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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Décharges et réductions de taille et de capitation
      Dates extrêmes : 1655/1789

      • 1 C 3301     Instructions
        Présentation du contenu :

        Copies d'un arrêt du Conseil, du 31 juillet 1685, qui interdit à la chancellerie de la Cour des aides de Clermont de sceller les lettres de relief d'appel des taxes ordonnées d'office par l'intendant ; - ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 13 avril 1686, pour l'exécution de l'arrêt du Conseil du 23 mars précédent ; délibération de la ville d'Aurillac, du 17 janvier 1690, décidant de demander à l'intendant la faculté d'employer dans les réclamations en matière de taille la voie de la requête en surtaux, plutôt que celle de la comparaison de cotes, qui favorise les fraudes ; - ordonnance de M. de La Grandville, du 9 août 1725, enjoignant aux personnes qui ont des requêtes à présenter pour le département de la taille et autres impositions de les remettre à l'intendant ou à ses subdélégués avant le 15 septembre (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - ordonnance de M. de Moras, du 15 décembre 1751, enjoignant aux particuliers qui présentent des requêtes soit pour les impositions soit pour d'autres objets, de les signer ou de les faire signer par procureurs sous peine de nullité (placard, Clermont, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1685-1752
        Documents séparés :

        2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 549 et 550.


        • 62 Fi 549     [1725 /08/09] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons que (...) / (...) les personnes qui auront des Requestes à Nous pre-/-senter pour le Département de la Taille (...) / (...) seront tenuës de les remettre à Nous ou à l'un de nos Subdele-/-guez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 36 cm
          1 vue  - [1725 /08/09] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons que (...) / (...) les personnes qui auront des Requestes à Nous pre-/-senter pour le Département de la Taille (...) / (...) seront tenuës de les remettre à Nous ou à l\'un de nos Subdele-/-guez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1725
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 3301.


        • 62 Fi 550     [1751 /12/15] De par le Roy. / François-Marie Peirenc De Moras, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons à tous particuliers (...) qui Nous présente-/-ront (...) des Requêtes (...) pour les Impositions, (...) / (...) de les signer eux-mêmes, ou (...) de les faire / signer par les Procureurs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1751 - 54 x 41 cm
          1 vue  - [1751 /12/15] De par le Roy. / François-Marie Peirenc De Moras, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons à tous particuliers (...) qui Nous présente-/-ront (...) des Requêtes (...) pour les Impositions, (...) / (...) de les signer eux-mêmes, ou (...) de les faire / signer par les Procureurs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1751 - 54 x 41 cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1751
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 3301.


        • 1 C 3557     1754 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : etats par élection des paroisses qui ont été affligées en 1754 de malheurs extraordinaires.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 115 pièces, papier.

        • 1 C 3558     1754 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de M. d'Ormesson demandant des remises de taille pour la paroisse du Crest qui a été ravagée par la grêle.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 157 pièces, papier.

        • 1 C 3559     1754 .
          Présentation du contenu :

          Accidents survenus en 1754 ; les requêtes sont renvoyées pour être examinées aux commissaires des rôles de 1755.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 111 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3560     1754-1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : incendie du domaine de Martignat, paroisse de Saint-Rémy, appartenant à François Audembron, négociant à Thiers.

          Dates extrêmes : 1754-1755
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3561     1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de François Maleval, avocat en Parlement, à Clermont, au sujet des pertes qu'il a subies dans le domaine qu'il possède à Montaigut-Listenois ; - requête des filles associées sous le statut de l'hôpital de Notre-Dame-de-Chomelis ; - état des accidents survenus en l'année 1755.

          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 159 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3562     1755 .
          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 200 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3563     1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettres du subdélégué d'Aurillac au sujet de l'incendie du château de Roquemaurel, appartenant à M. d'Espinassol, dans la paroisse de Cassaniouze.

          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3564     1755-1758 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jacques-Antoine Chabre, chevalier, seigneur de Pouzols et de Blot-le-Rocher, au sujet des pertes qu'il a éprouvées dans ses domaines de la paroisse de Varennes ; - requête de M. de Pomerols au sujet des accidents survenus dans la paroisse de Plauzat ; - requête de Mme de Geniliac de Roquelaure.

          Dates extrêmes : 1755-1758
          Importance matérielle : 92 pièces, papier.

        • 1 C 3565     1756 .
          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 152 pièces, papier, partie en mauvais état.

        • 1 C 3566     1756 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Guillaume Dechuy d'Arminières, écuyer, résidant en son château de Champgarand, dans la paroisse de Culhat, au sujet des dommages causés par la grêle ; recommandation en marge de l'abbé de Vienne ; - lettres du subdélégué de Rochefort, au sujet d'une requête relative à l'éboulement d'une grange appartenant à G. Lacoste de Murat-le-Quaire.

          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3567     1756 .
          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 150 pièces, papier

        • 1 C 3568     1756-1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête des trésorier, chanoines, baile et chapitre de la Ste-Chapelle de Riom, au sujet des dommages causés par les vents aux vitres de leur église ; procès-verbal dressé par Saladin ; - procès-verbal dressé par Michel François Petit, élu en l'élection de Clermont, des dommages causés par l'orage du 25 juin 1756 dans les clos et moulins de la banlieue de Clermont et de Montferrand ; - états par paroisses des particuliers qui ont le plus souffert de la grêle.

          Dates extrêmes : 1756-1757
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 3569     1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : états des paroisses de la généralité affligées par des orages de grêle, inondations et autres accidents ; - état des pertes causées par l'incendie dans la paroisse de Gerzat.

          Dates extrêmes : 1757
          Importance matérielle : 55 pièces, papier dont 1 cahier de 42 feuillets.

        • 1 C 3570     1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : procès-verbal d'incendie à Langeac.

          Dates extrêmes : 1757
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

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