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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Agriculture, ravitaillement
    Dates extrêmes : 1676/1790

    •    Elevage, bétail
      Dates extrêmes : 1686/1790

        • 1 C 281     Réglementation et organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Commissions d'inspecteurs particuliers des haras, délivrées par M. de Bérulle, intendant, au sieur Antoine Hérault, pour la circonscription de Mauriac et au sieur Canteloube, pour l'élection d'Aurillac ; - procès-verbaux de visites de ces commissaires ; - arrêt du Conseil d'Etat qui, à l'occasion du rétablissement des haras dans la province d'Auvergne, interdit le défrichement en tout ou en partie, des communaux, pâturages, herms et vacants, etc., et déclare nuls tous contrats de vente, faits par les communautés d'habitants de leurs communaux depuis l'édit du roi du mois d'avril 1667 ; ordonnance d'exécution de M. Desmaretz de Vaubourg, intendant d'Auvergne, à la suite de l'arrêt (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1688) ; - certificats de publication de l'arrêt ci-dessus et déclarations de défrichements ; - requête de Sébastien et Jean Trincard, de Vertaizon, à l'effet d'être déchargés d'un étalon qu'on leur avait imposé ; - déclaration du roi portant confirmation des privilèges attribués aux garde-étalons établis pour les haras du royaume, du 22 septembre 1709 (Clermont, Pierre Boutaudon, in-4°, 11 pages) ; - traités passés : par MM. Claude Leblanc, intendant d'Auvergne, et de Rioux, écuyer, commissaire des haras de la basse Auvergne, avec M. François Carmantrand, seigneur de Besance et de Cormède, pour l'entretien d'un étalon et de 15 juments poulinières ; - par messire Marc-Antoine Turgot, intendant d'Auvergne, et M. Claude de Sartiges, écuyer, seigneur de Lavandès, commissaire à l'inspection des haras de la haute Auvergne, avec le procureur fondé de Mlle Philiberte de Boissière, veuve de M. Perrier de Bonhore, conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; - requête de M. Jean-Joseph Tailhandier, écuyer, secrétaire du roi, résidant à Clermont, à l'effet d'obtenir l'entretien d'un haras.

          Dates extrêmes : 1686-1713
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 37.


          • 62 Fi 37     [1688 /07/12] De par le Roy / extrait des registres du conseil d'Etat / (...) / les communautés se donnent de permettre à divers particuliers de défri-/-cher en tout ou en partie les Communaux, Pâturages (...) / il n'est pas possible d'y élever les poulains qui pro-/-viennent des étalons que Sa Majesté y a fait distribuer (...). Clermont, P. Boutaudon, 1688 - 46 x 36 cm
            2 vues  - [1688 /07/12] De par le Roy / extrait des registres du conseil d\'Etat / (...) / les communautés se donnent de permettre à divers particuliers de défri-/-cher en tout ou en partie les Communaux, Pâturages (...) / il n\'est pas possible d\'y élever les poulains qui pro-/-viennent des étalons que Sa Majesté y a fait distribuer (...). Clermont, P. Boutaudon, 1688 - 46 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1688
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 281.


        • 1 C 282     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Haras créé par M. Damien de Saint-Priest de Fontanès, chevalier, seigneur du Crozet et des Ecures, dans ses domaines de la paroisse du Monestier, élection d'issoire ; procès-verbal dressé par Antoine du Chastel, écuyer, seigneur de Murols, inspecteur des haras de la Basse-Auvergne, des pertes causées dans ce haras par la morve ; - lettre de recommandation adressée à cette occasion par ordre du régent à M. Boucher, intendant d'Auvergne, par M. le marquis de Brancas ; - lettre écrite à M. de Fontanès par M. de Brancas ; - secours accordés par M. de Brancas et par l'intendant ; - "ordonnance du Roy, touchant les haras des particuliers, du 20 avril 1719 (Paris, imprimerie royale, in-4°, 3 pages) ; - états : des garde-étalons qui sont dans les élections de Riom, Clermont, Issoire et Brioude, avec les noms des paroisses où sont placés les étalons, etc. ; du nombre des animaux qui sont dans les élections d'Issoire et de Brioude, département de l'inspecteur du Chastel ; des paroisses ayant autrefois des étalons et où il serait avantageux d'en placer ; - procès-verbal contenant les noms des garde-étalons dans la haute Auvergne, ceux des paroisses où ils sont placés et les signalements des étalons ; - commission pour tenir comme étalon un cheval acheté par le sieur Jacques Clément, de la paroisse d'Ennezat, élection de Riom.

          Dates extrêmes : 1711-1719

        • 1 C 283     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Soumission et traité de Jean-Marie de la Chassaigne de Sereys, chevalier, seigneur de Saint-Genest, élection d'Issoire, envers messire Gilles Brunet d'Evry, intendant, et messire Antoine du Chastel, écuyer, seigneur de Murols, commissaire des haras de la basse Auvergne, pour un haras ; demande du même de cotisation d'office pour ses domaines ; - ordonnance de M. de la Grandville, intendant, prescrivant la formation dans les villes et paroisses de rôles des chevaux entiers et juments qui sont dans chaque localité (placard, impr. Pierre Boutaudon), du 27 février 1724 ; - circulaire et modèles d'états imprimés ; - rôle de la paroisse de Cébazat, élection de Clermont ; - ordonnances rendues par M. de la Grandville sur assignations données à la requête des inspecteurs des haras contre les garde-étalons en contravention aux règlements ; - correspondance de M. François de Caissac, chevalier, seigneur de Requiran, commissaire-inspecteur des haras.

