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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Agriculture, ravitaillement
    Dates extrêmes : 1676/1790

    •    Améliorations agricoles
      Dates extrêmes : 1719/1790

      •    Défrichements et déssèchements
        Dates extrêmes : 1719/1790

        • 1 C 256     Enquête sur les dîmes des terres mises en culture
          Présentation du contenu :

          Usages observés dans la province d'Auvergne en matière de dîmes novales sur les terres nouvellement défrichées : correspondance de l'intendant et des subdélégués.

          Dates extrêmes : 1723-1724

        • 1 C 257     Entreprises de dessèchement des marais de la Limagne par Hubert Gaillard, du marais de Thuret
          Présentation du contenu :

          "Mémoire sur le dessèchement des marais de la Limagne d'Auvergne accordé à Hubert Gaillard par Louis XIV, d'heureuse mémoire, et confirmé par Louis XV" (placards, s.d.) ; correspondance de MM. d'Ormesson, ministre du roi, Dodun, contrôleur général, de la Grandville, intendant d'Auvergne, relative aux 75 oppositions formées à l'enregistrement des lettres patentes obtenues par Hubert Gaillard et particulièrement à l'opposition des habitants de Riom et de Saint-Beauzire ; "Délibératoire du village de Thuret qui prouve l'inutilité du dessèchement du prétendu marais de ce lieu, et que ce dessèchement est contraire aux interests du Roy et du Public" (imp. s.l.n.d., 4 pages, in-4°) ; - "Réponse au mémoire intitulé Délibératoire du village de Thuret" (imp. s.l.n.d., 6 pages, in-4°).

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 24.


          • 62 Fi 24     [1724 ] Mémoire / sur le dessèchement des marais / de la Limagne d'Auvergne / accordé à Hubert Gaillard par Louis XIV d'heureuse mémoire, & confirmé par Louis XV (...) / par arrêt du conseil d'Etat du Roy (...) con-/-firmé par Lettres Patentes du 28. Janvier 1720. Riom, Bernard Faure, [mention manuscrite : 1724] - 47 x 37 cm
            1 vue - [1724 ] Mémoire / sur le dessèchement des marais / de la Limagne d\'Auvergne / accordé à Hubert Gaillard par Louis XIV d\'heureuse mémoire, & confirmé par Louis XV (...) / par arrêt du conseil d\'Etat du Roy (...) con-/-firmé par Lettres Patentes du 28. Janvier 1720. Riom, Bernard Faure, [mention manuscrite : 1724] - 47 x 37 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1724
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 257.


        • 1 C 258     Défrichement de communaux
          Présentation du contenu :

          Défrichements de communaux usurpés dans le village de Courbières, paroisse de Chaliers, élection de Saint-Flour ; inventaire des pièces relatives à cette affaire ; - défrichements dans les communaux Dous Rochous, paroisse de Cunlhat ; dans les paroisses de Bagnols et de Bessolède ; - contestations entre les habitants de Saillant et ceux des Granges, paroisse de Saint-Nectaire, au sujet des défrichements exécutés par ces derniers dans les terroirs de la Varenne et de Costelange ; - mémoire au sujet du défrichement des communaux de Beauregard-l'Evêque ; correspondance de M. Boudal, subdélégué à Lezoux ; ordonnances de l'intendant ; délibératoire des habitants.

          Dates extrêmes : 1731-1755

        • 1 C 259     Dessèchement des marais de Thuret
          Présentation du contenu :

          Inventaire des papiers concernant le dessèchement des marais de Thuret ; - lettre de M. Saladin, fils de l'ingénieur de ce nom, auteur de l'entreprise et de tous les plans, à M. Rollet, de Riom, pour la reprise des travaux ; - mémoire : "observations générales sur l'entreprise du dessèchement des marais de la province d'Auvergne divisées en quatre parties : 1° des auteurs de l'entreprise ; 2° étendue des marais, plans et devis ; 3° de l'utilité de cette entreprise ; 4° arrêts, lettres patentes, ordonnances" ; lettre l'envoi de ce mémoire, par M. Simon, du 11 juin 1754.

          Dates extrêmes : 1754-1755

        • 1 C 260     Défrichements et dessèchements
          Présentation du contenu :

          Défrichement de communaux usurpés dans les paroisses de Messeix, de Marcenat, de La Chaud de Valon, de La Bouvaise, subdélégation de Bort ; dans la paroisse de Torciac, subdélégation de Lempdes ; - frais de curage du marais de Coeur ; imposition sur les habitants de Ménétrol pour leur part contributive dans les dépenses ; requête de la commune à l'intendant ; avis de M. de Fourcroy, directeur des chemins ; rôle de répartition.

          Dates extrêmes : 1749-1759

        • 1 C 261     Défrichements
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. Bertin, adressant à l'intendant un livre sur la pratique des défrichements et un arrêt du Conseil du 16 août 1761 en faveur de ceux qui défricheront des terres incultes ; de MM. Chauvelin et de l'Averdy ; - Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui exempte des droits d'insinuation, centième ou demi-centième denier, et droits de francs-fiefs, les baux à ferme des biens-fonds qui seront à l'avenir passés pour plus de neuf années, du 8 avril 1762 (placard imprimé) ; - Déclaration du roi qui "permet à tous seigneurs et propriétaires de marais, palus et terres inondées, d'en faire les dessèchements, vérification préalablement faite de l'état et consistance desdits terrains, du 14 juin 1764" (L.-P. Boutaudon, , in-4°, 4 pages) ; - "Déclaration du Roi qui accorde des encouragements à ceux qui défrichent les landes et terres incultes, du 13 août 1766" (placard imprimé) ; - le même (in-4°, 6 pages) ; - certificats de publication fournis par les subdélégués ; - lettre d'envoi par M. Chauvelin d'un arrêt du Conseil rendu le 2 octobre 1766 en interprétation de la déclaration du roi du 13 août 1766 ; certificats de publication par les subdélégués ; - réclamations en matière de dîmes ecclésiastiques à l'occasion des défrichements exécutés dans la Haute-Auvergne et l'élection de Brioude ; - communaux défrichés par usurpation.

          Dates extrêmes : 1760-1768
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 25 et 26.


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