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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Instruction publique
    Dates extrêmes : 1637/1789

    •    Collèges
      Dates extrêmes : 1637/1784

      • 1 C 6999     Instructions et correspondance générale.
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. de Saint-Florentin exprimant ses regrets de ne pouvoir disposer en faveur des enfants du sieur Guithon, président en l'élection de Brioude, des deux places vacantes au collège de Périgord, à Toulouse, les ayant déjà promises (12 février 1763) ; lettres de l'intendant et de M. de Gizaguet ; - édit du Roi portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités (février 1763) (Ant. Delcros, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement qui règle la forme de procéder à la liquidation des biens des collèges qui étaient occupés par les jésuites (19 août 1763) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement qui fixe le salaire des économes des divers établissements des ci-devant jésuites (5 juin 1764) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 8 pages) ; - arrêt du Parlement portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités (29 janvier 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 19 pages) ; - le même (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 16 pages) ; - le même (L.-P. Boutaudon, in-4°, 14 pages) ; - arrêt du Parlement qui autorise les bureaux d'administration des collèges d'arrêter les comptes des différents économes (18 avril 1766) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Parlement qui fixe le temps pendant lequel la prescription ne peut avoir lieu contre les bureaux d'administration des collèges (29 avril 1766) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Parlement pour la remise aux archives des collèges de tous les titres qui concernent les biens dont ils ont été envoyés en possession (29 avril 1766) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Parlement ordonnant que les lettres patentes des 3 mai et 10 août 1766, ensemble le règlement attaché, seront envoyés au tribunal de l'université, et aux bureaux d'administration des collèges (22 août 1766) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Parlement portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités (12 février 1770) (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 4 pages).

        Dates extrêmes : 1733-1770
        Importance matérielle : 20 pièces, papier (16 impr.).

      • 1 C 7000     Aurillac.
        Présentation du contenu :

        Mémoire sur une requête des jésuites d'Aurillac, demandant radiation d'une cote de taille mise sur des maisons qui leur appartiennent dans ladite ville et qu'ils donnent en bail à ferme ; - lettres à ce sujet de M. de Senezergues, jésuite, à l'intendant (22 février 1734) ; de M. Sadourny, subdélégué (27 mai 1734) ; - ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'arrêt du Conseil de 1722 (2 juin 1734) ; - lettre de l'intendant à l'évêque de Saint-Flour, au sujet des représentations des franciscains de la régulière Observance d'Aurillac, sur l'établissement d'une classe de théologie que l'évêque se propose de faire au collège des jésuites de Saint-Flour (4 janvier 1749) ; copie d'une lettre à ce sujet de M. de Cebié (17 août 1748) ; - correspondance relative à la pension de 600 livres que la ville d'Aurillac faisait aux ci-devant jésuites ; l'intendant permet de la payer aux administrateurs du collège pour la pension des nouveaux professeurs (1763) ; - lettre des administrateurs du collège d'Aurillac au sujet de l'établissement d'un pensionnat (1774).

        Dates extrêmes : 1734-1774
        Importance matérielle : 13 pièces, papier.

      • 1 C 7001     Billom.
        Présentation du contenu :

        Copie informe d'un arrêt du Conseil d'Etat permettant à la ville de Billom d'imposer 1 200 livres pour diverses dépenses communales, notamment pour le second cours de philosophie à faire en son collège (8 mars 1636) ; - transaction entre les habitants de Billom et les jésuites de la même ville par laquelle les jésuites renoncent aux arrérages échus des 300 livres de rente que la ville leur doit annuellement de la fondation faite par Mme du Lude pour le premier cours de philosophie (6 décembre 1726) ; - note de M. Delagardette indiquant que la ville de Billom accorde d'ordinaire 60 livres pour les prix, lorsque les jésuites font une pièce de théâtre (1738) ; - délibération de la ville accordant une somme pour distribution de prix (1750) ; quittance par le P. Ligier, préfet du collège, de 40 livres ; - correspondance relative à un arrêt demandé par les jésuites de Billom (1753) ; - requête du père Charles Gros, préfet du collège, au sujet de 30 livres demandées pour les prix en 1754.

