Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Monnaies, postes
    Dates extrêmes : 1655/1790

      • 1 C 5160     1684-1756
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. Urbain Legoux de La Berchère, intendant, du 21 mai 1684, décidant que les sieurs Versepuy et Reyné continueront à jouir des privilèges à eux accordés, tant qu'ils seront fermiers des chevaux de louage de la ville d'Issoire ; - extraits des feuilles du carrosse à six chevaux de Clermont à Paris, 1714 ; - lettre d'envoi d'un arrêt du Conseil portant augmentation d'un quart en sus sur le prix de la conduite des personnes et du port des ballots et autres choses qui seront voiturées par la voie des coches, carrosses et messageries, 1723 ; - ordonnance de Sa Majesté, du 29 décembre 1723, concernant les désordres qui se commettent dans les auberges destinées pour loger les cavaliers des messageries (veuve de La Caille, in-4°, 3 pages) ; - lettre d'envoi d'un arrêt du Conseil, du 25 septembre 1724, rendu au sujet des fonds qui seront remis par toutes sortes de receveurs et commis comptables aux voitures publiques, pour être voiturés dans les différentes villes du royaume ; - correspondance relative aux impositions qui se font sur plusieurs villes pour le paiement des messagers qui y apportent les lettres de la poste, 1733 ; - réclamations au sujet de paquets égarés ou non payés, 1736-1737 ; placard annonçant les départs du coche d'eau de Briare à Paris, 1738 (veuve A. Knapen) ; - le même avis en feuilles, sans nom d'impr. ; - lettre de Mme Mortaigne de Montboissier, du 5 août 1743, demandant à l'intendant de vouloir bien donner des ordres aux bateliers du coche d'eau qui s'opposent à la laisser partir en bateau ; - lettre de M. de Chanteclair, du 5 mai 1744, annonçant que la veuve du sieur Ecuyer gardera la place de son mari ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 août 1744, qui ordonne que les caisses des marchandises et étoffes précieuses pourront être couvertes avec de la toile grasse ou raisinées, et qu'en cas qu'elles soient gâtées ou avariées dans la route, les entrepreneurs des coches ou messageries, voituriers ou autres qui s'en seront chargés, en seront responsables (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. de Chanteclair, du 28 novembre 1744, informant l'intendant qu'on voudrait établir une correspondance plus exacte de Clermont à Montpellier ; - requête adressée à l'intendant de la généralité de Lyon par les fermiers de la messagerie de Lyon à Limoges et retour, passant par Thiers, Clermont et Aubusson, pour la conservation de leurs privilèges ; ordonnance rendue en conséquence par M. Rossignol, intendant de la ville et de la généralité de Lyon, du 1er février 1751 (placard, Lyon, P. Valfray) ; - requête analogue à la précédente adressée par les mêmes fermiers à l'intendant d'Auvergne ; ordonnance de M. de Moras, du 7 décembre 1752 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - lettre du contrôleur général, du 16 mars 1755, demandant à l'intendant son avis sur la proposition que fait le sieur Bernard d'établir une messagerie dans les villes de Clermont et du Puy en Velay ; - plaintes des habitants de Thiers, au sujet du privilège exclusif accordé au sieur Michel pour les messageries, 1755 ; - contraventions aux règlements des messageries, 1755 ; - ordonnance de l'intendant de Moulins, du 15 octobre 1756, pour la conservation des privilèges des fermiers des coches, carrosses et messageries (placard, sans nom d'impr.) ; - plainte du sieur de Rastinhac, 1755-1756, au sujet d'une perte qu'il a faite aux messageries.

        Dates extrêmes : 1684-1756
        Documents séparés :

        4 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 903 à 906.


        • 62 Fi 903     [1751 /02/01] A Monseigneur / (...) l'Intendant de Justice / (...) de Lyon. [Transcription de la requête présentée par les fermiers de la messagerie de Lyon à Limoges]. Bonaventure Robert Rossignol (...) / (...) Intendant (...) de la Ville & Généralité de Lyon. / (...) Ordonnons que lesdits Arrêts & Réglemens seront exécutés selon leur forme & teneur : en conséquence faisons / défenses à tous Loueurs de Chevaux, Rouliers, Coquetiers (...) de se charger de la conduite des / personnes, non plus que des paquets, barils, boétes ni ballots du poids de cinquantes livres & au dessous (...). Lyon, P. Valfray, 1751 - 52 x 41cm
          1 vue  - [1751 /02/01] A Monseigneur / (...) l\'Intendant de Justice / (...) de Lyon. [Transcription de la requête présentée par les fermiers de la messagerie de Lyon à Limoges]. Bonaventure Robert Rossignol (...) / (...) Intendant (...) de la Ville & Généralité de Lyon. / (...) Ordonnons que lesdits Arrêts & Réglemens seront exécutés selon leur forme & teneur : en conséquence faisons / défenses à tous Loueurs de Chevaux, Rouliers, Coquetiers (...) de se charger de la conduite des / personnes, non plus que des paquets, barils, boétes ni ballots du poids de cinquantes livres & au dessous (...). Lyon, P. Valfray, 1751 - 52 x 41cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1751
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 5160.


