Vous êtes ici : Rechercher > Consulter les archives numérisées > Documentation hypothécaire numérisée

Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Travaux publics
    •    Ponts et chaussées
      Dates extrêmes : 1702/1789

      •    Adjudications
        Dates extrêmes : 1702/1788

        • 1 C 6323     1741-1754 .
          Présentation du contenu :

          Bail d'adjudication à Jean Vaur, entrepreneur à Aurillac, des ouvrages de chaussée en engravement et empierrement à faire sur le grand chemin de Clermont-Ferrand à Toulouse par Aurillac, entre Aurillac et Bort, et sur le chemin de traverse d'Aurillac à Saint-Flour, dans la partie de la côte du Buis (10 avril 1741) ; - bail d'adjudication, à Louis Queriau, des travaux à faire pour la réparation du chemin de Clermont aux Bains du Mont-Dore, et pour l'entretien des grands chemins de Clermont à Aurillac et de Clermont au Langedoc (10 avril 1741) ; subrogation des ouvrages restant à faire sur ledit bail au 27 mars 1743, en faveur de J. Gouze, dit Fiancet ; - bail d'adjudication des travaux pour la continuation du grand chemin de Clermont à Saint-Flour et pour l'entretien de la grande route de Clermont-Ferrand en Languedoc, au profit de L. Queriau (21 juin 1742) ; subrogation en faveur de J. Gouze, dit Fiancet (27 mars 1743) ; - bail d'adjudication, à Joseph Constantin, entrepreneur à Clermont, des escarpements de roc à faire entre Lempdes et Massiac (21 juin 1742) ; - bail passé au même pour l'entretien du grand chemin de Lyon à Bordeaux par Clermont, et pour la continuation de celui d'Aurillac à Clermont (21 janvier 1743) ; - bail passé le même jour à François Raimbaux, entrepreneur à Clermont-Ferrand, d'un pont et de quinze ponceaux sur le grand chemin de Gévaudan, entre Lempdes et Massiac et entre Saint-Flour et La Garde ; - bail passé le même jour à Pierre-Thomas Fourcroy, entrepreneur à Clermont, pour l'entretien de la grande route de Languedoc et la continuation du grand chemin de Clermont à Saint-Flour jusqu'à La Garde ; - adjudication à Jean Gouze des travaux à faire sur les routes d'Auvergne au Languedoc, de Lempdes à Saint-Flour et de Lyon à Limoges (10 février 1744) ; - adjudication au même pour l'entretien et menues réparations des nouvelles routes de la province (15 février 1745) ; - adjudication au même des mêmes entretiens (1746, 1748 à 1754) ; - bail d'adjudication, à Joseph Constantin, des escarpements de rocs à faire sur le chemin de Cervières à Blesles (6 février 1749) ; - bail d'adjudication à Antoine Joze, demeurant à Thiézac, et à Pierre Lacombe, demeurant à Saint-Illide, des travaux suivants : escarpements de roc entre la plaine des Andez et Mauriac, à la côte du Trou au Loup, aux côtes de Saint-Martin-Valmeroux et de Saint-Chamant, à la côte de Lamourio et au Saut de la Jument, sur le chemin de Clermont à Aurillac (25 février 1751).

          Dates extrêmes : 1741-1754
          Importance matérielle : 27 pièces, papier.

        • 1 C 6324     1780-1782 .
          Présentation du contenu :