        Dates extrêmes : 1726-1754
        Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 1 cahier de 13 feuillets.

      • 1 C 7002     Billom
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Parlement ordonnant que les consuls et habitants de Billom s'assembleront pour délibérer sur ce qu'ils estiment convenable pour la tenue du collège de ladite ville, par autres que les jésuites, à compter du 1er avril prochain (27 février 1762) (placard, L.-P. Boutaudon) ; - lettres patentes du Roi portant confirmation du collège de Billom (20 juin 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement portant envoi en possession du collège de Billom des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 juin, 21 novembre 1763 et 30 mars 1764 (19 juillet 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 8 pages) ; - lettre du contrôleur général invitant l'intendant à ne point imposer sur les rôles des tailles les biens, situés dans la paroisse et collecte de Billom, qui appartiennent au collège (15 décembre 1765) ; - mémoire sommaire présenté par le bureau du collège pour demander qu'il soit expédié des lettres patentes sur un arrêt du Conseil, du 7 juin 1727, portant homologation d'accord entre les jésuites et la ville, par lequel il avait été convenu que les rentes dues par la ville auxdits jésuites seraient compensées avec les cotes de tailles dues pour les biens dudit collège (25 juillet 1766) ; correspondance à ce sujet de MM. d'Ormesson, Langlois, du président Rolland, des intendants de Ballainvilliers et de Montyon, des administrateurs du collège (1767-1768) ; état des revenus de la ville ; état des impositions mises sur les biens du collège ; arrêt du Conseil d'Etat autorisant la ville de Billom à imposer tous les ans une somme de 600 livres pour être payée au collège (15 mars 1768) ; - mémoire pour l'évêque de Clermont, adressé en juin 1768 au président Rolland : l'évêque demande que le droit de nommer aux cinq cures dépendantes du prieuré de Moissat, qui a été réuni au collège de Billom, lui soit attribué en sa qualité d'évêque.

        Dates extrêmes : 1762-1768
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1343.


        • 62 Fi 1343     [1762 /02/27] Extrait / des registres / de la Cour / de Parlement. / (...) la Cour (...) ordonne que les / Consuls & Habitans de la Ville de Billom, s'assemble-/-ront (...) / à l'effet de déliberer sur ce qu'ils estimeront convenable / pour la tenue du College de ladite Ville (...). [Clermont-Ferrand], Louis Pierre Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm
          1 vue - [1762 /02/27] Extrait / des registres / de la Cour / de Parlement. / (...) la Cour (...) ordonne que les / Consuls & Habitans de la Ville de Billom, s\'assemble-/-ront (...) / à l\'effet de déliberer sur ce qu\'ils estimeront convenable / pour la tenue du College de ladite Ville (...). [Clermont-Ferrand], Louis Pierre Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7002.


      • 1 C 7003     Brioude.
        Présentation du contenu :

        Concordat entre les comtes de Brioude et les commis et habitants pour l'établissement du collège et l'achat de la maison d'Ally (copie informe) (2 janvier 1584) ; - arrêt du Conseil d'Etat rendu sur la requête par laquelle les habitants de la ville de Brioude, et ceux des villes et paroisses de l'élection dudit Brioude, exposent que cette ville semble tout indiquée pour l'établissement d'un collège (20 octobre 1657). Copie des lettres d'attache et d'un mandement du bureau des finances de Riom. Extraits du concordat de 1584 et d'arrêts du Parlement de 1741 et 1747, qui mettent les réparations du collège à la charge des habitants (copie informe) ; - copie de divers actes relatifs à un projet de convention entre les jésuites d'une part, et la ville et le chapitre de Brioude, d'autre part, pour l'établissement d'un collège dans ladite ville : délibérations de la ville, du 25, et du chapitre, du 27 février 1720, nommant des commissaires pour entrer en pourparlers ; premier projet de convention passé entre les représentants de Brioude et les pères E. Dupuy, recteur du collège de Billom, et Marc-Antoine de Tremeuges (8 mars 1720) ; - mémoire instructif sur le projet ci-dessus.

        Dates extrêmes : 1720-1747
        Importance matérielle : 5 pièces, papier.