        • 62 Fi 904     [1752/12/07] A Monseigneur / (...) l'Intendant de justice, / (...) d' Auvergne. [Transcription de la requête présentée par les fermiers de la messagerie de Lyon à Limoges]. François-Marie Peirenc de Moras (...) / (...) Intendant (...) / (...) d'Auvergne. / (...) Ordonnons que lesdits Arrêts & Réglemens seront exécutés selon leur forme & teneur : en conséquence, faisons / défenses à tous Loueurs de Chevaux, Rouliers, Coquetiers, Muletiers (...) et autres, de se charger de la conduite des / personnes, non plus que des paquets, barils (...) du poids de cinquante livres & au dessous (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1753 - 54 x 42cm
          1 vue  - [1752/12/07] A Monseigneur / (...) l\'Intendant de justice, / (...) d\' Auvergne. [Transcription de la requête présentée par les fermiers de la messagerie de Lyon à Limoges]. François-Marie Peirenc de Moras (...) / (...) Intendant (...) / (...) d\'Auvergne. / (...) Ordonnons que lesdits Arrêts & Réglemens seront exécutés selon leur forme & teneur : en conséquence, faisons / défenses à tous Loueurs de Chevaux, Rouliers, Coquetiers, Muletiers (...) et autres, de se charger de la conduite des / personnes, non plus que des paquets, barils (...) du poids de cinquante livres & au dessous (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1753 - 54 x 42cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1753
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 5160.


        • 62 Fi 905     [1738 ] Coche / par eau / de Briare / à Paris. / Le public est averti qu'il partira regulierement (...) un / Coche deux fois la semaine de Briare pour Paris (...). S.l., V. d'André Knapen, 1738 - 60 x 46cm
          1 vue  - [1738 ] Coche / par eau / de Briare / à Paris. / Le public est averti qu\'il partira regulierement (...) un / Coche deux fois la semaine de Briare pour Paris (...). S.l., V. d\'André Knapen, 1738 - 60 x 46cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1738
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 5160.


        • 62 Fi 906     [1756 /10/15] De par le Roy. / Messageries Royales. / A Monseigneur / (...) l'Intendant / de la Généralité de Moulins. [Requête présentée par Adrienne Coiffier concernant l'exécution des arrêts et règlements rendus sur le fait des messageries]. / Ordonnons que lesdits / Règlemens seront exécutés selon leur forme & teneur (...). signé, De Berulle. S.l., s.n., [1756] - 50 x 36cm
          1 vue  - [1756 /10/15] De par le Roy. / Messageries Royales. / A Monseigneur / (...) l\'Intendant / de la Généralité de Moulins. [Requête présentée par Adrienne Coiffier concernant l\'exécution des arrêts et règlements rendus sur le fait des messageries]. / Ordonnons que lesdits / Règlemens seront exécutés selon leur forme & teneur (...). signé, De Berulle. S.l., s.n., [1756] - 50 x 36cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1756
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 5160.


      • 1 C 5161     1758-1773
        Présentation du contenu :

        Requête du sieur Blanchard, directeur des diligences d'Auvergne, pour Claude Laure, fermier général des diligences et messageries de France, exposant que, pour la commodité des voyageurs, le bureau a été établi dans le centre de la ville de Riom, mais l'accès en est rendu difficile par les étalages que fait dans la rue des Taules le sieur Vernois colporteur ; - contestation entre le sieur Blanchard, directeur des carrosses à Clermont, et le sieur Cipierre, archer-garde en la connétablie-maréchaussée de France, au sujet d'exécutoires que ce dernier s'était chargé de signifier, 1754-1759 ; - requête adressée à l'intendant par les charretiers et loueurs de chaises roulantes de la ville de Clermont-Ferrand, au sujet des prétentions du sieur Blanchard ; - arrêt de la cour du Parlement, du 5 septembre 1760, portant règlement et tarif pour les messageries, coches et carrosses des provinces de Bourgogne et Bourbonnais (Paris, Prault, in-4°, 6 pages) ; - lettre de l'intendant, du 22 décembre 1761, demandant aux subdélégués d'Ambert, d'Ardes, d'Aurillac, de Besse et de Montaigut une empreinte en cire des armes de leur ville, afin de faire faire une médaille pour les messagers ; - plainte du sieur Blanchard, directeur des carrosses de la ville de Clermont, contre l'abbé Vidal, du lieu de Fontanges, qui a négligé de payer le prix de sa place de Clermont à Paris, 1762 ; - projet d'ordonnance concernant le roulage ; lettre de M. Bertin adressant ce projet à l'intendant pour avoir son avis et exposant les motifs qui font désirer aux commerçants des règlements plus précis, afin de se soustraire aux exigences des fermiers des coches et messageries, 1767 ; avis de l'intendant ; - requête d'Auguste Nicolas Pannetier des Tournelles, sous-fermier des messageries royales de Clermont au Puy et à Saint-Flour, demandant à jouir de ses privilèges ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Gueyffier, subdélégué à Brioude ; inventaire des pièces relatives à cette affaire, 1771 ; - correspondance relative aux contraventions relevées à la requête du fermier des messageries : lettres de Turgot, intendant à Limoges, au sujet d'une saisie faite à l'encontre de négociants de cette ville, 1772-1773, etc. ; - lettre de M. Terray, du 18 septembre 1773, au sujet des représentations que lui a adressées le fermier des messageries de la province d'Auvergne relativement aux exécutoires qu'il obtient pour la translation des prisonniers ; carte des routes suivies par les messageries en Auvergne.