          Toisé général des différentes parties de pavé à entretenir au compte du Roi ou des seigneurs, dans les départements de Brioude, de Mauriac et de Thiers, sur les routes de Clermont à Fix, limite du Velay, de Brioude à La Chaise-Dieu, de Clermont à Mauriac, de Lyon à Bordeaux, par Clermont-Ferrand et Limoges, de Clermont à Lyon, par Ambert (1780) ; - devis des travaux d'entretien des routes dans le département de Mauriac ; bail d'adjudication, pour six années, desdits travaux (10 mai 1781) ; devis d'entretien des routes dans le département de Brioude ; bail d'adjudication desdits travaux, pour six années, à partir de 1780 ; devis et baux d'adjudication des travaux d'entretien des routes, dans les départements de Riom, de Saint-Flour et de Thiers, pour une période de six années, commençant en 1780 ; - toisé et détail estimatif des ouvrages à faire sur la route de Paris à la haute Guyenne, entre Clermont et Mauriac, ainsi que sur celle de Lyon à Bordeaux, par Limoges, entre Clermont et les limites de La Marche, pour la construction et rétablissement des cassis et gondoles nécessaires à l'écoulement des eaux (25 janvier 1782).

          Dates extrêmes : 1780-1782
          Importance matérielle : 11 pièces, papier.

        • 1 C 6325     1783-1788 .
          Présentation du contenu :

          Devis et adjudication des ouvrages à faire sur la route de Paris à la haute Guyenne, par Clermont et Aurillac, ainsi que sur celle de Lyon à Bordeaux, par Clermont et Limoges (9 janvier 1783) ; - toisé des parties de chaussées en pavé de pierre brute, dans les départements de Brioude et de Mauriac (22 avril 1783) ; - devis et adjudication des ouvrages et réparations à faire à divers ponts et arceaux construits dans les départements de Brioude, de Mauriac, de Riom, de Saint-Flour, d'Aurillac et de Thiers (1783) ; - devis et adjudication des travaux d'entretien sur les routes de la généralité, pour six années, à partir de 1783 ; - devis et adjudication des ouvrages à faire pour la réparation de plusieurs ponts, arceaux, cassis et murs de soutènement dans la généralité de Riom (1784) ; devis et adjudication des réparations à faire à divers cassis détruits ou dégradés par les inondations de 1783 et 1784, tant sur la route de Lyon à Bordeaux, que sur celle de Clermont à Montbrison par Billom, Ambert et Saint-Anthème ; - devis et adjudication des ouvrages à faire, pendant l'année 1785, pour la réparation de divers ponts ; correspondance à ce sujet de MM. de La Millière et de Saint-Marts ; - subrogation de Joseph Dusaugey au bail passé le 28 juillet 1783 au sieur Desarnod (25 avril 1788).

          Dates extrêmes : 1783-1788
          Importance matérielle : 19 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

    •    Routes et chemins
      Dates extrêmes : 1650/1790

      •    Instructions et correspondance
        Dates extrêmes : 1650/1789

        • 1 C 6326     1706-1714 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui permet, tant aux entrepreneurs du pavé de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins, et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts, chaussées et chemins dans l'étendue du royaume, de prendre de la pierre, grès et sable, pour employer à leurs ouvrages pour l'exécution de leurs baux, en quelques lieux qu'ils les puissent rencontrer, lesquels ne sont point fermés (22 juin 1706) (Paris, Frédéric Léonard, in-4°, 4 pages) ; - description des principales routes de la généralité de Riom, par de Labat, ingénieur (16 mai 1714) ; - état des réparations à faire aux grands chemins de la généralité de Riom par les communautés ou particuliers, dressé par M. de Labat (22 mai 1714).

          Dates extrêmes : 1706-1714
          Importance matérielle : 3 pièces, papier, dont 1 impr. et 1 cahier de 19 feuillets.