      • 1 C 7004     Brioude.
        Présentation du contenu :

        Extrait du testament de M. le président de Saint-Vallier, comte de Brioude, léguant la somme de 50 000 livres pour aider à fonder un collège sous la direction du chapitre (4 avril 1738) ; - copie d'un placet par lequel les habitants de Brioude demandent que le collège soit desservi par une communauté et non par des prêtres amovibles ; lettres à ce sujet des syndic et consul (1739) ; mention des offices célébrés pour le repos de l'âme de M. de Saint-Vallier ; - arrêt du Parlement contenant un projet de règlement pour le collège de Brioude (6 septembre 1741) ; - note de M. de Mombriset sur le différend qui s'est élevé entre le chapitre et la ville au sujet du collège (1747).

        Dates extrêmes : 1738-1747
        Importance matérielle : 9 pièces, papier.

      • 1 C 7005     Brioude
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Parlement modifiant sur quelques points celui de 1741, notamment en ce qui concerne le principal (19 juillet 1747) ; - délibération des habitants de Brioude chargeant MM. Martinon de Saint-Ferréol et Vital Vayron de faire dresser un devis des réparations à faire au collège (17 décembre 1747) ; nouvelle délibération par laquelle les habitants décident de demander une imposition sur les paroisses de l'élection (8 février 1748) ; requête adressée en conséquence au Roi et au contrôleur général ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. d'Ormesson ; - devis des réparations du collège dressé par François Raimbaux, architecte-entrepreneur d'ouvrages en la ville de Clermont-Ferrand (août 1748) ; plan joint audit devis ; observations présentées par le bureau de direction du collège sur les plan et devis de Raimbaux ; - délibération du bureau de direction approuvant le plan de réparations dressé par Dijon, ingénieur de la province, en exécution des ordres de l'intendant (21 août 1749) ; - questionnaire dressé par M. Rossignol, intendant, sur la situation du collège et réponses fournies par MM. Croze, syndic de la ville, et Dejax, commissaires des habitants au conseil dudit collège ; - mémoire sur la situation du collège de Brioude adressé, le 26 novembre 1749, par l'intendant à M. d'Ormesson ; réponse de M. d'Ormesson (3 décembre 1749) ; - affiches annonçant l'adjudication ; certificats de publication (décembre 1749) ; adjudication au sieur Fr. Raimbaux (30 décembre) ; projet d'arrêt pour l'imposition.

        Dates extrêmes : 1747-1750
        Documents séparés :

        1 plan conservé sous la cote 22 Fi 93. 3 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1344, 1348 et 1352.


        • 22 Fi 93     [Projet de travaux à réaliser au collège de Brioude]. François Raimbaux, architecte. [ 1748 ]. Ech. 1,8 cm par toise. Plans avec retombe et élévation, coul. sur papier. 59 x 87 cm.
          1 vue - [Projet de travaux à réaliser au collège de Brioude]. François Raimbaux, architecte. [ 1748 ]. Ech. 1,8 cm par toise. Plans avec retombe et élévation, coul. sur papier. 59 x 87 cm.- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1748
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7005.


        • 62 Fi 1344     [1749 /12/09] De par le Roy, / et de Monseigneur / l'Intendant. / (...) il sera procédé / (...) à l'Adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour la construction d'un Collège dans la Ville de / Brioude (...). [Première publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 45 x 35cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Issoire (2), Riom (3), St Flour (4)].
          4 vues - [1749 /12/09] De par le Roy, / et de Monseigneur / l\'Intendant. / (...) il sera procédé / (...) à l\'Adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour la construction d\'un Collège dans la Ville de / Brioude (...). [Première publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 45 x 35cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Issoire (2), Riom (3), St Flour (4)].- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1749
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7005.


        • 62 Fi 1348     [1749 /12/09] De par le Roy, / et de Monseigneur / l'Intendant. / (...) il sera procédé / (...) à l'Adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour la construction d'un Collège dans la Ville de / Brioude (...). [Deuxième publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 45 x 35cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Issoire (2), Riom (3), St Flour (4)].
          4 vues - [1749 /12/09] De par le Roy, / et de Monseigneur / l\'Intendant. / (...) il sera procédé / (...) à l\'Adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour la construction d\'un Collège dans la Ville de / Brioude (...). [Deuxième publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 45 x 35cm. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Issoire (2), Riom (3), St Flour (4)].- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1749
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7005.


