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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Biens et revenus des communautés
      Dates extrêmes : 1675/1786

      • 1 C 1824     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de La Capelle-Barrès à Cussac
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 378.


        • 62 Fi 378     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) intendant et commissaire départi (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [45 exemplaires, portant les certificats de publication : Le Balaix (1), Le caire (2), Ceaux (3), Ceilloux (4), Ceilloux (5), Celles (6), Censac (7), La chabasse (8), Chaliers (9), chaliers (Le Serre) (10), Chalinargues (11), Chaluignac (12), Champagnac (13), Chanat (14), Chanteuge la paroisse (15), Chanteuge le bourg (16), La Chapelle Aignon (17), La Chapelle Aignon (18), La Chapelle d' Allaignon (19), La Chapelle Laurent (20), Charreix (21), Chas (22), Chassaigne (23), Chastre sur Murat (24),
          49 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) intendant et commissaire départi (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [45 exemplaires, portant les certificats de publication : Le Balaix (1), Le caire (2), Ceaux (3), Ceilloux (4), Ceilloux (5), Celles (6), Censac (7), La chabasse (8), Chaliers (9), chaliers (Le Serre) (10), Chalinargues (11), Chaluignac (12), Champagnac (13), Chanat (14)- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1824.


      • 1 C 1825     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Desges à Lussaud
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 379.


        • 62 Fi 379     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [40 exemplaires, portant les certificats de publication : Dalmeirat (1), Dienne (2), Le mandement de Digons (3), Domaises (4), Escourailles (5), Espalene (6), Espinasse (7), Espinasse et Aubusson 8), Estandeuil (9), Falcimagne (10), Les Falgoux (11), Faverolles (12), Fayet (13), Ferrussac (14), Flageac (15), Fontanges (16), Fortunieres (17), La Fouillouse (18), Fournols (19), Gourdiege (20), La Grissoul (21), Issertaux (22), la ville d' Issoire (23), Jabrun (24), Jaleyrat (25), Janaugues (26), Joursac (27), Notre Dam
          44 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [40 exemplaires, portant les certificats de publication : Dalmeirat (1), Dienne (2), Le mandement de Digons (3), Domaises (4), Escourailles (5), Espalene (6), Espinasse (7), Espinasse et Aubusson 8), Estandeuil (9), Falcimagne (10), Les Falgoux (11), Faverolles (12), Fayet (13), Ferrussac (14)- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1825.


      • 1 C 1826     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Madic à Saignes
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 380.


        • 62 Fi 380     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [50 exemplaires, portant les certificats de publication : Magnac (1), Malbo (2), Maliargues (3), Mallet (4), Malompise (5), Marchastel (6), Marniac (7), Le Mas Dornon (8), Maurine (9), Mauvialle (10), Mauzun (11), Meimont (12), Menet (13), Mentieres (14), Mergueure (15), Moissac bas, Moissac haut (16), Montboissier (17), Montegut listenois (18), Montlet (19), Montferrand (20), Montmorin (21), Le Morle (22), Mossage (23), Lamottade (24), Murades (25), Neuveglise (26), Neuville (27), Olliergues (28), Oradour (29), Orle
          53 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [50 exemplaires, portant les certificats de publication : Magnac (1), Malbo (2), Maliargues (3), Mallet (4), Malompise (5), Marchastel (6), Marniac (7), Le Mas Dornon (8), Maurine (9), Mauvialle (10), Mauzun (11), Meimont (12), Menet (13), Mentieres (14), Mergueure (15), Moissac bas, Moissac - Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1826.


      • 1 C 1827     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Sainte-Amandine à Saint-Vincent
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 381.


        • 62 Fi 381     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [33 exemplaires, portant les certificats de publication : Saint Anastasie bas et haut (1), Saint Arcons (2), Saint Beauzire (3), Saint Berain (4), Saint Bonnet (5), Saint Chamant (6), Saint Christophle (7), Saint Esble (8), Saint Etienne sur Blesle (9), Saint Eulalie (10), Saint Ferrest (11), Saint Flour pres Courpiere (12), Saint Geneix pres Saint Paulien (13), Saint George (14), Saint George d' Oriac (15), Saint Gervaix sous Meimont (16), Saint Jean des Ollieres (17), Saint Julien de Chazes (18), Saint Just (19), S
          36 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [33 exemplaires, portant les certificats de publication : Saint Anastasie bas et haut (1), Saint Arcons (2), Saint Beauzire (3), Saint Berain (4), Saint Bonnet (5), Saint Chamant (6), Saint Christophle (7), Saint Esble (8), Saint Etienne sur Blesle (9), Saint Eulalie (10), Saint Ferrest (11),- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1827.


      • 1 C 1828     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Salins à Ydes
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 382.


        • 62 Fi 382     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [37 exemplaires, portant les certificats de publication : Le quartier de Salins (1), Saluat (2), Sandier (3), Sarrude (4), Segur (5), Seichalle (6) Sermentison (7), Sieujac (8), Solages (9), Sourniac (10), Sugeres (11), Taillat (12), Talaisac haut (13), Tanavelle (14), Les Ternes (15), Tiolem (16), Tiviers (17), Tourniac (18), Tours (19), Trezioux (20), La Trinité (21), Valeughol le haut (22), Vallechastel (23), Le Valvus (24), Varenne (25), Vassel (26), La Vastrie (27), Vazeilles (28), quartier de Vedrines (29), Ved
          41 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [37 exemplaires, portant les certificats de publication : Le quartier de Salins (1), Saluat (2), Sandier (3), Sarrude (4), Segur (5), Seichalle (6) Sermentison (7), Sieujac (8), Solages (9), Sourniac (10), Sugeres (11), Taillat (12), Talaisac haut (13), Tanavelle (14), Les Ternes (15), Tiolem- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1828.


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