[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Agriculture, ravitaillement
    Dates extrêmes : 1676/1790

    •    Améliorations agricoles
      Dates extrêmes : 1719/1790

      •    Défrichements et déssèchements
        Dates extrêmes : 1719/1790

        • 1 C 256     Enquête sur les dîmes des terres mises en culture
          Présentation du contenu :

          Usages observés dans la province d'Auvergne en matière de dîmes novales sur les terres nouvellement défrichées : correspondance de l'intendant et des subdélégués.

          Dates extrêmes : 1723-1724

        • 1 C 257     Entreprises de dessèchement des marais de la Limagne par Hubert Gaillard, du marais de Thuret
          Présentation du contenu :

          "Mémoire sur le dessèchement des marais de la Limagne d'Auvergne accordé à Hubert Gaillard par Louis XIV, d'heureuse mémoire, et confirmé par Louis XV" (placards, s.d.) ; correspondance de MM. d'Ormesson, ministre du roi, Dodun, contrôleur général, de la Grandville, intendant d'Auvergne, relative aux 75 oppositions formées à l'enregistrement des lettres patentes obtenues par Hubert Gaillard et particulièrement à l'opposition des habitants de Riom et de Saint-Beauzire ; "Délibératoire du village de Thuret qui prouve l'inutilité du dessèchement du prétendu marais de ce lieu, et que ce dessèchement est contraire aux interests du Roy et du Public" (imp. s.l.n.d., 4 pages, in-4°) ; - "Réponse au mémoire intitulé Délibératoire du village de Thuret" (imp. s.l.n.d., 6 pages, in-4°).

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 24.


          • 62 Fi 24     [1724 ] Mémoire / sur le dessèchement des marais / de la Limagne d'Auvergne / accordé à Hubert Gaillard par Louis XIV d'heureuse mémoire, & confirmé par Louis XV (...) / par arrêt du conseil d'Etat du Roy (...) con-/-firmé par Lettres Patentes du 28. Janvier 1720. Riom, Bernard Faure, [mention manuscrite : 1724] - 47 x 37 cm
            1 vue  - [1724 ] Mémoire / sur le dessèchement des marais / de la Limagne d\'Auvergne / accordé à Hubert Gaillard par Louis XIV d\'heureuse mémoire, & confirmé par Louis XV (...) / par arrêt du conseil d\'Etat du Roy (...) con-/-firmé par Lettres Patentes du 28. Janvier 1720. Riom, Bernard Faure, [mention manuscrite : 1724] - 47 x 37 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1724
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 257.


        • 1 C 258     Défrichement de communaux
          Présentation du contenu :

          Défrichements de communaux usurpés dans le village de Courbières, paroisse de Chaliers, élection de Saint-Flour ; inventaire des pièces relatives à cette affaire ; - défrichements dans les communaux Dous Rochous, paroisse de Cunlhat ; dans les paroisses de Bagnols et de Bessolède ; - contestations entre les habitants de Saillant et ceux des Granges, paroisse de Saint-Nectaire, au sujet des défrichements exécutés par ces derniers dans les terroirs de la Varenne et de Costelange ; - mémoire au sujet du défrichement des communaux de Beauregard-l'Evêque ; correspondance de M. Boudal, subdélégué à Lezoux ; ordonnances de l'intendant ; délibératoire des habitants.

          Dates extrêmes : 1731-1755

        • 1 C 259     Dessèchement des marais de Thuret
          Présentation du contenu :

          Inventaire des papiers concernant le dessèchement des marais de Thuret ; - lettre de M. Saladin, fils de l'ingénieur de ce nom, auteur de l'entreprise et de tous les plans, à M. Rollet, de Riom, pour la reprise des travaux ; - mémoire : "observations générales sur l'entreprise du dessèchement des marais de la province d'Auvergne divisées en quatre parties : 1° des auteurs de l'entreprise ; 2° étendue des marais, plans et devis ; 3° de l'utilité de cette entreprise ; 4° arrêts, lettres patentes, ordonnances" ; lettre l'envoi de ce mémoire, par M. Simon, du 11 juin 1754.

          Dates extrêmes : 1754-1755

        • 1 C 260     Défrichements et dessèchements
          Présentation du contenu :

          Défrichement de communaux usurpés dans les paroisses de Messeix, de Marcenat, de La Chaud de Valon, de La Bouvaise, subdélégation de Bort ; dans la paroisse de Torciac, subdélégation de Lempdes ; - frais de curage du marais de Coeur ; imposition sur les habitants de Ménétrol pour leur part contributive dans les dépenses ; requête de la commune à l'intendant ; avis de M. de Fourcroy, directeur des chemins ; rôle de répartition.