        • 62 Fi 1352     [1749 /12/09] De par le Roy, / et de Monseigneur / l'Intendant. / (...) il sera procédé / (...) à l'Adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour la construction d'un Collège dans la Ville de / Brioude (...). [Troisième publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 45 x 35cm. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Clermont (2), Issoire (3), Riom (4), St Flour (5)].
          5 vues - [1749 /12/09] De par le Roy, / et de Monseigneur / l\'Intendant. / (...) il sera procédé / (...) à l\'Adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour la construction d\'un Collège dans la Ville de / Brioude (...). [Troisième publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 45 x 35cm. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Clermont (2), Issoire (3), Riom (4), St Flour (5)].- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1749
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7005.


      • 1 C 7006     Brioude.
        Présentation du contenu :

        Requête de Fr. Raimbaud demandant l'autorisation de prendre de la pierre menue aux murs de la ville pour la construction du collège ; ordonnance de l'intendant renvoyant cette requête à la ville ; lettre du même demandant un acompte ; ordonnance sur le trésorier du collège (8 mai 1750) ; - délibération du conseil de direction du collège, décidant, entre autres choses, de prier l'intendant de poser la première pierre des nouveaux bâtiments (5 mai 1750) ; - relation de la pose de la première pierre du collège de Brioude (15 mai 1750) ; - délibérations du conseil du collège et correspondance de l'intendant, de M. Croze, syndic de la ville et commissaire des habitants au conseil du collège, et de M. l'abbé de Vinezac, comte de Brioude et syndic du chapitre, au sujet des difficultés qui se rencontrent pour faire payer les arrérages des rentes dues au collège par Mlle de Sens et M. de Sereys ; - achat d'une petite maison dont l'emplacement est nécessaire pour rendre régulière la cour du collège ; - contestations au conseil de direction du collège entre les députés de la ville et ceux du chapitre ; - ordonnance de l'intendant exemptant le trésorier du collège du logement des gens de guerre (13 juin 1750) ; - délibération des habitants de Brioude demandant que les contestations qu'ils ont avec le chapitre au sujet du collège soient soumises au jugement de l'intendant (décembre 1750) ; correspondance à ce sujet (1751) ; - règlement des indemnités dues à l'occasion de la construction des nouveaux bâtiments du collège (1750-1758) ; - suppléments de travaux proposés en 1754.

        Dates extrêmes : 1750-1758
        Importance matérielle : 62 pièces, papier.

      • 1 C 7007     Brioude.
        Présentation du contenu :

        Contestations au conseil de direction du collège entre les commissaires du chapitre et ceux de la ville sur le choix d'un régent ; - délibérations à ce sujet des habitants et du conseil du collège ; lettre de l'abbé de Sereys, comte de Brioude et député du chapitre (29 mars 1752) ; - lettre de M. de Mombriset exposant l'affaire (13 avril 1752) ; - lettre du sieur Croze, syndic des habitants, demandant à l'intendant d'appuyer la requête que ceux-ci se proposent d'adresser au procureur général, afin que celui-ci veuille bien nommer un délégué qui le représente aux réunions du conseil du collège (13 avril 1752).

        Dates extrêmes : 1752
        Importance matérielle : 17 pièces, papier.

      • 1 C 7008     Brioude.
        Présentation du contenu :

        Pièces relatives aux dépenses faites pour la reconstruction du collège : requêtes de François Raimbaux ; correspondance ; certificats de M. Dijon ; ordonnances de l'intendant (1750-1760) ; - requête du sieur François Raimbaux, architecte, demeurant à Paris, relative aux plaintes qui ont été portées contre lui par le bureau du collège de Brioude, au sujet des réparations qu'il avait faites audit collège ; lettre à ce sujet de M. Gueyffier exposant que la réception définitive n'avait pas eu lieu parce que M. Dijon, ingénieur de la province, avait constaté des malfaçons (24 juillet 1774).

