons qui ont les cheveux rouges ne doivent pas être admis au tirage comme le prétendent quelques militaires ; - requête de Louis Fournier, qui vient de créer à Clermont-Ferrand une fabrique de cuirs et demande exemption de la milice à raison de l'utilité du nouvel établissement ; - état des ouvriers qui travaillent dans la manufacture du sieur Bancal ; - etc.

            Dates extrêmes : 1776-1781
            Importance matérielle : 91 pièces, papier.

          • 1 C 5286     Levée de 1778 : subdélégations d'Issoire, La Chaise-Dieu, Lezoux, Mauriac, Montaigut, Murat, Riom, Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Flour, Tauves et Vic-le-Comte.
            Présentation du contenu :

            Notamment : lettre du duc de La Vauguyon, du 4 septembre 1778, au sujet du sieur Laviale, chaudronnier de Tourniac, qui a été déclaré déserteur, bien qu'il ait obtenu la permission de s'absenter pour aller faire son commerce en Hollande ; - ordonnance de l'intendant autorisant des substitutions ; - etc.

            Dates extrêmes : 1777-1779
            Importance matérielle : 97 pièces, papier.

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