          Dates extrêmes : 1749-1759

        • 1 C 261     Défrichements
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. Bertin, adressant à l'intendant un livre sur la pratique des défrichements et un arrêt du Conseil du 16 août 1761 en faveur de ceux qui défricheront des terres incultes ; de MM. Chauvelin et de l'Averdy ; - Arrêt du Conseil d'Etat du roi qui exempte des droits d'insinuation, centième ou demi-centième denier, et droits de francs-fiefs, les baux à ferme des biens-fonds qui seront à l'avenir passés pour plus de neuf années, du 8 avril 1762 (placard imprimé) ; - Déclaration du roi qui "permet à tous seigneurs et propriétaires de marais, palus et terres inondées, d'en faire les dessèchements, vérification préalablement faite de l'état et consistance desdits terrains, du 14 juin 1764" (L.-P. Boutaudon, , in-4°, 4 pages) ; - "Déclaration du Roi qui accorde des encouragements à ceux qui défrichent les landes et terres incultes, du 13 août 1766" (placard imprimé) ; - le même (in-4°, 6 pages) ; - certificats de publication fournis par les subdélégués ; - lettre d'envoi par M. Chauvelin d'un arrêt du Conseil rendu le 2 octobre 1766 en interprétation de la déclaration du roi du 13 août 1766 ; certificats de publication par les subdélégués ; - réclamations en matière de dîmes ecclésiastiques à l'occasion des défrichements exécutés dans la Haute-Auvergne et l'élection de Brioude ; - communaux défrichés par usurpation.

          Dates extrêmes : 1760-1768
          Documents séparés :

          2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 25 et 26.


          • 62 Fi 25     [1762 /05/07] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi / (...) / le Roi ayant (...) / ordonné que dans les Géné-/-ralités de Paris, Amiens, Soissons, Orléans, Bourges, Moulins, Lyon, Riom, Poitiers, La / Rochelle, Limoges, Bordeaux, Tours, Auch, Champag-/-ne, Rouen, Caen & Alençon, ceux qui défricheront ou / feront défricher des Terres incultes, ne pourront être aug-/-mentés à la Taille (...) / Simon-Charles-Sébastien Bernard de Ballainvilliers (...) / conseiller du Roi (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 51x 39 cm
            1 vue  - [1762 /05/07] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roi / (...) / le Roi ayant (...) / ordonné que dans les Géné-/-ralités de Paris, Amiens, Soissons, Orléans, Bourges, Moulins, Lyon, Riom, Poitiers, La / Rochelle, Limoges, Bordeaux, Tours, Auch, Champag-/-ne, Rouen, Caen & Alençon, ceux qui défricheront ou / feront défricher des Terres incultes, ne pourront être aug-/-mentés à la Taille (...) / Simon-Charles-Sébastien Bernard de Ballainvilliers (...) / conseiller du Roi (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 51x 39 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1762
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 261.


          • 62 Fi 26     [1766 /08/13] Déclaration / du Roi / qui accorde des Encouragements à ceux qui défrichent les Landes & Terres incultes / donné le 13. aout 1766 (...) accordant / l'exemption des Dimes & celle de la Taille & autres impositions / (...) / les étrangers actuellement occupés aux défrichement (...) / jouiront de tous les avantages dont jouissent nos propres sujets (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1766] - 54 x 38 cm
            1 vue  - [1766 /08/13] Déclaration / du Roi / qui accorde des Encouragements à ceux qui défrichent les Landes & Terres incultes / donné le 13. aout 1766 (...) accordant / l\'exemption des Dimes & celle de la Taille & autres impositions / (...) / les étrangers actuellement occupés aux défrichement (...) / jouiront de tous les avantages dont jouissent nos propres sujets (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1766] - 54 x 38 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1766
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 261.


