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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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      •    Instructions ; mémoires, études et projets
        Dates extrêmes : 1733/1788

        • 1 C 6486     1778 .
          Présentation du contenu :

          Réponses aux observations du Parlement sur les abus signalés en Auvergne dans la direction des corvées : - Montaigut, lettre de M. Bichard, subdélégué ; le mémoire manque ; - Murat, mémoire de M. Ruynes, subdélégué et directeur de la route de Saint-Flour à Aurillac ; - Riom, lettre et mémoire de M. Touttée ; - Saint-Amant-Roche-Savine, mémoire de M. Teyras de Grandval, subdélégué ; - Saint-Flour, mémoire de M. de Montluc, subdélégué ; - Tauves, mémoire de M. Bleton ; - Thiers, mémoire de M. Mignot, subdélégué ; - mémoire du sieur Chevalier, inspecteur des ponts et chaussées ; - mémoire du sieur du Boulay, inspecteur ; - mémoires rédigés dans les bureaux de l'intendance et résumant les réponses des subdélégués et des sous-ingénieurs ; l'un deux porte des corrections de la main de M. de Chazerat.

          Dates extrêmes : 1778
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 6487     1779-1781
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui autorise l'intendant à faire réparer les parties de chemins qui auraient été négligées dans les communautés, et que le prix en sera payé par les corvéables défaillants (24 février 1779) ; suivi d'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 3 pages) ; - ordonnance de Jacques-Philippe-Isaac Guéau de Gravelle de Reverseaux, intendant de la généralité de Moulins, au sujet de la corvée (26 février 1779) (Moulins, C.-J. Pavy, in-4°, 7 pages) ; - ordonnance du même au sujet des états à fournir pour la répartition de la corvée (26 mars 1779) (Moulins, C.-J. Pavy, in-4°, 3 pages) ; - circulaires de l'intendant aux subdélégués ; il les invite à faire sans retard l'adjudiction des tâches des défaillants (mai -décembre 1779) ; - ordonnance de l'intendant de la généralité de Moulins pour régler provisoirement le service des corvées dans ladite généralité (6 septembre 1779) (Moulins, C.-J. Pavy, in-4°, 14 pages) ; - imprimés divers relatifs au service de la corvée (1780) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui confirme l'arrêt du 24 février 1779, et déboute les habitants de Mauriac de leur opposition à l'exécution du rôle fait pour le montant des corvées dont ils étaients défaillants ; suivi d'ordonnance de l'intendant (16 septembre 1780) (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - observations de l'assemblée des ponts et chaussées sur les abus signalés en Auvergne dans l'administration des corvées et des pépinières ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. Gagneur, Georgest, de Burnay, du Boulay, Baillet et Leclerc, sous-ingénieurs ; - réponses de l'intendant aux observations de l'assemblée des ponts et chaussées ; lettre de M. de Chazerat adressant ce mémoire à Necker (19 mai 1781).

          Dates extrêmes : 1779-1781
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1196 et 1197.


          • 62 Fi 1196     [1780 /09/16] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui (...) déboute les Habitants de Mauriac / de leur opposition à l'exécution du Rôle fait pour le montant des Corvées / dont ils étoient défaillants (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1780] - 53 x 42cm
            1 vue  - [1780 /09/16] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roi, / qui (...) déboute les Habitants de Mauriac / de leur opposition à l\'exécution du Rôle fait pour le montant des Corvées / dont ils étoient défaillants (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1780] - 53 x 42cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1780
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6487.


          • 62 Fi 1197     [1780 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1780 - 51 x 38cm
            1 vue  - [1780 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l\'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu\'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1780 - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1780
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6487.


