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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Travaux publics
    •    Comptabilité des ponts et chaussées
      Dates extrêmes : 1686/1790

      •    Comptes et pièces justificatives
        Dates extrêmes : 1686/1790

        • 1 C 6854     Fonds de l'exercice 1787 : justificatifs de dépenses.
          Présentation du contenu :

          Devis des ouvrages à exécuter pour le compte des diverses communautés, procès-verbaux d'adjudication au rabais, procès-verbaux de vérification et de réception des ouvrages, ordonnances de l'intendant sur les receveurs des finances. Les dossiers contenus dans cette liasse se rapportent aux routes suivantes : Riom au Berry par Combronde, route de Languedoc, routes de Lyon à Bordeaux, de Pontari à Besse et de Lezoux à Maringues.

          Dates extrêmes : 1787-1789
          Importance matérielle : 95 pièces, papier.

        • 1 C 6855     Fonds de l'exercice 1787 : justificatifs de dépenses.
          Présentation du contenu :

          Pièces de dépenses relatives aux travaux des routes, exercice 1787. Les dossiers contenus dans cette liasse se rapportent aux routes suivantes : Clermont au Forez par Billom et Ambert, Lezoux au Velay par Courpière et Ambert, Issoire à La Chaise-Dieu, Le Puy à La Chaise-Dieu, Brioude à la Chaise-Dieu, Villeneuve-de-Fix à Allègre, Clermont au Gévaudan, Brioude au Gévaudan, Clermont à Aurillac par Bort, Clermont au Quercy, Aurillac à Montvert, Brioude à Saint-Flour et Aurillac à Saint-Flour.

          Dates extrêmes : 1787-1789
          Importance matérielle : 164 pièces, papier.

        • 1 C 6856     Fonds de l'exercice 1787 : mandatement des dépenses.
          Présentation du contenu :

          Bordereaux des mandats d'acompte délivrés par la commission intermédiaire sur l'exercice 1787 ; lettre d'envoi d'un de ces bordereaux par les procureurs-syndics provinciaux au subdélégué général (14 décembre 1789).

          Dates extrêmes : 1789-1790
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 6857     Fonds de l'exercice 1788.
          Présentation du contenu :

          Lettre d'envoi de fonds sur l'exercice 1788 ; - lettre de M. de La Millière adressant à l'intendant, pour la commission intermédiaire, une lettre qui autorise cette commission à prendre sur les fonds des ponts et chaussées, la dépense des piqueurs et conducteurs pour 1788 (10 février 1789) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des procureurs-syndics provinciaux ; - plainte contre le greffier de la municipalité d'Ytrac, accusé d'avoir diverti les fonds accordés pour un atelier de charité ; correspondance à ce sujet de M. Lambert et des procureurs-syndics provinciaux avec M. Lafont de Saint-Marts, subdélégué général de l'intendance ; ordonnance de M. de Saint-Marts (10 décembre 1789).

          Dates extrêmes : 1789
          Importance matérielle : 18 pièces, papier.

        • 1 C 6858     1785-1790  : ordonnancement des dépenses.
          Présentation du contenu :

          Ordonnances de M. de Chazerat, intendant, et de M. de Saint-Marts, subdélégué général, sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux ; - bordereau des ordonnances acquittées sur les fonds remis par M. Lambert, subdélégué général.

          Dates extrêmes : 1785-1790
          Importance matérielle : 62 pièces, papier.

        •    Ateliers de charité
          Dates extrêmes : 1772/1787

          • 1 C 6798     Exercice 1772 : états de dépenses des ateliers de Riom, Montaigut, Clermont, Billom, Lezoux, Maringues.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772-1773
            Importance matérielle : 228 pièces, papier.

          • 1 C 6799     1772 Exercice  : états de dépenses des ateliers de Thiers, Saint-Amant-Roche-Savine, Ambert.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 295 pièces, papier.

          • 1 C 6800     1772 Exercice  : états de dépenses des ateliers d'Issoire, Brioude.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 265 pièces, papier.

          • 1 C 6801     1772 Exercice  : états de dépenses des ateliers du Mont-Dore, Tauves, Mauriac.
            Présentation du contenu :

            Etats journaliers de dépenses, indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.

            Dates extrêmes : 1772
            Importance matérielle : 248 pièces, papier.

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