        Dates extrêmes : 1750-1774
        Importance matérielle : 34 pièces, papier.

      • 1 C 7009     Brioude.
        Présentation du contenu :

        Lettres de l'abbé Durochain, comte de Brioude, et de M. Croze, syndic de la ville, déclarant que les habitants et le chapitre sont satisfaits des prêtres du Saint-Sacrement, qui se sont chargés du collège, et priant l'intendant d'appuyer auprès de M. de Saint-Florentin leur demande de lettres patentes en faveur du nouvel établissement (30 avril 1761) ; - mémoire adressé à l'intendant par les prêtres du Saint-Sacrement établis dans les villes de Brioude et de Thiers, au sujet des lettres patentes qu'ils sollicitent ; - lettre de M. de Montchal demandant l'autorisation pour les prêtres du Saint-Sacrement de prendre des terrains de déblai dans la ville pour remplir la terrasse du collège (2 octobre 1761) ; - mémoire que les directeurs du collège de Brioude présentent pour obéir à l'article 1 de l'édit de février 1763 : le Conseil résume brièvement l'histoire du collège jusqu'au 3 novembre 1760, date à laquelle les prêtres de la congrégation du Saint-Sacrement en prirent possession ; - lettres de M. de Montchal, de l'abbé de Sereys et de Mme de Lugeac, recommandant à l'intendant le collège de Brioude (1763 et s.d.).

        Dates extrêmes : 1761-1763
        Importance matérielle : 9 pièces, papier.

      • 1 C 7010     Clermont-Ferrand.
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. de La Vrillière au sujet d'une requête des jésuites de Clermont, relative à une maison qui est dans l'enceinte du collège (5 mars 1724) ; - lettre de l'intendant à l'archevêque de Rouen au sujet d'un pensionnat que les jésuites se proposent d'établir dans leur collège de Clermont (4 juin 1727) ; il propose d'imposer sur la province les 40 000 livres nécessaires pour les bâtiments du pensionnat ; l'archevêque de Rouen répond qu'il en a parlé au cardinal de Fleury, et que peut-être on accorderait une imposition de 30 000 livres à répartir en six années ; - recommandation en faveur du père de Leuzes, nommé pour occuper la place de principal du collège de Clermont (1757) ; - lettre de M. d'Ormesson adressant à l'intendant un mémoire par lequel les jésuites de Clermont demandent qu'on fasse payer sur les excédents de la capitation une somme qu'ils prétendent que leur maison a empruntée pour fournir aux frais des travaux qui restaient à faire au logement des pensionnaires (31 décembre 1757) ; - demande d'une somme de 1 200 livres pour déplacer l'escalier de la maison des pensionnaires (1759).

        Dates extrêmes : 1724-1759
        Importance matérielle : 11 pièces, papier.

      • 1 C 7011     Clermont-Ferrand
        Présentation du contenu :

        Lettres patentes du Roi contenant confirmation et règlement pour le collège de Clermont-Ferrand (25 janvier 1764) (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 7 pages) ; - les mêmes (L.-P. Boutaudon, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement portant envoi en possession du collège de Clermont-Ferrand des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 juin, 21 novembre 1763 et 30 mars 1764 (11 février 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 8 pages) ; - le même (placard, P.-G. Simon) ; - lettres patentes qui confirment une donation faite par l'évêque de Clermont pour servir de supplément aux honoraires des deux professeurs de théologie (novembre 1768) (Clermont-Ferrand, in-4°, 10 pages) ; - correspondance relative à une somme de 5 000 livres inscrite dans l'état du Roi de 1764, pour la dotation du collège de Clermont (1766-1767) ; - programme pour l'établissement d'un cours de physique expérimentale à Clermont par le sieur Cledière, de la Société royale de Clermont (1782) ; - requête de M. et de Mme Arnauld, bourgeois à Clermont, demandant que la peine du fouet prononcée contre le jeune Arloing, étudiant en rhétorique, soit commuée (s.d.).

        Dates extrêmes : 1764-1782
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1357.


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