        • 1 C 6488     1782-1785
          Présentation du contenu :

          Projet d'arrêt réglementant l'exemption de corvée accordée aux employés des fermes et régies du Roi ; lettre de M. Joly de Fleury demandant sur ce projet l'avis de l'intendant (7 décembre 1782) ; - lettre de M. Joly de Fleury au sujet du travail des corvées (24 janvier 1783) ; modèle d'état ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Pitot ; note rédigée par M. Pitot sur le travail de corvée à faire au printemps de 1783 ; - lettre de M. de Calonne au sujet de l'interprétation donnée à la lettre de M. de Fleury, du 14 août 1781, par quelques-uns des intendants, qui ont cru ne plus pouvoir emprisonner les corvéables défaillants sans l'autorisation du Conseil (23 novembre 1783) ; - avis d'adjudication des tâches des défaillants (placard, A. Delcros, 1784) ; - correspondance de M. Pitot avec l'intendant relative aux devis et détails des tâches de corvée, demandés par M. de La Millière (avril 1784) ; - circulaire de l'intendant aux subdélégués sur le mauvais état des routes dans la généralité et sur les mesures à prendre pour y remédier (20 mai 1784) ; - réponses des subdélégués ; - lettre de l'intendant aux subdélégués pour les inviter à commander la corvée nécessaire aux réparations des chemins (21 avril 1785).

          Dates extrêmes : 1782-1785
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1198.


          • 62 Fi 1198     [1784 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1784 - 45 x 35cm
            1 vue  - [1784 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l\'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu\'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1784 - 45 x 35cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1784
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6488.


        • 1 C 6489     1784 .
          Présentation du contenu :

          Mémoire anonyme sur l'administration des corvées dans la généralité de Riom.

          Dates extrêmes : 1784
          Importance matérielle : cahier, in-folio, 17 feuillets, papier.

        • 1 C 6490     1785 .
          Présentation du contenu :

          Mémoire de M. Pitot, ingénieur en chef, sur la conduite des ouvrages de corvée ; - lettre de M. Pitot adressant à l'intendance ce mémoire (26 mars 1785) ; - réflexions sommaires sur les corvées en Auvergne (mémoire rédigé probablement dans les bureaux de l'intendance) (15 mars 1785) ; - autre mémoire anonyme sur les corvées (s.d.).

          Dates extrêmes : 1785
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 6491     1785 .
          Présentation du contenu :

          Mémoire contenant le détail des différentes opérations exécutées en Auvergne pour rendre la corvée des chemins royaux plus active et moins onéreuse, adressé par l'intendant au contrôleur général, le 27 avril 1785, avec des corrections de la main de M. de Chazerat ; accusé de réception par M. de Calonne.

          Dates extrêmes : 1785
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 6492     1785-1786 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à M. de La Millière au sujet des outils nécessaires pour le travail de la corvée (18 octobre 1785) ; - lettre de M. de Chazerat demandant à M. de La Millière si les changements projetés par le contrôleur général doivent avoir lieu cette année et s'il n'y a point d'inconvénient à distribuer le travail de la corvée suivant la forme usitée (28 janvier 1786).

          Dates extrêmes : 1785-1786
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 6493     1786 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Calonne annonçant à M. de Chazerat, à Paris, que le Roi s'est résolu à remplacer pendant deux ans la corvée par une contribution en argent ; - projet d'arrêt joint à la lettre précédente ; - mémoire de M. Gueyffier, subdélégué à Brioude, sur le projet d'arrêt ; - mémoire de M. Albo de Chanat, subdélégué à Clermont ; - mémoire et lettre de M. Touttée, subdélégué à Riom ; - observations de M. Spy des Ternes, à Saint-Flour ; - mémoire de M. Chauvassaignes, subdélégué à Thiers ; - projet de réponse au contrôleur général adressé, le 18 avril 1786, par M. Lafont de Saint-Marts à M. de Chazerat.

          Dates extrêmes : 1786
          Importance matérielle : 16 pièces, papier.

