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     Affaires militaires

  Dates extrêmes : 1642/1790

  
  
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       Personnels

    Dates extrêmes : 1684/1790

    
    
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         Milice

      Dates extrêmes : 1688/1790

      
      
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           Levée : instructions et correspondance

        Dates extrêmes : 1688/1789

        
        
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          1 C 5171     1688-1689

          Présentation du contenu :

          Règlement fait par le Roi pour la levée des milices dans plusieurs provinces de son royaume, du 29 novembre 1688 (Versailles, François Muguet, in-fol., 8 pages) ; au bas, ordonnance de M. Desmaretz de Vaubourg, intendant, du 13 janvier 1689, et certificat de publication du curé d'Herment ; - le même (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-4°, 8 pages) ; - états, par élections, des paroisses de la généralité de Riom qui doivent, suivant l'ordonnance du 15 décembre 1688, fournir des hommes pour composer le régiment de Couteuge-Infanterie, milice d'Auvergne ; - état d'ensemble pour la généralité, indiquant pour chaque paroisse le chiffre des impositions, le nombre d'hommes à fournir, et, pour chacune des compagnies dont se composera le régiment, le lieu où les hommes s'assembleront ; - état des paroisses ou collectes qui sont dispensées de fournir des soldats ; - états de distribution et accusés de réception des règlements et ordonnances sur la milice, 1689.

          Dates extrêmes : 1688-1689

          
          
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          1 C 5172     1689-1692

          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux d'assemblées de paroisses portant nomination de soldats de milice, 1689 ; - poursuites contre les déserteurs de milice, 1689-1690 ; information par Antoine de Vezolles, procureur du Roi en l'élection particulière de Mauriac, contre Etienne Carrau, soldat de milice déserteur, qui s'est évadé des prisons de Mauriac, 1692 ; - plaintes des soldats de milice contre des consuls qui refusent de leur payer leur solde ; - minute d'ordonnance de l'intendant pour le remplacement des soldats de milice qui manquent dans les compagnies (s.d.) ; - ordonnance du Roi, du 26 février 1690, pour obliger les paroisses, qui doivent fournir des soldats pour les régiments de milice, à choisir des garçons ou des jeunes hommes mariés des mêmes paroisses et point d'étrangers (placard, sans nom d'impr.) ; - ordonnance du Roi, du 5 avril 1690, concernant la solde, l'armement et l'équipement des soldats de milice (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - délibérations des paroisses de Beauregard et de Montaigut pour le choix des soldats de milice, 1690 ; - requêtes à l'intendant au sujet de la nomination des miliciens, 1690-1691.

          Dates extrêmes : 1689-1692

          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 915 et 916.

          
          
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            62 Fi 915     [1690 /02/26] Ordonnance / du Roy, / pour obliger les Paroisses qui doivent fournir des / soldats pour les Regimens de Milices, à choisir / des garçons ou de jeunes hommes mariez des / mesmes Paroisses, & point d'étrangers (...). S.l., s.n., [1690] - 36 x 23cm

            

            Dates extrêmes : 1690

            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5172.

            
            
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            62 Fi 916     [1690 /04/05] Ordonnance du Roy, / concernant la solde, l'habillement, & l'armement des Soldats de la Milice. [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1690] - 46 x 35cm

            

            Dates extrêmes : 1690

            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5172.

            
            
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          1 C 5173     1694-1696

          Présentation du contenu :

          Jugements rendus au présidial de Riom, au présidial de Clermont, au vice-bailliage du haut-Auvergne à Aurillac, contre des déserteurs de milice, 1694 ; jugement rendu par les officiers du régiment de milice d'Auvergne, assemblés en conseil de guerre, contre les nommés Tardif et Conard, accusés de désertion, 1694 (?) ; - ordonnance du Roi, du 4 novembre 1695, portant qu'il ne sera point donné de congés cette années aux soldats des troupes de milice (Versailles, François Muguet, in-fol., 4 pages) ; - la même (placard, sans nom d'impr.) ; - désordres causés par les soldats de milice à Neschers, 1695 (?) ; - requête des habitants de Saint-Remy, élection de Mauriac, demandant à être déchargés de l'obligation de fournir et entretenir un soldat de milice, leur paroisse étant une des plus pauvres ; lettre du curé de Saint-Remy, 1695 ; - requête des maîtres boulangers de la ville de Clermont au sujet de la désertion du soldat de milice qu'ils ont fourni en exécution des ordres de Sa Majesté, 1695 ; - ordonnance de M. Lefèvre d'Ormesson, du 7 février 1696, enjoignant aux consuls de faire partir les soldats de milice et de les acheminer aux lieux qui seront fixés (sans nom d'impr., in-fol., 1 page) ; - pièces relatives à la milice, 1696 : requêtes des paroisses demandant à être dispensées de fournir des soldats ; ordres de départ pour les miliciens ; correspondance relative aux déserteurs ; ordonnance de l'intendant pour le remplacement par les paroisses des miliciens déserteurs, etc.

