Inventaire

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     Police

  Dates extrêmes : 1671/1790

  
  
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       Police administrative

    Dates extrêmes : 1685/1789

    
    
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         Passeports

      Dates extrêmes : 1690/1789

      
      
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           Instructions, généralités, affaires particulières

        Dates extrêmes : 1690/1789

        
        
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          1 C 1715     1690-1752 .

          Présentation du contenu :

          Correspondance relative aux passeports ; certificats délivrés à divers par les curés, les consuls, etc. ; passeports.

          Dates extrêmes : 1690-1752

          Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1716     1760-1780 .

          Présentation du contenu :

          Correspondance relative aux passeports ; certificats délivrés à divers par les curés, les consuls, etc. ; passeports.

          Dates extrêmes : 1760-1780

          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1717     1777 .

          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Amelot, du 6 juillet 1777, rappelant les règles qui doivent présider à la délivrance des passeports : les passeports pour l'étranger doivent être délivrés par les gouverneurs, les commandants ou les intendants des provinces et généralités ou par les magistrats et officiers de police ; accusé réception de l'intendant.

          Dates extrêmes : 1777

          Importance matérielle : 2 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1718     1777-1780 .

          Présentation du contenu :

          Passeports délivrés par l'intendant, délivrés gratis ; certificats des curés, quelques-uns visés par l'évêque ; certificats des juges des lieux.

          Dates extrêmes : 1777-1780

          Importance matérielle : 55 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1719     1779 .

          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Vergennes, du 15 juillet 1779, invitant M. de Chazerat à faire rappeler aux voyageurs qui sortiront du royaume, principalement par la route des Pays-Bas, les règles relatives à l'usage et à la délivrance des passeports.

          Dates extrêmes : 1779

          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1720     1779-1785 .

          Présentation du contenu :

          Correspondance ; - certificats délivrés par les curés, quelques-uns visés par l'évêque ou par les juges des lieux ; certificats délivrés par les juges ou officiers de police.

          Dates extrêmes : 1779-1785

          Importance matérielle : 100 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1721     1780-1788 .

          Présentation du contenu :

          Passeports et certificats délivrés de 1780 à 1782 ; certificats délivrés par les curés, quelques-uns visés par l'évêque, les subdélégués ou les juges des lieux ; certificats délivrés par les juges, les subdélégués ou divers particuliers ; - passeports délivrés par l'intendant ou par les officiers municipaux des villes.

          Dates extrêmes : 1780-1788

          Importance matérielle : 97 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1722     1783-1788 .

          Présentation du contenu :

          Passeports et certificats délivrés de 1783 à 1784. La plupart sont des passeports délivrés à l'intendance sur formules imprimées ; au bas, sous l'écu aux armes de M. de Chazerat, cette mention : délivré gratis.

          Dates extrêmes : 1783-1788

          Importance matérielle : 54 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1723     1785-1788 .

          Présentation du contenu :

          Passeports et certificats délivrés en 1785 par l'intendant, les curés, visés par l'évêque, les subdélégués ou leurs correspondants, par divers.

          Dates extrêmes : 1785-1788

          Importance matérielle : 74 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1724     1786-1788 .

          Présentation du contenu :

          Passeports et certificats délivrés en 1786 par l'intendant, les curés, les subdélégués, les officiers municipaux, les juges des lieux.

          Dates extrêmes : 1786-1788

          Importance matérielle : 147 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1725     1786-1789 .

          Présentation du contenu :

          Passeports et certificats délivrés en 1786 par l'intendant, les curés, les subdélégués, les officiers municipaux, les juges des lieux.

          Dates extrêmes : 1786-1789

          Importance matérielle : 104 pièces, papier.

          
          
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          1 C 1726     1787-1789 .

          Présentation du contenu :

          Passeports et certificats délivrés de 1787 à 1789 par l'intendant, les subdélégués, les curés ou les juges des lieux, par les maire et échevins de la ville de Riom.

          Dates extrêmes : 1787-1789

          Importance matérielle : 63 pièces, papier.

          
          
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          1 C 7569     1787-1788 (supplément).

          Présentation du contenu :

          1. Certificat de bonne vie et moeurs délivré par M. Pagès, vicaire de Saint-Pierre de Clermont, à J.-B. Courte, 19 octobre 1787. - 2. Certificat délivré par Michel Maugue, notaire à Saint-Amant-Tallende, à Antoine Mège, garçon boulanger, 10 novembre 1788, cachet. - 3. Certificat de bonne vie et moeurs délivré par le curé de La Chapelle-sous-Marcousse à Pierre Duclau, qui veut sortir de la province pour passer en Béarn, 22 novembre 1788.

          Dates extrêmes : 1787-1788

          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

          
          
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           Registres des passeports délivrés par l'intendant

        Dates extrêmes : 1775/1789

        
        
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          1 C 1713     1775-1779 .

          Présentation du contenu :

          Registre indiquant les dates des passeports, les noms des particuliers auxquels il en a été délivré et leurs qualités, le lieu de leur naissance et leur domicile, les villes ou lieux où ils ont déclaré vouloir se rendre, les noms des personnes qui leur ont donné des certificats.

          Dates extrêmes : 1775-1779

          Importance matérielle : 16 feuillets, papier.

          
          
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          1 C 1714     1779-1789 .

          Présentation du contenu :

          Registre indiquant les dates des passeports, les noms des personnes à qui il en a été accordé et leur profession, le lieu de leur naissance et leur domicile, les villes où ils ont déclaré vouloir se rendre, les noms de ceux qui ont attesté leur probité et les certificats dont ils étaient pourvus.

          Dates extrêmes : 1779-1789

          Importance matérielle : 70 feuillets écrits.