        • 1 C 6494     1786-1788 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Calonne adressant à M. de Chazerat le projet d'arrêt sur la transformation de la corvée en une contribution pécuniaire, projet modifié d'après les observations des intendants (18 août 1786) ; - dispositif de l'arrêt du Conseil qui ordonne l'essai, pendant 3 ans, de la conversion de la corvée en une prestation en argent ; instruction générale pour les intendants sur la forme que le Roi veut être observée pour la construction et entretien des routes de son royaume ; - réponse de M. de Chazerat à la lettre de M. de Calonne (24 août 1786) ; - lettre de M. de La Millière expliquant que l'arrêt du Conseil n'obligera pas les intendants à imposer sur leur généralité une somme égale au sixième de la taille, c'est un maximum (30 août 1786) ; - lettre de M. Spy des Ternes exposant les raisons pour lesquelles il lui semble difficile de fixer au 20e des impositions seulement la contribution en rachat de la corvée (30 septembre 1786) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'essai pendant 3 ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent, suivi d'ordonnance de l'intendant (6 novembre 1786) (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 11 pages) ; - instruction à suivre en exécution dudit arrêt ; - lettre de M. de Villedeuil adressant à l'intendant la déclaration du Roi, du 27 juin précédent, qui convertit la corvée en une prestation en argent (10 juillet 1787) ; - lettres du même au sujet de l'emploi de la contribution représentative de la corvée (30 et 31 juillet 1787) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués ; - lettre des procureurs-syndics provinciaux accusant réception à l'intendant de l'arrêt du Conseil concernant les travaux à faire sur les routes et de l'état de contribution de chaque paroisse qui y était joint (12 mars 1788) ; - copie d'une lettre de M. Lambert à la commission intermédiaire au sujet de quelques rôles pour la contribution représentative de la corvée ; - lettre du même priant l'intendant de faire passer à la commission intermédiaire l'original de la lettre ci-dessus (25 juillet 1788) ; - lettre des procureurs-syndics provinciaux adressant à M. de Chazerat l'état des collectes dont les impositions ont varié en 1787 (11 octobre 1788).

          Dates extrêmes : 1786-1788
          Importance matérielle : 34 pièces, papier (3 impr.).

        • 1 C 6495     1717-1730 .
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de M. Boucher, intendant, commandant une vingtaine de paroisses pour réparer la route de Courpière à Billom et de Billom à Cournon (1er septembre 1717) ; - ordonnances du même commandant les paroisses pour réparer les chemins aux environs de Blesle, sur la requête de l'abbesse dudit lieu (novembre 1717) ; - lettre de M. de Chavagnac demandant des réparations aux mêmes chemins (1720) ; liste des paroisses qu'il faudrait commander ; - ordonnance de M. Bidé de La Grandville, intendant, commandant plusieurs paroisses pour réparer les chemins aux abords de Vic-le-Comte (14 décembre 1724) ; lettre à ce sujet de Mme Mantaigue (1725) ; - lettre de M. Boyer de La Salle demandant un ordre de corvée pour réparer le chemin d'Ambert à Courpière ; ordonnance de M. Trudaine, intendant (7 octobre 1730).

          Dates extrêmes : 1717-1730
          Importance matérielle : 10 pièces, papier.

        • 1 C 6496     1731 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : - lettre de M. de Banssat à M. de Gizaguet au sujet de travaux de pavage exécutés dans la ville de Brioude (10 avril) ; - état des collectes des généralités de Riom et de Moulins qui doivent contribuer aux réparations des chemins aux abords de la ville de Montaigut ; - lettre de M. Delaval, trésorier de France, se prétendant chargé de faire réparer les chemins dans le département de Montaigut, en vertu d'une commission du bureau des finances, et demandant sur cet objet les intentions de l'intendant afin de s'y conformer (30 avril) ; - réponse de M. Trudaine (6 mai) ; correspondance à ce sujet de M. Trudaine avec M. George de Montcloux ; lettre de M. Delaval s'excusant sur ce que plusieurs de ses confrères avaient été chargés par M. de La Grandville de la conduite de semblables travaux (14 mai) ; - état des réparations faites aux environs de Montaigut et de la dépense faite par M. de Montcloux ; - état des ouvrages faits dans la subdélégation de Viverols de 1727 à 1729, adressé à l'intendant par M. Boyer de La Salle, en 1731 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1731
          Importance matérielle : 67 pièces, papier.