          Dates extrêmes : 1694-1696

          
          
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          1 C 5174     1701-1708

          Présentation du contenu :

          Ordonnance du Roi, du 26 janvier 1701, portant règlement pour la levée des milices, suivie d'ordonnance de l'intendant (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 12 pages) ; - lettre et ordonnance de M. Chabre, 1701, relatives à la levée de la milice ; - délibérations des paroisses, 1701, pour le choix des soldats de milice ; - information contre un déserteur de milice, 1701 ; - informations contre des soldats de milice accusés de violences, 1704 ; - plainte du sieur Montméa, soldat de milice du village d'Egliseneuve-des-Liards, contre les habitants dudit lieu qui lui ont refusé sa paye et l'ont maltraité ; information à ce sujet , 1704 ; - requête adressée à M. Le Blanc, intendant, par les garçons de la paroisse de Lastic ; ordonnance de l'intendant à ce sujet, 1707.

          Dates extrêmes : 1701-1708

          
          
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          1 C 5175     1711-1719

          Présentation du contenu :

          Ordonnance du Roi, du 10 octobre 1711, portant que les soldats de milice de la dernière levée, qui sont retournés dans leurs paroisses sans congé, seront tenus de se représenter dans un mois devant les intendants (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; au bas, certificats d'affichage dans les paroisses ; - certitficats de publication de l'ordonnance ci-dessus ; - procès-verbal de délibération des habitants de Saint-Alyre près Monton, du 12 février 1719, nommant des commissaires pour dresser la liste des garçons de ladite paroisse et pour les conduire à l'intendant ; - plaintes et informations contre des soldats de milice, 1719.

          Dates extrêmes : 1711-1719

          Documents séparés :

          1 affiche conservée spous la cote 62 Fi 917.

          
          
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            62 Fi 917     [1711 /10/10] Ordonnance / du Roy, / portant que les soldats de milice de la derniere levée / (...) seront tenus de se representer dans un mois pardevant les Intendans des / Provinces & Généralitez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1711] - 52 x 41cm. [17 exemplaires, portant les Certificats de publication : Apchapt (1), Boude (2), Celle (3), Chambeson (4), Colanges (5), Fernoit (6), Herment (7), Lachail (8), Le Fromental (9), Lempdes (10), Madriat (11), Mauriac (12), Sauvagnat (13), Sauvesanges (14), Ternant (15), Tortebesse (16), Saint Gervasy (17)].

            

            Dates extrêmes : 1711

            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5175.

            
            
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          1 C 5176     1726

          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Breteuil, du 10 mars 1726, adressant à l'intendant une ordonnance du Roi, du 25 février, même année, relative à la levée de la milice ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec le duc de Bouillon ; - état du nombre des soldats que chaque paroisse doit fournir ; - lettres de MM. de Breteuil et Le Blanc au sujet des commissaires qui devront présider au tirage au sort, au sujet des exemptions accordées aux buralistes des fermes, aux employés des postes, aux régisseurs des biens de l'ordre de Malte, 1726 ; - lettre du même, du 20 avril 1726, au sujet des craintes exprimées par l'intendant de ne pas trouver le nombre d'hommes nécessaire, le bruit de la levée ayant empêché les garçons des montagnes d'Auvergne de revenir après l'hiver, comme ils avaient coutume de le faire ; l'intendant est autorisé, si les garçons manquent, à faire tirer les hommes mariés ; - lettre de M. Le Blanc, du 14 septembre 1726, au sujet du bruit qui s'est répandu que la milice n'aurait pas lieu ; - instruction que le Roi a fait expédier aux commissaires de ses guerres sur la levée des milices, en exécution de l'ordonnance du 25 février, 1er décembre 1726 ; - lettre d'envoi de ladite instruction par M. Le Blanc ; - instruction par M. Bidé de La Grandville, intendant, pour la levée de la milice, 30 décembre 1726.

