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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Privilégiés, régimes particuliers
      •    Nobles : vérification, confirmation de noblesse
        Dates extrêmes : 1666/1784

        • 1 C 1493     Instructions
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 10 novembre 1699, qui fait défense aux officiers des maréchaussées, autres que les prévôts généraux et provinciaux, et les anciens lieutenants servant près leurs personnes de prendre la qualité d'écuyer (sans nom d'impr., in-4°, 3 pages) ; - déclaration du roi, du 16 janvier 1714, concernant la recherche de la noblesse (sans nom d'impr., in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 mai 1730, qui ordonne que tous ceux qui jouissent de la noblesse en conséquence de lettres obtenues, soit qu'elles soient d'anoblissement, maintenue, confirmation, rétablissement ou réhabilitation, ou par mairies, prévôtés des marchands, échevinages ou capitoulats, depuis 1643 jusqu'au 1er septembre 1715, seront tenus de payer dans trois mois, à compter de la date du présent arrêt, la somme de 2 000 livres et les deux sols pour livre pour le droit de confirmation dû à Sa Majesté, à cause de son avènement à la couronne (Paris, veuve Saugrain et Prault, in-4°, 4 pages) ; - édit du mois d'avril 1771, pour la confirmation des anoblis depuis 1715 (L.-P. Boutaudon, in-4°, 6 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 septembre 1771, portant règlement en faveur des pourvus d'offices des chancelleries près les cours, qui ont payé le supplément de finance ordonné par l'édit de septembre 1755, ensemble des anoblis par lettres ou autres titres, et de leurs enfants et descendants qui sont dans le cas de jouir de l'exemption du droit de confirmation de noblesse, portée par l'édit du mois d'avril dernier ; et qui accorde la dispense des deux sous pour livre à ceux des commissaires et contrôleurs des guerres, qui paieront dans trois mois la finance pour laquelle ils sont compris audit édit ; suivi de l'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 juillet 1784, concernant les anoblis depuis 1715, qui sont en retard du paiement des sommes auxquelles ils ont été taxés par l'édit d'avril 1771, pour droit de confirmation ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, Antoine Delcros).

          Dates extrêmes : 1699-1784
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 346.


          • 62 Fi 346     [1784 /07/29] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / Concernant les Anoblis depuis 1725, qui sont en retard du paiement / des sommes auxquelles ils ont été taxés (...) pour / droit de confirmation (...). [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1784 - 50 x 39 cm
            1 vue - [1784 /07/29] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roi, / Concernant les Anoblis depuis 1725, qui sont en retard du paiement / des sommes auxquelles ils ont été taxés (...) pour / droit de confirmation (...). [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1784 - 50 x 39 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1784
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 1493.


        • 1 C 1494     Etat alphabétique des ordonnances de M. de Fortia, intendant d'Auvergne, relatives à la noblesse.
          Présentation du contenu :

          La nature des décisions est indiquée par l'une des mentions suivantes : "maintenue, condamnation, restitution de titres, renvoi au Conseil".

          Dates extrêmes : 1666-1669
          Importance matérielle : Cahier, in-folio, 39 pages écrites.
          Sources complémentaires :

          Les autres documents relatifs à la recherche de la noblesse d'Auvergne sous M. de Fortia se trouvent à la bibliothèque de Clermont, sous les n° 550-555 du catalogue des manuscrits de C. Couderc.


        • 1 C 1496     Certificats des officiers ou greffiers des élections relatifs à l'enregistrement des lettres de confirmation de noblesse.
          Présentation du contenu :

          Certificats négatifs pour les élections de Brioude, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - Riom : lettres de relief de noblesse pour Isabeau de Brandons, veuve de Jean Vallette, conseiller et procureur du roi au présidial de Riom, 10 février 1638 ; - lettres de relief de noblesse pour Jeanne Cistel, habitante de Thiers, veuve de Jean Poueron, notaire, 12 février 1638 ; lettres de noblesse en faveur de Jean Tinerel de Bellerophon, avocat en Parlement, juin 1636 ; - lettres de relief de noblesse pour Antoinette Forget, veuve d'Amable Rollet, conseiller au présidial de Riom, 5 février 1638 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 26 juillet 1672, maintenant en leur noblesse François d'Allemaigne, sieur de la Vernière, et Jean d'Allemaigne, sieur de la Colombière, frères ; - arrêt du Conseil d'Etat qui maintient dans leur noblesse Nicolas et Henri de la Vesle, père et fils, sieurs du Courtial et de Saint-Furgeol, enregistré au greffe de l'élection le 23 août 1672.

          Dates extrêmes : 1693
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

        • 1 C 1497     Registre des productions faites devant l'intendant.
          Dates extrêmes : 1697-1704
          Importance matérielle : Registre in-folio ; 212 feuillets dont 41 écrits plus 9 de tables.

        • 1 C 1498     Ordonnances de M. d'Ormesson, prononçant renvoi des assignations : noms de A à C.
          Présentation du contenu :