        • 1 C 6497     1732 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : - instruction sur les travaux à faire de Vergongheon à Saint-Germain-Lembron ; - état des paroisses à employer sur le chemin de Brioude au Puy ; - renseignements fournis par M. de Gizaguet sur la direction des travaux au pont de La Voute ; - lettre de M. de Lafayette au sujet des terres que doit traverser la grande route entre Aurat et Villeneuve (27 mars 1732) ; - lettre de M. Trudaine à M. de Gizaguet au sujet de la visite de M. Hupeau sur la route du Puy (26 mai) ; - lettre de M. Hupeau rendant compte de sa visite sur la route du Puy (7 septembre) ; - exemption demandée par M. de La Volpilière pour un de ses métayers ; - état des villages les plus à portée pour fournir la corvée aux trois ateliers établis sur la route d'Issoire, entre Veyre et la Croix de Brivadet, et de ceux qu'il convient d'employer pour l'empierrement à Pontary ; - état des paroisses désignées et des syndics nommés pour les travaux du pont de la Monne, à Saint-Amant ; - lettre de M. Trudaine invitant M. Phelupt à ne plus faire fournir aucune corvée par les habitants de Plauzat (25 février) ; - mutinerie des habitants de Saint-Sandoux qui se refusent à la corvée.

          Dates extrêmes : 1732
          Importance matérielle : 70 pièces, papier.

        • 1 C 6498     1733-1734 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : - lettre de M. de Lafayette au sujet des paiements faits aux corvéables (21 janvier 1733) ; - lettre du sieur Lemond, syndic à Brioude, se plaignant que lui et plusieurs autres ont été commandés 11 et 12 fois pour la réparation des chemins, alors que d'autres habitants, non privilégiés cependant, n'ont fait encore aucune corvée (31 janvier 1733) ; - correspondance relative à l'exécution d'une ordonnance de l'intendant, du 5 février 1733, qui enjoint aux propriétaires possédant des héritages à un quart de lieue de distance de la route du Puy, d'amasser les pierres qui se trouvent dans leurs terres pour servir à l'empierrement de ladite route ; - état des syndics des chemins qui ont travaillé depuis Vergongheon jusqu'à Fix, avec le chiffre de leur capitation (1733) ; - lettre de M. de La Volpilière signalant à l'intendant des abus dans la conduite de la corvée (8 septebre 1733) ; - information par M. Croze de Gizaguet, président en l'élection de Brioude, contre un particulier accusé d'avoir volé des outils de corvée (1733) ; - requête des habitants de Tourzel se plaignant d'avoir été commandés à 4 lieues de leur domicile ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, au syndic de Flat, pour commander la corvée de cette paroisse (1er novembre 1733) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - état des paroisses qui travaillent sur le chemin de Coudes à Issoire, sous la direction de M. Delorme ; - etc.

          Dates extrêmes : 1733-1734
          Importance matérielle : 76 pièces, papier.