          Dates extrêmes : 1726

          
          
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          1 C 5177     1727-1728

          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Le Blanc, du 12 janvier 1727, au sujet de la levée de la milice et de la formation des bataillons ; - lettre du même, du 30 mars 1727, adressant à l'intendant une ordonnance du Roi relative aux déserteurs ; - ordonnance du Roi, du 1er juillet 1727, concernant les crimes et délits militaires, à laquelle les grenadiers royaux, les grenadiers et soldats provinciaux sont assujettis comme ceux des autres troupes (placard, impr. royale) ; - lettre de M. Le Blanc, du 8 novembre 1727, informant l'intendant que, nonobstant le licenciement des bataillons de milice, il est défendu aux officiers de troupe de faire des recrues parmi les miliciens ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 11 août 1728, adressant une ordonnance du Roi relative au licenciement de la milice ; - lettres du même sur le même sujet, des 28 et 30 août 1728 ; - lettre de l'intendant aux subdélégués, du 9 janvier 1728, au sujet des plaintes de plusieurs miliciens que leurs paroisses laissent dans la dernière nécessité ; - plaintes contre le sieur Palliet, de Craponne, qui a extorqué des sommes d'argent à plusieurs paroisses en se présentant à elles comme milicien volontaire, 1727 ; - ordres aux consuls de Vertaizon pour le tirage de la milice, 1727 ; - lettre de M. Carraud, 1728, annonçant que le lieutenant-colonel du régiment de Turenne lui a faire remettre le milicien de Saint-Martial-les-Martres qui avait été engagé dans ce régiment ; - extraits de sentences rendues par les officiers du régiment de Chambon, milice d'Auvergne, séant en Conseil de guerre, contre plusieurs déserteurs, 1727 ; correspondance de MM. Le Blanc, de Saluces, de l'intendant et des subdélégués au sujet des déserteurs de milice, 1727-1728.

          Dates extrêmes : 1727-1728

          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 934.

          
          
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            62 Fi 934     [1727/07/01] Ordonnance du Roi, / concernant les Crimes & Délits militaires, à laquelle les Grenadiers-royaux, les Grenadiers & Soldats / provinciaux sont assujettis, comme ceux des autres troupes (...). Paris, s.n., 1772 - 78 x 55cm

            

            Dates extrêmes : 1772

            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5177.

            
            
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          1 C 5178     1728-1731

          Présentation du contenu :

          Lettre de M. d'Angervilliers adressant à l'intendant une ordonnance du Roi, du 25 janvier 1729, relative au remplacement de la milice ; - ordonnance de M. Bidé de La Grandville, intendant, du 17 février 1729, enjoignant aux collecteurs d'assembler les paroisses pour faire la nomination de la milice (placard, P. Boutaudon) ; - états de répartition des miliciens ; - lettre de M. Le Peletier, du 3 avril 1729, au sujet de l'usage pratiqué par les garçons de se cotiser pour donner une gratification à celui qui est désigné pour la milice ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 27 avril 1729, annonçant que l'assemblée de la milice est remise au 25 mai ; - lettre du même, du 16 juillet 1729, rappelant la défense faite aux paroisses d'acheter des étrangers pour remplir leur contingent à la milice ; - lettre de M. Le Peletier, du 29 décembre 1729, informant l'intendant que, pour accélérer la vente des maîtrises crées par les édits de 1722 et 1725, Sa Majesté accorde l'exemption de milice à ceux qui lèveront les maîtrises restant à vendre ; - états, par subdélégations et par paroisses, des habitants nommés pour surveiller le détail de la milice, conformément à l'ordonnance du Roi du 25 janvier 1729, et à celle de l'intendant du 17 février même année ; - états du nombre de feux et du nombre de chefs de famille dans chaque paroisse, élections de Brioude, d'Issoire, de Mauriac, de Riom et de Saint-Flour, 1729 ; - ordre aux syndics de milice par Dominique Mantaigue, conseiller du Roi, lieutenant du visiteur général des gabelles, maître particulier des eaux et forêts du comté d'Auvergne et subdélégué de l'intendant à Vic-le-Comte, 1729 ; - plainte contre les syndics de milice de Paulhaguet, 1729.

