Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    •    Intendance et logistique
      Dates extrêmes : 1642/1790

        •    Instructions ; marchés ; réquisitions
          Dates extrêmes : 1717/1788

          • 1 C 6017     1717-1719 .
            Présentation du contenu :

            Marchés passés par l'intendant pour la fourniture des fourrages aux troupes qui séjournent dans la généralité ; - procès-verbal d'adjudication à Martin Guérin de la fourniture de fourrage, de bois et de chandelle aux troupes de passage dans la généralité de Riom (17 février 1719) ; - lettre de l'intendant (sans nom de destinataire) annonçant que le Roi a ordonné la fourniture de fourrage aux troupes de passage, par les consuls, au moyen d'une contribution générale même des paroisses circonvoisines ; il règle la manière dont se feront la livraison et le paiement desdites fournitures (15 avril 1719) ; - adjudication au rabais des places de fourrages (septembre 1719) ; - ordonnances de l'intendant défendant de sortir les foins de la province d'Auvergne, cette denrée y étant rare et nécessaire pour le service des troupes ; correspondance à ce sujet ; saisie de foin à Pont-du-Château (1719) ; - ordonnances de l'intendant enjoignant aux particuliers qui ont des fourrages d'en vendre à Louis Mercier, entrepreneur de ladite fourniture, suivant la taxe qui en sera faite (1719).

            Dates extrêmes : 1717-1719
            Importance matérielle : 43 pièces, papier.

          • 1 C 6018     1720-1724 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Rouillon-Spy donnant avis à l'intendant de l'extrême disette des fourrages à Saint-Flour et dans les environs (2 avril 1720) ; - ordonnance de M. Boucher, intendant, ordonnant qu'à la diligence de Louis Mercier, entrepreneur des fourrages pour les troupes d'Auvergne, les bateaux qui passeront au Pont du Château et au port de Vialle seront visités par le sieur Segret, bailli de Pont du Château et par le sieur Barrel, subdélégué, et les avoines qui s'y trouveraient, saisies et mesurées en présence des parties (15 avril 1720) ; - lettres de plusieurs subdélégués, indiquant les lieux de leur circonscription où il y a des fourrages et où l'on peut placer des troupes de cavalerie (1721) ; - lettre de M. Dodun au sujet des plaintes qu'il a reçues contre l'entrepreneur général des fourrages, qui ne remet pas exactement les fonds nécessaires pour le paiement de cette fourniture, ce qui oblige les intendants à les faire faire par les communautés (3 octobre 1722) ; - lettre du même sur le même sujet (5 décembre 1722) ; - lettre de M. de Breteuil annonçant que des fonds ont été remis à l'entrepreneur des fourrages pour continuer cette fourniture et priant l'intendant de veiller à ce qu'ils ne soient pas employés à d'autres usages (4 août 1723) ; - affiches imprimées annonçant l'adjudication ; soumissions ; marché consenti au sieur Lefevre, par M. de Breteuil (15 septembre 1723) ; - lettre de M. de Breteuil informant l'intendant que le Roi a décidé de rétablir avec uniformité dans le royaume l'ancien usage de la fourniture du fourrage vert aux chevaux de sa gendarmerie, de sa cavalerie et de ses dragons (19 avril 1724) ; il conviendrait de commencer cet établissement le 15 ou le 20 mai, pour reprendre le fourrage sec au 1er juillet ; - marché passé avec le sieur Tarrade, bourgeois de Clermont, pour la fourniture du vert ; - correspondance de M. de Breteuil avec l'intendant au sujet des quartiers à distribuer pour les troupes de cavalerie et de dragons et des marchés à passer pour la fourniture des fourrages (1724) ; marché consenti au sieur Le Roux ; correspondance des subdélégués au sujet de la fourniture des fourrages au régiment de Berry-cavalerie (1724) ; - lettre de M. de Breteuil au sujet d'une réclamation du sieur Clouet, de Clermont (23 décembre 1724).

            Dates extrêmes : 1720-1724
            Importance matérielle : 47 pièces, papier (5 impr.).

          • 1 C 6019     1725-1732 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de MM. de Breteuil, Le Blanc, de l'intendant et des subdélégués relative à la fourniture du fourrage sec et du vert aux troupes en quartier dans la généralité, à l'emplacement desdites troupes, aux états de prix des denrées, aux marchés passés avec les entrepreneurs (1725-1728) ; - réclamations de divers particuliers contre les entrepreneurs ; - lettre de M. d'Angervilliers annonçant à l'intendant que la résolution est prise de charger les troupes de se procurer elles-mêmes les fourrages dont elles ont besoin et de leur remettre l'argent destiné à cet usage (20 août 1728) ; - lettre de M. d'Angervilliers annonçant que le prix de la ration de fourrage en Auvergne a été fixé à 11 sols, les capitaines auront encore à ce taux un bénéfice qui a paru suffisant (24 septembre 1728) ; les fourrages seront payés régulièrement chaque mois par le trésorier ; - lettre du même demandant à l'intendant l'état des quartiers où l'on pourra placer au moins neuf escadrons en trois régiments (9 juillet 1729) ; état des quartiers où l'on peut placer des troupes en Auvergne ; - correspondance relative aux plaintes des officiers du régiment de Luynes qui prétendent ne pouvoir se charger de l'achat des fourrages au prix fixé ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les créanciers du sieur Fargès, pour raisons des différents services de vivres dont il a été chargé pendant les années 1718-1719 et suivantes jusqu'en 1722, seront tenus de représenter leurs titres de créances par devant le sieur du Laurent, commis à cet effet (15 avril 1732) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages).

            Dates extrêmes : 1725-1732
            Importance matérielle : 94 pièces, papier (5 impr.).

          • 1 C 6020     1731 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, des subdélégués, de MM. Berthon, lieutenant de l'élection de Riom ; de Vanolles, intendant de Moulins ; de La Sablière, capitaine du régiment de Cayeux ; d'Ornacieux et du comte de Reinach, capitaines au régiment Commissaire-général ; Lafosse, capitaine aide-major au même régiment ; du duc de Luynes ; de Rumont, capitaine au régiment de Cayeux ; du comte de Vichy, etc., relative aux marchés de fourrages passés par les officiers des troupes qui sont en quartier dans la généralité de Riom.

            Dates extrêmes : 1731
            Importance matérielle : 92 pièces, papier.

          • 1 C 6021     1731-1734 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, des subdélégués et de MM. le vicomte de Beaune ; le chevalier de Franquières ; de Châteaugay ; de Maupassant, lieutenant à la compagnie de Tonnerre ; de La Sablière, capitaine au régiment de Cayeux ; de Montaigu, capitaine au régiment de Chayla ; du marquis de Nanclas, capitaine au même régiment ; de Pontécoulant ; de Madame de Damas, etc., relative aux marchés de fourrages passés par les officiers des troupes qui sont en quartier dans la généralité de Riom.

            Dates extrêmes : 1731-1734
            Importance matérielle : 51 pièces, papier.

          • 1 C 6022     1735-1737 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de M. d'Angervilliers, de l'intendant, des subdélégués et des officiers des troupes relative à la fourniture du fourrage sec et du vert aux troupes qui sont dans la généralité de Riom, à l'emplacement desdites troupes, aux difficultés soulevées à l'occasion des marchés de fourrage ; - états des prix des denrées dressés par l'intendant pour servir à fixer le prix de la ration de fourrage ; - ordres du Roi portant règlement sur les prix et la distribution des fourrages.

            Dates extrêmes : 1735-1737
            Importance matérielle : 75 pièces, papier.

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