        Dates extrêmes : 1758-1773

      • 1 C 5162     1775-1779
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 7 août 1775, qui réunit au domaine les privilèges concédés pour les droits de carrosses, diligences et messageries du royaume (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; - le même, daté, par erreur, du 7 juillet 1775 (Clermont-Ferrand, impr. du Roi, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 août 1775, servant de règlement sur les diligences et messageries du royaume, auquel est annexé le tarif qui sera suivi à l'avenir, tant pour le prix des places que pour le port des paquets, or, argent, hardes et marchandises (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - le même, suivi de l'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, impr. du Roi, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 août 1775, qui commet les sieurs de Boullongne, conseiller d'Etat ordinaire et au Conseil royal, intendant des finances ; Boutin, conseiller d'Etat et intendant des finances ; Dufour de Villeneuve, conseiller d'Etat, et les sieurs de Meulan d'Ablois, Raymond de Saint-Sauveur, de Colonia et Feydeau de Brou, maîtres des requêtes, pour procéder aux liquidations ordonnées par les arrêts de ce jour, aux anciens fermiers des diligences et messageries du royaume, y compris les voitures de la Cour, Saint-Germain, et les messageries qui en dépendent (Paris, impr. royale, in-4°, incomplet) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 août 1775, qui nomme les administrateurs préposés à la régie pour le compte du Roi des diligences et messageries (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même, suivi de l'ordonnance de M. de Chazerat, intendant (Clermont-Ferrand, impr. du Roi, in-4°, 4 pages) ; - résultat du Conseil du Roi, du 7 août 1775, par lequel Sa Majesté commet Denys Bergaut pour la régie et administration des diligences et messageries par tout le royaume (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même (Clermont-Ferrand, impr. du Roi, in-4°, 4 pages) ; lettre de Turgot, du 9 septembre 1775, adressant à l'intendant les arrêts ci-dessus et l'invitant à lui fournir des renseignements détaillés sur les communications que les villes de la généralité de Riom ont entre elles et avec la capitale ; correspondance de l'intendant et des subdélégués ; mémoire de M. Tixier, subdélégué à Clermont ; - ordonnance du Roi, du 12 août 1775, concernant les messageries (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 décembre 1775, qui réunit au domaine les privilèges des coches et diligences d'eau, établis sur les rivières de Seine, Marne, Oise, Aisne, Yonne, Aube, Loire, Saône, Rhône, canal de Briare et autres rivières et canaux navigables (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même en placard (Clermont-Ferrand, impr. du Roi) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 août 1776, concernant les messageries (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 janvier 1777, servant de règlement sur les diligences et messageries (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 22 juin 1777, concernant l'exploitation par la ferme des messageries du privilège non exclusif du courtage des rouliers (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; lettre d'envoi, 1778 ; - correspondance de M. d'Ogny avec l'intendant, 1778, au sujet de la prétention des officiers municipaux de Riom et des administrateurs de l'hôpital d'empêcher les diligences des messageries d'entrer dans le centre de la ville.

        Dates extrêmes : 1775-1779
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 907.


        • 62 Fi 907     [1775/12/11] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui réunit au Domaine de Sa Majesté les privileges des Coches & Diligences d'eau, établis sur les rivieres de / Seine, Marne, Oise, aine, yonne (...) Canal de Briare, & autres Rivieres & Canaux / navigables du Royaume (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 59 x 45cm
          1 vue  - [1775/12/11] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roi, / qui réunit au Domaine de Sa Majesté les privileges des Coches & Diligences d\'eau, établis sur les rivieres de / Seine, Marne, Oise, aine, yonne (...) Canal de Briare, & autres Rivieres & Canaux / navigables du Royaume (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, s.n., 1776 - 59 x 45cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1776
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 5162.


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