        • 1 C 6499     1733-1734 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : - lettre de M. Pujol, capitaine en quartier à La Chaise-Dieu demandant des chariots pour transporter le foin qu'il a acheté ; - états des paroisses désignées pour la construction du chemin de Vergongheon à Saint-Germain-Lembron et pour l'entretien de Saint-Germain à Lempdes et de Lempdes au pont Cervier : - lettre de M. Trudaine à M. Jouzencie au sujet de l'exécution de l'ordonnance du 5 février relative aux amas de pierre que doivent former les propriétaires riverains du grand chemin (4 avril 1733) ; - exemption demandée pour le sieur Versepuy, garde de la brigade des fermes établie à Lempdes ; lettre à ce sujet de M. Malard, contrôleur général des fermes à Saint-Flour (14 novembre 1733) ; lettre de M. Louvet à ce sujet (Villefranche, 6 décembre 1733) ; - état des paroisses qui ont travaillé à la réparation des chemins de Riom à Aigueperse ; - lettre de l'évêque de Saint-Flour demandant exemption en faveur des habitants de sa terre de Neschers (28 mars 1733) ; - lettre de M. Phelupt expliquant comment il a organisé l'atelier pour l'empierrement entre Pontari et le pont de La Sauvetat (17 mai 1733) ; - projet de règlement, établi par M. Phelupt, pour la conduite des corvées à boeufs de la montagne ; - correspondance relative aux paroisses commandées pour le pont de Courpière, entre l'intendant et les subdélégués de Thiers, de Billom et de Lezoux de qui ces paroisses dépendent ; - lettre de M. Dupuy rendant compte de l'inspection qu'il a faite sur la route du Puy, entre Clermont et Saint-Yvoine (26 avril 1733) ; - état des particuliers de Vic-le-Comte qui ont travaillé aux chemins royaux ; - lettre des administrateurs de l'hôpital de Saint-Flour demandant des corvées pour un chemin qui traverse une terre dudit hôpital ; accordé (20 janvier 1733) ; - état dressé par M. Lescure des paroisses qui doivent contribuer aux réparations des trois grandes routes de la haute Auvergne (12 décembre 1733) ; observations de M. Trudaine sur cet état de distribution ; - etc.

          Dates extrêmes : 1733-1734
          Importance matérielle : 86 pièces, papier.

        • 1 C 6500     1734-1735 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : - certificats en faveur de marchands qui contribuent à l'entretien du bicêtre et doivent en conséquence être exemptés de la corvée ; - lettres de M. de Rocquecave au sujet des ordres que le vicomte de Beaune a donnés pour la corvée ; lettres du vicomte de Beaune ; - lettre de M. Trudaine aux échevins de Clermont et à M. de Rocquecave, au sujet des voitures que l'on prétend avoir été commandées pour la corvée (1er juillet 1734) ; - instruction pour M. de Gizaguet que l'intendant commet pour inspecter la partie de chemin qui s'étend depuis Brioude jusqu'à Fix ; lettre de l'intendant adressant cette instruction à M. de Gizaguet (1er décembre 1734) ; - lettre du président de Vinzelles se plaignant des injustices commises à l'égard des habitants de Theix dans la distribution de la corvée (24 novembre 1734) ; - lettre de M. Lescure au sujet des travaux du pont de Vendes (4 janvier 1734) ; - etc.

          Dates extrêmes : 1734-1735
          Importance matérielle : 70 pièces, papier.

        • 1 C 6501     1735-1740 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : - lettre de M. Barron, doyen du chapitre d'Ennezat demandant exemption de corvées en faveur du bedeau et du sacristain ou sonneur du chapitre (5 mai 1735) ; - lettre de M. Arnaud, subdélégué à Vic-le-Comte, demandant exemption pour son métayer de Sallèdes (9 juin 1735) ; - correspondance de M. Rossignol et de M. Pajot d'Onsenbray au sujet de l'exemption demandée par le sieur Lafont, maître de poste à Massiac (1736-1737) ; - dispense de corvée réclamée par des regrattiers d'Allanche (1737) ; - correspondance de MM. Poulletier, Pallu, Deville, ingénieur du Roi à Lyon, de Merville et de l'intendant d'Auvergne, au sujet des travaux de corvée qui se font sur les confins du Lyonnais et de l'Auvergne (1739) ; - état des avocats, médecins, chirurgiens et bourgeois de la ville de Thiers commandés pour la corvée (1739-1740) ; - etc.

          Dates extrêmes : 1735-1740
          Importance matérielle : 61 pièces, papier.

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