          En tête de l'ordonnance sont reproduites la requête des poursuivis et les pièces justificatives fournies par eux : André d'Aureille, abbé de Sainte-Marie de Viaye, ordre de Grammont, au diocèse du Puy ; Pierre d'Aureille, sieur de Treboullion et de Favard, résidant au lieu de Favard, paroisse de Dauzat ; Gilbert de Baisle, sieur de Benagoux et Jacques-Joseph de Baisle, sieur dudit lieu (mouvance de la baronnie de Boissonnelle) ; Suzanne Gaschier, veuve de Louis Clair de Beaubost, sieur dudit lieu ; François et Guy de Bochut ; François du Bost de Codignac, sieur de Montfleury ; Annet Bouchard, sieur de Rigalle, conseiller du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont ; Guy Bouchard, sieur de Murols ; Jacques Bouchard, commandant le régiment d'Auvergne, et Robert Bouchard, sieur de Verrières, tous enfants de feu Guy Bouchard, conseiller secrétaire du Roi ; Gabriel de Bourdelles, fils d'Antoine, seigneur de Couzances ; François de Bournat, sieur de la Faye et Annet de Bournat, sieur de la Monerie, résidant dans les paroisses de Trezioux et de Saint-Jean-de-Glaine ; Gabriel Bunel, écuyer, sieur du Puy, originaire de la ville de Bayeux en Normandie et résidant en la ville d'Ardes ; Jean-François et Paul de Caldaguez ; - François de Carmantrand, sieur de Bezance, receveur des décimes du diocèse de Clermont ; Joachim de Carmantrand, sieur de Rivemont ; Claude Carmantrand, sieur de la Roussille ; Gabrielle et Marie Carmantrand ; Jeanne Poisson, veuve de François de Carmantrand ; Antoine Chabre, lieutenant général criminel en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom ; François de Chaslus, sieur de Sansac ; Julien de la Chassaigne, sieur dudit lieu ; Jacques de la Chassaigne, sieur de Sereys ; Jean de la Chassaigne, sieur de Corbières ; Jeanne-Marie Dautil ?, veuve de Charles de la Chassaigne, sieur de Sereys ; Claude de Chazerat, écuyer, seigneur de Ligonne et autres places, résidant en son château de Ligonne ; Antoine de Combres, sieur du Mont et de Bressolles, et François de Combres, sieur du Mont, résidant en son château de la Roche-Margnat ; Jean du Courtial, sieur dudit lieu, demeurant à la Batisse, paroisse de Saint-Genès.

          Dates extrêmes : 1697-1698
          Importance matérielle : 21 pièces, papier.

        • 1 C 1499     Ordonnances de M. d'Ormesson, prononçant renvoi des assignations : noms de D à V.
          Présentation du contenu :

          En tête de l'ordonnance sont reproduites la requête des poursuivis et les pièces justificatives fournies par eux : François Duprat, chevalier, seigneur de Ribbes, Lessaly, le Mas, Bressolières et autres places, résidant en son château des Salles, paroisse de Bongheat ; Robert Duprat, écuyer, sieur du Prat et des Cornets, demeurant au lieu des Blanschons, paroisse de Bort ; Louis Dussaunier, sieur de Banssac, élection d'Issoire ; Bremond de Feydit, sieur de Regot ; Jean de Figeac, habitant de la ville Clermont ; Louis de Fretat, écuyer, sieur de Duret ; François de Girard, écuyer, sieur de Montrodès et de la Combaude ; Antoine Goyt, conseiller du Roi, payeur des gages de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand ; François Legras, prêtre et chanoine de Notre-Dame de Montferrand ; Henri du Lac, sieur de la Farge ; Jacques-François, Antoine et autre Antoine du Lac, frères, enfants de Jean du Lac, vivant écuyer sieur de Ronzières ; Jacques-François et Henri du Lac, fils de Jacques du Lac ; Michel du Lac, seigneur dudit lieu, demeurant en son château du Lac, paroisse de Courtesserre, et Balthasar du Lac, seigneur de Puydenat, résidant au château de Fiangoux, paroisse de Malvières, élection d'Issoire ; de Laire, Jeanne de Pélignères, veuve de François de Laire, seigneur dudit lieu, et Gervais de Laire ; Guillaume Lebegue, seigneur de Laborde et en partie du Thuel ; Charles, Emmanuel et Gabriel de Mascon frères, enfants de Louis de Mascon, écuyer, sieur de la Martre et du Sauzet ; Guillaume de Montroignon, fils à feu Claude, sieur de Crottes ; François Pellissier, sieur de Féligonde et de Saulces, conseiller au présidial de Clermont ; Dominique Pellissier, seigneur de Vassel ; dame Françoise Montorcier, dame Anne Poisson, dame Jeanne Girard, filles de Mathieu Pellissier ; François Poisson, seigneur de Durtol, et Amable Poisson, sieur des Vallettes ; Pons de la Grange, Antoine de Pons, sieur de Roche-Charles, et Guy de Pons, sieur de Brassac ; Pierre et Guillaume le Poupet, frères, enfants de Thomas le Poupet ; Christophe de Prades et Balthasar de Prades, son oncle, sieur de Verminisses, habitants de la paroisse de Nébouzat, et Louis de Prades, habitant la paroisse de Saint-Pierre-Roche ; Guillaume de la Roche-Lambert, écuyer, seigneur du Fieu et autres places, demeurant en son château du Fieu, paroisse d'Isserteaux ; Charles des Rosiers, sieur de Laval, demeurant au château de la Chapelle-sous-Marcousse ; Madeleine de Saint-Pardoux, veuve de M.J. Rochon, conseiller du Roi, garde des sceaux en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont ; Jean de la Salle, écuyer, seigneur de Saint-Prégeix, fils de défunt Joseph de la Salle, écuyer, seigneur de Valchastel ; Maurice-Godefroi de la Tour d'Auvergne, chevalier, seigneur de Murat et de Bains, fils de Jean de la Tour ; Jean-Jacques de Tournemire, écuyer, seigneur de Voissieux et en partie de Saint-Bonnet, Villejacques et Monteribeyre ; J.-B. de Vallards, seigneur de Vabrette ; Sébastien de Varennes ; Noël de Verdonnet, seigneur dudit lieu ; Louis de Vertamy, sieur de Dulbiat.

          Dates extrêmes : 1697-1698
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

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