        • 1 C 262     Défrichements et dessèchements
          Présentation du contenu :

          Dessèchement du communal de La Narse, appartenant aux habitants des paroisses de Monton et de La Sauvetat (élection de Clermont) ; - délibérations des habitants de Monton : demandant un commissaire pour procéder à une plantation de bornes dans les communaux ; à la suite est l'ordonnance de M. de Ballainvilliers, intendant, qui commet le sieur Fournier, arpenteur géomètre à Clermont ; - se prononçant pour le dessèchement de La Narse par voie d'adjudication, au rabais, des ouvrages à faire ; à la suite est l'ordonnance de l'intendant qui commet le sieur Fournier pour dresser un procès-verbal de l'état du communal et un avis estimatif des ouvrages nécessaires, dans lequel devis seront indiqués les frais à supporter par chacune des deux communautés ; - requête tendant au même but par les habitants de La Sauvetat ; - arrêt du Conseil permettant le dessèchement ; - plans et devis dressés par le sieur Fournier, avec l'ordonnance de M. de Montyon, intendant, pour procéder à l'adjudication au rabais des travaux et opérations énoncés au présent devis ; - requêtes des entrepreneurs demandant des acomptes de paiement ; - procès-verbal de visite et de réception des travaux ; - fixation des frais ; - ordonnance de paiement de M. de Montyon ; - plaintes des habitants de Monton à M. de Chazerat, intendant, contre ceux de La Sauvetat ; pièces de l'information ; - délibération des habitants de Roure, paroisse de Saint-Babel, du 10 juillet 1785, pour s'opposer au défrichement de prés appartenant à l'Hôtel-Dieu de Clermont et provenant des Bernardins de Manglieu ; - copie de lettre de M. l'abbé de Sioujeac, demeurant à Suresnes, pour recommander cette enquête à l'intendant.

          Dates extrêmes : 1761-1790
          Documents séparés :

          1 plan conservé sous la cote 22 Fi 108.


        • 1 C 263     Travaux de dessèchement : marais de Riom ; région de Moissat et Espirat ; lac de Garde-Vachette à Antoingt
          Présentation du contenu :

          Dessèchement du marais de Riom : mémoire des officiers municipaux de cette ville contre le projet de dessèchement ; requête ultérieure des maire, lieutenant du maire, échevins et assesseurs composant le corps municipal, qui sollicitent de M. de Chazerat, intendant, l'autorisation d'aliéner le communal appelé le marais de Riom ; - procès-verbal par Antoine Bletterie, arpenteur des Eaux et Forêts de la Basse-Auvergne, de vérification, du plan géométrique de ce communal.

          Défrichement, par M. le comte d'Estaing, seigneur de Ravel, etc., de divers communaux situés dans les paroisses de Moissat-Haut, Moissat-Bas, Saint-Rémy-d'Espezen, Espirat ; - dîmes réclamées collectivement par le chapitre Saint-Cerneuf de Billom et le chapitre cathédral de Clermont.

          Dessèchement du lac de Garde-Vachette, proposé par M. de Fougère, seigneur de Vodable, qui a obtenu la concession de ce lac de la communauté d'Antoing.

          Dates extrêmes : 1767-1780

        • 1 C 7510     Déssèchement de marais (supplément)
          Présentation du contenu :