        • 1 C 6327     1720-1724 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'élargissement des grands chemins, lesquels seront plantés d'arbres dans l'étendue du royaume (3 mai 1720) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'élargissement des grands chemins (17 juin 1721) (Paris, veuve Saugrain et Pierre Prault, in-4°, 4 pages) ; - lettre de M. Dodun invitant l'intendant à faire exécuter le plus tôt possible l'arrêt du 3 mai 1720, qui prescrit l'élargissement à 72 pieds des grands chemins du royaume (22 juillet 1723) ; - lettre du même indiquant à M. de La Grandville comment il pourra subvenir aux travaux des fossés qui doivent border les grandes routes, sans augmenter les impositions de sa généralité (17 septembre 1723) ; - lettre de l'intendant à M. Dodun au sujet de l'élargissement des grands chemins (18 octobre 1723) : - lettre du même au même au sujet d'une tournée de 15 jours qu'il vient de faire dans la haute Auvergne (14 juin 1724) ; il donne quelques détails sur l'état des récoltes et des recouvrements et sur la comptabilité des villes, et il insiste particulièrement sur les réparations à faire aux chemins publics ; - extrait de la réponse du contrôleur général : il approuve l'usage des corvées que l'intendant propose pour le rétablissement des grands chemins (28 juillet 1724).

          Dates extrêmes : 1720-1724
          Importance matérielle : 7 pièces, papier (1 impr.).

        • 1 C 6328     1725-1753
          Présentation du contenu :

          Règlement pour l'établissement et l'entretien des chemins royaux, publics et de communication aux îles du Vent de l'Amérique (17 avril 1725) (in-4°, incomplet de la fin) ; - ordonnance de Louis Aubert, intendant de Limousin, concernant les réparations des chemins de communication d'une ville à une autre (12 septembre 1732) (placard, sans nom d'impr.) ; copie de la lettre d'envoi aux subdélégués de la généralité de Limoges, contenant les instructions détaillées pour l'exécution de ladite ordonnance ; - correspondance de M. Pajot d'Onsenbray avec l'intendant au sujet des plaintes des maîtres de poste d'Aurillac et de Saint-Paul-de-Montvert sur le mauvais état des routes (1737) ; - lettre de M. d'Ormesson annonçant que le contrôleur général a été satisfait des trois cartes qui lui ont été remises (11 juillet 1738) : - lettre du contrôleur général adressant à l'intendant l'instruction qu'il a fait dresser pour établir l'uniformité dans la régie des travaux de réparations sur les chemins publics (8 août 1738) ; - mémoire instructif touchant les grands chemins : exemptions et conduite de la corvée ; frais des garnisons mises chez les défaillants ; plantation d'arbres le long des chemins ; défenses de dégrader les chemins soit en usurpant les fossés, soit en faisant des retenues d'eau pour arroser les héritages limitrophes ; gratifications aux syndics, etc. (1750) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - mémoire instructif touchant les grands chemins, semblable au précédent (1753) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - ordres, en blanc, de M. de La Michodière, intendant, pour inviter les paroisses à rassembler les pierres pour l'empierrement des routes (placard, P. Boutaudon).

          Dates extrêmes : 1725-1753
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1151 et 1152.


          • 62 Fi 1151     [1732 /09/12] De par le Roy / Louis-Urbain Aubert, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Limoges. / Ayant fait examiner les chemins de nôtre Generalité / (...) & ayant / trouvé que la pluspart sont très mauvais, (...) / (...) Nous sommes obligez d'avoir recours aux corvées d'hommes & / de boeufs, à l'exemple de ce qui se pratique avec succés dans la pluspart / des autres Generalitez du Royaume (...). S.l., s.n., [1732] - 46 x 36cm
          • 62 Fi 1152     [1753 ] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires ou Colons des héritages dépendans de la Paroisse d [Espace blanc] / situez dans la distance d'un quart de lieuë du grand chemin (...) seront / tenus de rassembler ou faire rassembler à leur frais & dépens toutes les Pierres & Cailloux / qui se trouveront dans leurs héritages (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 46cm
            1 vue - [1753 ] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires ou Colons des héritages dépendans de la Paroisse d [Espace blanc] / situez dans la distance d\'un quart de lieuë du grand chemin (...) seront / tenus de rassembler ou faire rassembler à leur frais & dépens toutes les Pierres & Cailloux / qui se trouveront dans leurs héritages (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 46cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1753
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 6328.


< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > >> 114 pages

Voir par page :10 20 50 100