Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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      •    Instructions ; mémoires, études et projets
        Dates extrêmes : 1733/1788

        • 1 C 6473     1733 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Tourny adressant à M. Trudaine des renseignements sur les réparations faites par corvées aux chemins de la généralité de Limoges (23 février 1733) ; - instruction de la main de M. Trudaine sur la continuation des ouvrages des grands chemins ; - instruction pour les inspecteurs des chemins, de la main de M. Trudaine ; - mandement pour les syndics de chemins (1733) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - lettre d'envoi des instructions ci-dessus (9 novembre 1733) ; - minute d'ordonnance de M. Trudaine, intendant, enjoignant aux propriétaires et colons des héritages traversés par la grande route de Paris au Languedoc de faire rassembler les pièces et cailloux qui se trouvent dans leurs héritages, pour être employés aux empierrements de la route ; instruction aux commissaires des chemins pour l'exécution de ladite ordonnance.

          Dates extrêmes : 1733
          Importance matérielle : 16 pièces, papier (3 impr.).

        • 1 C 6474     1737-1744
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, contrôleur général, adressant à l'intendant un mémoire qu'il a fait rédiger pour faciliter la conduite de la corvée et la rendre uniforme dans tout le royaume (2 mai 1737) ; accusé de réception ; - mandement pour la conduite de la corvée (3 janvier 1738) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 3 pages) ; - lettre de M. d'Ormesson au sujet des plaintes que lui ont portées les huissiers de la Cour des aides de Clermont qu'on a assujettis au travail des corvées (19 mai 1738) ; - correspondance de MM. d'Ormesson, Meulan et Dorinière avec l'intendant, au sujet de la suspension du travail des corvées, ordonnée par le contrôleur général depuis le 1er juin 1739 jusqu'après la récolte ; - lettre de M. d'Ormesson au sujet des plaintes qu'il a reçues sur le dépérissement des chemins de Clermont à Brioude et à Thiers (26 novembre 1739) ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, pour la conduite de la corvée sur la route de Clermont-Ferrand à Aurillac (1er août 1744) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - formules imprimées pour la direction de la corvée (1744).

          Dates extrêmes : 1737-1744
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1192.


          • 62 Fi 1192     [1744 /08/01] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant ordonné la réparation des grands Che-/-mins (...) / (...) il sera fait (...) par le Syndic de chaque Paroisse (...) / (...) un Rôle qui sera divisé en deux parties : dans la premiere / seront compris tous les Habitans au dessus de quinze ans & au dessous de / soixante & dix, qui seront en état de travailler, & dans la seconde les noms / de ceux qui ont des paires de boeufs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 61 x 46cm
            1 vue  - [1744 /08/01] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant ordonné la réparation des grands Che-/-mins (...) / (...) il sera fait (...) par le Syndic de chaque Paroisse (...) / (...) un Rôle qui sera divisé en deux parties : dans la premiere / seront compris tous les Habitans au dessus de quinze ans & au dessous de / soixante & dix, qui seront en état de travailler, & dans la seconde les noms / de ceux qui ont des paires de boeufs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 61 x 46cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1744
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6474.


        • 1 C 6475     1750-1759
          Présentation du contenu :

          Mandement de M. de Moras, intendant, aux syndics, consuls et habitants des paroisses, pour la direction de la corvée (1750) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - mandement aux syndics pour la corvée (1752) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - mandements de M. de La Michodière, intendant, pour la conduite de la corvée ; deux rédactions différentes, l'une adressée aux syndics seuls, l'autre aux syndics, consuls et habitants (1753) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; avertissement impr. aux corvéables ; - lettre de l'intendant aux subdélégués au sujet des corvées demandées par les officiers en quartier pour les fourrages qu'ils achètent (s.d.) ; - note de M. Dijon au sujet des garnisons mises sur les défaillants ; - lettre de M. de Boullongne demandant à M. de Ballainvilliers son avis sur les réformes à introduire dans le service des corvées (4 décembre 1758) ; - mémoire de l'intendant sur ce sujet.

          Dates extrêmes : 1750-1759
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1193.


          • 62 Fi 1193     [1750] De par le Roy, / et de l'ordonnance / de Monseigneur l'Intendant. / (...) / Le Syndic aura soin de faire sonner la cloche de l'Eglise Paroissiale la veille de / chaque jour de Corvée (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1752 - 50 x 38cm
            1 vue  - [1750] De par le Roy, / et de l\'ordonnance / de Monseigneur l\'Intendant. / (...) / Le Syndic aura soin de faire sonner la cloche de l\'Eglise Paroissiale la veille de / chaque jour de Corvée (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1752 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1752
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6475.


        • 1 C 6476     1759
          Présentation du contenu :

          Lettre circulaire de l'intendant aux directeurs des chemins, leur annonçant qu'il va envoyer un piqueur dans chaque direction, pour suppléer à l'inexactitude et à l'inexpérience des syndics (20 janvier 1759) ; - mémoire sur la substitution de piqueurs aux syndics pour la direction de la corvée ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers relative au travail des corvées (16 avril 1759) (placard, Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon) ; - lettre de M. Trudaine accusant réception du mémoire de M. Dijon sur le nouveau système de conduite de la corvée par des piqueurs (13 juillet 1759) ; - mémoire de M. Dijon en réponse à la lettre de M. Trudaine ; - lettre de M. Trudaine sur les représentations que lui adresse le sieur Dijon (1er août 1759) ; - lettre de M. Trudaine déclarant qu'il s'en rapporte à M. de Ballainvilliers (23 août 1759).

          Dates extrêmes : 1759
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1194.


          • 62 Fi 1194     [1759 /04/16] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard de Ballainvilliers, / (...) / Intendant (...). / Toutes les Paroisses destinées à travailler à la Corvée, soit à la cons-/-truction des nouveaux chemins (...) / (...) soit pour l'entretien de ceux déja faits, ne seront tenus de fournir / cette année 1759 que la quantité de six journées de travail, au lieu de quinze (...). Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1759] - 52 x 42cm
            1 vue  - [1759 /04/16] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard de Ballainvilliers, / (...) / Intendant (...). / Toutes les Paroisses destinées à travailler à la Corvée, soit à la cons-/-truction des nouveaux chemins (...) / (...) soit pour l\'entretien de ceux déja faits, ne seront tenus de fournir / cette année 1759 que la quantité de six journées de travail, au lieu de quinze (...). Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1759] - 52 x 42cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1759
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6476.


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