          1. Arrêt du Conseil d'Etat qui autorise Hubert Gaillard ou ses ayants cause à faire dessécher les étangs, marais et terres inondées d'Auranche, Thuret, Coeur, Gerzat et Ennezat (6 octobre 1719). - 2-12. Ordonnances de l'intendant enjoignant aux particuliers y dénommés de payer les sommes auxquelles ils sont taxés pour le curage des rases du marais de Coeur ; notes de dépenses, avis de M. Dijon, lettre de M. de Laqueuille ; requête des consuls de Châteaugay (1751-1754). - 13. Lettre de M. de l'Averdy sur la proposition que fait un particulier de la province d'Auvergne d'entreprendre le dessèchement du marais de Riom (28 février 1767). - 14-19. Lettre de M. de Vergennes demandant l'avis de l'intendant sur une requête par laquelle le sieur Guillaumanche du Boscage, baron d'Aurière, expose qu'il a desséché, pour le convertir en prairie, le lac de Verneugheol dont il est propriétaire, et sollicite un arrêt qui défende de mener paître le bétail sur ce fonds, jusqu'à ce que le sol soit complètement affermi (26 mai 1786) ; correspondance sur le même sujet de MM. de Calonne et du Boscage (juin 1786) ; l'intendant pense qu'il est à propos d'accorder l'arrêt de défense, mais pour trois ans seulement. - 20-24. Procès-verbal et devis pour le dessèchement de la narse de Pontari (4 février 1736) ; ordonnance de l'intendant pour l'exécution du devis en question par les habitants de La Sauvetat et de Monton (26 mars) ; ordonnance de l'intendant prescrivant le curage des rases de la narse de Monton (13 mars 1751) ; lettre d'envoi de ladite ordonnance à M. Duvernin, subdélégué ; arrêt du Conseil d'Etat autorisant le curage des rases de ladite narse (15 m=ars 1768). - 25-46. Rapport du sieur du Boulay, inspecteur des ponts et chaussées, sur le projet de dessèchement des marais de Pagnans, Saint-André, Surat, Thuret et autres, demandé par le sieur Jaoul et la dame veuve de La Roche, en continuation des ouvrages par eux faits pour le dessèchement de partie desdits marais, avec avis de M. Pitot, ingénieur en chef (28 juin - 10 juillet 1782) ; plan joint audit mémoire, signé Pitot ; plan géométrique des héritages coupés par les grandes rases ou fossés servant à l'écoulement des eaux des marais de Pagnans, Surat, Saint-Ignat et Tirande, dressé par Baudusson, arpenteur feudiste (1er août 1785) ; requête de MM. de Parades, de Benoist et autres réclamant l'indemnité qu'on leur a fait espérer pour le tort que leur a causé le dessèchement du marais de Surat (18 décembre 1785) ; lettre d'envoi de cette requête par M. de La Millière ; réponse de l'intendant ; lettre à ce sujet de l'intendant à M. de Vergennes (24 mai 1786) ; lettre de M. de Vergennes, même sujet ; procès-verbal dressé par le juge de Maringues des dégradations causées par plusieurs particuliers au pont construit sur la rase du marais de Pagnans (8 août 1786) ; lettres à ce sujet de l'intendant à MM. Chardin, greffier en chef de la cour des aides, et Andrieu, correspondant de la subdélégation de Riom à Maringues ; lettre de M. de Vergennes renvoyant le plan du marais de Thuret et le rapport qui fixe les indemnités dues aux propriétaires riverains (11 août 1786) ; ordonnance de l'intendant commettant M. Touttée, subdélégué à Riom, pour dresser procès-verbal des terres occupées par les canaux de dessèchement (21 octobre 1786) ; procès-verbal dressé par M. Touttée, signé de lui et de MM. Andrieu, Parades du Vignal et de Benoist de Barante (6 juin 1788) ; lettre d'envoi.

          Dates extrêmes : 1719-1788
          Documents séparés :

          2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 197 et 198.


          • 22 Fi 197     Plan des marais de Saint-Ignat, Thuret, Tirande, Surat, Pagnant, Saint-André et de leurs environs. Pitot, ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées. [ 1782 ]. Ech. 1 cm pour 100 toises. Coul. sur papier. 35 x 43 cm.
            1 vue  - Plan des marais de Saint-Ignat, Thuret, Tirande, Surat, Pagnant, Saint-André et de leurs environs. Pitot, ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées. [ 1782 ]. Ech. 1 cm pour 100 toises. Coul. sur papier. 35 x 43 cm.- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1782
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 7510.


          • 22 Fi 198     Plan géométrique des héritages coupés par les grandes razes ou fossés servants à l'écoulement des eaux des marais de Pagnant, Surat, Saint-Ignat et Tirande. Baudusson, arpenteur feudiste. 1785 . Ech. 8 cm pour 100 toises. Coul. sur papier. 46 x 58 cm.
            1 vue  - Plan géométrique des héritages coupés par les grandes razes ou fossés servants à l\'écoulement des eaux des marais de Pagnant, Surat, Saint-Ignat et Tirande. Baudusson, arpenteur feudiste. 1785 . Ech. 8 cm pour 100 toises. Coul. sur papier. 46 x 58 cm.- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1785
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 7510.


        •    Etats des défrichements effectués dans la généralité
          Dates extrêmes : 1767/1790

          • 1 C 264     1768-1769
            Présentation du contenu :

            Etats : des opérations effectuées dans la généralité de Riom, du 13 août 1766 jusqu'au 1er octobre 1768 ; - des travaux opérés dans les subdélégations, avec les noms des paroisses et des propriétaires, les quantités de terrains défrichés d'après les mesures locales, les réductions en arpents de Paris de ces mesures et les déclarations de défrichements par étrangers ou regnicoles, faites aux greffes des juridictions royales de la province ; - défrichements exécutés dans la généralité du 1er octobre 1767 au 1er octobre 1768 ; - correspondance de MM. d'Ormesson, ministre du roi ; de l'Averdy, contrôleur général ; de Montyon, intendant, et des subdélégués.

            Dates extrêmes : 1767-1768

Voir par page :10 20 50 100