Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Industrie et commerce
    Dates extrêmes : 1680/1790

    •    Industrie, manufactures
      Dates extrêmes : 1686/1790

      •    Généralités, main-d'oeuvre
        Dates extrêmes : 1692/1789

        • 1 C 7721     Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. Tome I. - Paris, imp. royale, in-4°, XXXI-549 pages.
          Dates extrêmes : 1730

        • 1 C 7722     Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. Tome II. - Paris, imp. royale, in-4°, 573 pages.
          Dates extrêmes : 1730

        • 1 C 7723     Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. Tome III. - Paris, imp. royale, in-4°, 477 pages.
          Dates extrêmes : 1730

        • 1 C 7724     Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. Tome IV. - Paris, imp. royale, in-4°, 598-I pages.
          Dates extrêmes : 1730

        • 1 C 769     Réglementation, instructions, correspondance
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 10 août 1726, qui fait itératives défenses aux juges des manufactures et teintures de modérer les amendes et les autres peines portées par les règlements sur le fait des manufactures et teintures, et qui leur enjoint de faire mention à l'avenir, dans leurs jugements des articles des règlements auxquels il aura été contrevenu, et de ceux en conformité desquels ils prononceront des amendes (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - copie d'un arrêt du Conseil, du 29 mai 1691, qui ordonne que les commis des manufactures auront entrée, séance et voix délibérative dans toutes les affaires qui concernent les manufactures, s.d. (de la main de M. Fontfreyde, inspecteur) ; - lettre de M. Le Peletier, contrôleur général, du 25 octobre 1727, au sujet de la négligence qu'apportent les juges des manufactures à faire observer les règlements et de la licence qu'ils se donnent de modérer les peines portées par lesdits règlements ; il invite l'intendant à donner des ordres pour qu'ils soient plus attentifs à l'avenir ; - lettre de M. Orry, du 19 septembre 1731, réclamant de M. Trudaine les éclaircissements qu'il lui a demandés sur le commerce de sa généralité ; lettre d'envoi par M. Audembron de mémoires sur le commerce de Thiers ; - requête des consuls et habitants d'Ambert à l'effet d'obtenir une juridiction consulaire ; un très grand nombre de signatures ; - lettre du sieur Flouvat, recommandant cette requête à l'intendant ; - lettre de M. Orry, contrôleur général, invitant M. Trudaine, intendant d'Auvergne, à prendre toutes les précautions qu'il croira nécessaires pour empêcher les ouvriers des manufactures de passer à l'étranger ; M. Trudaine propose de faire dresser, tous les trois mois, un état des ouvriers qui s'occupent aux manufactures de papier, comme étant les seuls sur lesquels il soit besoin d'avoir cette attention ; - lettre de M. Orry, du 13 novembre 1734, recommandant à M. Rossignol, intendant d'Auvergne, les établissements entrepris par M. Trudaine, épreuves sur les fromages, manufacture de faïence de Clermont, fabrique de siamoises à l'hôpital de Riom, manufacture de draps dans celui de Clermont, fabrique de feutres pour la papeterie ; - lettres d'envoi d'un arrêt du Conseil, du 24 août 1734, qui casse une sentence rendue en contravention des règlements par les juges des manufactures de Dijon ; et d'un autre de la même date, pour réprimer les vols que les ouvriers employés à la manufacture de draps de Sedan, faisaient des laines qui leur étaient confiées.

          Dates extrêmes : 1726-1734
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 205.


          • 62 Fi 205     [1726 /08/10] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui fait iteratives deffenses aux Juges / des Manufactures & Teintures, de moderer les Amendes & les autres peines portées par / les Reglemens, tant generaux que particuliers, sur le fait des Manufactures & Teintures (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 46 x 35 cm
            2 vues  - [1726 /08/10] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui fait iteratives deffenses aux Juges / des Manufactures & Teintures, de moderer les Amendes & les autres peines portées par / les Reglemens, tant generaux que particuliers, sur le fait des Manufactures & Teintures (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 46 x 35 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1726
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 769.


        • 1 C 759     Réglementation.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, contrôleur général, adressant à M. Trudaine, intendant d'Auvergne, un exemplaire du Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures du royaume publié par ordre du roi ; - nouvelle lettre de M. Orry, annonçant qu'il est résolu de faire travailler à la continuation du Recueil des règlements concernant les manufactures ; il invite M. Trudaine à vérifier si l'on n'a oublié aucun des règlements particuliers à sa province ; réponse de M. Trudaine envoyant 3 règlements nouveaux publiés dpuis 1730, l'un émanant du Conseil et les deux autres de lui ; - correspondance à ce sujet entre l'intendant et les subdélégués ; - lettre de M. Trudaine à M. Rossignol, du 9 mai 1750, au sujet du même Recueil.

          Dates extrêmes : 1730-1750
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

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