          Dates extrêmes : 1728-1731

          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 935.

          
          
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            62 Fi 935     [1729 /02/17] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / les Collecteurs de chaque Paroisse (...) seront tenus de faire assembler le Corps / commun de la Paroisse pour y faire la Nomination des Habitans (...) / (...) pour tout le détail de la Milice (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1729] - 55 x 39cm

            

            Dates extrêmes : 1729

            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5178.

            
            
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          1 C 5179     1729-1730

          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. d'Angervilliers, de l'intendant et des subdélégués au sujet des miliciens déserteurs ; jugements des conseils de guerre, 1729-1730 ; - ordonnance du Roi, du 25 mars 1730, concernant les fugitifs et déserteurs de la milice qui voudront profiter du pardon accordé par l'ordonnance d'amnistie du 17 janvier 1730 (Paris, impr. royale, in-fol., 4 pages) ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 30 juin 1730, au sujet d'un nommé Legal, engagé dans le régiment d'infanterie de Gastinois, en garnison en Provence, qui a déclaré être milicien et demande d'être renvoyé à sa paroisse à la faveur de l'amnistie ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. Tassy de Montluc et Talemandier.

          Dates extrêmes : 1729-1730

          
          
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          1 C 5180     1730-1731

          Présentation du contenu :

          Ordonnance du Roi, du 25 février 1730, pour faire faire par les intendants une revue générale des troupes de milice ; des conseils de guerre, assemblés par l'intendant, jugeront les déserteurs ; les intendants dresseront des procès-verbaux de l'état des magasins de milice ; les miliciens levés en vertu de l'ordonnance du 25 février 1726 ou remplacés en 1727 seront congédiés à la fin de 1730 ; il sera pourvu à leur remplacement au commencement de 1731 ; les miliciens levés en exécution de l'ordonnance du 25 janvier 1729 serviront jusqu'à la fin de l'année 1732 (Paris, impr. royale, in-fol., 4 pages) ; - lettre d'envoi par M. d'Angervilliers ; - ordonnance du Roi, du 12 octobre 1730, pour le licenciement et le remplacement de la moitié de la milice (Paris, impr. royale, in-fol., 4 pages) ; - la même (même impr., in-4°, 4 pages) ; - formules imprimées de congés à délivrer aux soldats de milice ; - lettre de cachet, du 22 octobre 1730, adressée au vicomte de Beaune, lieutenant-général du Roi en Auvergne, pour le licenciement et le remplacement de moitié de la milice ; - correspondance relative au remplacement entre M. d'Angervilliers et l'intendant, novembre-décembre 1730 ; M. d'Angervilliers rappelle l'exemption de milice accordée à ceux qui achèteront des maîtrises ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 16 novembre 1730, rappelant les privilèges accordés aux miliciens ou à leurs familles (placard, Riom, P. Thomas) ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 29 novembre 1730, relative à la nomination des syndics de milice et à l'état que ces syndics devront dresser des garçons de leur paroisse (placard, P. Boutaudon) ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 20 janvier 1731, réclamant le dénombrement des garçons et jeunes gens mariés qui se trouvent dans les paroisses ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 5 février 1731, pour le remplacement de la milice (Clermont, P. Boutaudon, in-f°, 4 pages) ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 31 mars 1731, au sujet des particuliers, qui après avoir obtenu leur congé à l'expiration des six années de leur engagement, prétendent devoir être exceptés de la milice ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Dauphin ; - lettre de M. d'Angervilliers, du 30 avril 1731, adressant une ordonnance du Roi qui prescrit une revue des troupes de milice ; - lettre du même, du 13 octobre 1731, au sujet des déserteurs ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués relative à la levée de la milice, aux particuliers qui prétendent en être exempts, etc., 1731.

          Dates extrêmes : 1730-1731

          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 936 et 937.

          
          
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            62 Fi 936     [1730 /11/16] De par le Roy, / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que les Miliciens / qui auront servi quatres années & qui n'estoient pas com-/-pris au rolle de la Taille avant lesdits quatre années ne / puissent estre imposez que deux années aprés leur service / fini (...). Riom, P. Thomas, [1730] - 50 x 38cm

            

            Dates extrêmes : 1730

            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 5180.