          Dates extrêmes : 1719-1724
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 38.

           


          • 62 Fi 38     [1724 /02/27] De par le Roy / Julien-Louis Bide / (...) conseiller du Roy (...) / Sa Majesté ayant résolu de faire perfectionner l'établissement des haras du Royaume (...) / les maires, Echevins / (...) / seront tenus de dresser (...) / un rôlle des jumens & / des chevaux (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 46 x 36 cm
            1 vue  - [1724 /02/27] De par le Roy / Julien-Louis Bide / (...) conseiller du Roy (...) / Sa Majesté ayant résolu de faire perfectionner l\'établissement des haras du Royaume (...) / les maires, Echevins / (...) / seront tenus de dresser (...) / un rôlle des jumens & / des chevaux (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 46 x 36 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1724
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 283.


        • 1 C 284     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Contestation entre M. de Sarred, écuyer, sieur de Fabrègues, et les consuls d'Aurillac ; il réclame l'exemption de sa cote personnelle, à titre de noble, et une réduction sur les impositions de ses domaines de Fabrègues, Bracqueuille et de la Borie-Haute, en vertu d'un contrat qu'il a passé le 15 novembre 1714, pour l'entretien d'un haras ; correspondance à ce sujet de M. d'Ormesson, de l'intendant et de M. Sadourny, subdélégué ; - extrait des rôles des tailles d'Aurillac ; - procès-verbaux de visite du haras de MM. de Leygonie et de Fabrègues, de 1719, 1722, 1724 (originaux et copies) ; - arrêt du Conseil d'Etat du roi qui donne droit à M. de Fabrègues sur le premier point et réserve la décision du second jusqu'à l'homologation par S.M. du contrat de 1714, du 14 mars 1724 ; - contestation entre le sieur de Beauchastel et les consuls de Thiezac au sujet d'une exemption de cote pour l'entretien d'un haras.

          Dates extrêmes : 1723-1727

        • 1 C 285     Organisation, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Ordonnances rendues par M. de la Grandville, sur assignations données à la requête des inspecteurs des haras, contre les garde-étalons en contravention aux règlements ; requêtes des contrevenants ; - correspondance de M. le chevalier de Requiran, commissaire à l'inspection des haras ; de M. Talemandier, subdélégué à Langeac ; - formules imprimées pour procès-verbaux de visite.

          Dates extrêmes : 1727-1729

        • 1 C 286     Réglementation
          Présentation du contenu :

          "Règlement du Roy et instructions touchant l'administration des haras du royaume" (Paris, imprimerie royale, 1724) ; - "lettres patentes du Roy, sur le règlement rendu pour le service des haras du royaume, le 22 février 1717" ; suit le règlement ; - formules de commissions, de procès-verbaux de visite, etc. ; - "déclaration du Roy portant confirmation des privilèges attribuez aux gardes des estalons establis pour les haras du royaume, du 22 septembre 1709" ; - "règlement (...) touchant le service des haras establis et à establir dans l'estendue de l'intendance de Navarre, Béarn et Généralité d'Auch, du 15 avril 1718" ; - "ordonnance du Roy, touchant les haras des particuliers, du 26 juin 1718" ; - "règlement (...) touchant le service des Haras à establir dans l'estendüe de l'intendance de Roussillon, Conflent, Cerdagne et pays de Foix, du 31 aoust 1718" ; - "ordonnance du Roy, touchant les particuliers qui ont passé des traitez avec MM. les intendants pour entretenir des Haras, du 20 avril 1719" ; "mémoire du Conseil du dedans du royaume, pour servir d'instruction à MM. les intendants et commissaires départis dans les provinces du royaume, touchant le restablissement des haras, du 28 février 1717" ; - "mémoire du Conseil du dedans du royaume, pour servir d'instruction aux Srs commissaires-inspecteurs des haras dans les provinces du royaume, du 28 février 1717" ; - "instruction aux garde-étalons, du 28 février 1717" ; - "arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les haras de la province d'Auvergne, du 1er mai 1725" ; suivi de l'ordonnance de l'intendant du 9 août 1732 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

          Dates extrêmes : 1724-1732

        • 1 C 287     Inspection des étalons
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux des visites faites dans la basse et dans la haute Auvergne par les commissaires préposés à l'inspection des haras, contenant les noms des paroisses où sont les étalons, des particuliers qui les possèdent, le nombre des étalons appartenant au roi, de ceux appartenant à des particuliers, les notices consacrées à chaque étalon, comprenant leur âge, leur robe, l'époque depuis laquelle ils sont employés et les noms des pays dont ils sont originaires, par MM. de Rioux ; Antoine de Chastel, écuyer, sieur de Murols ; Joseph Cougoul de Ludières, écuyer,conseiller, secrétaire du roi, subdélégué de l'intendance, commissaires pour la basse Auvergne, et par M. de Lavandès, commissaire pour la haute Auvergne, pendant les années 1709, 1712, 1713, 1714, 1715, 1716, 1718.

          Dates extrêmes : 1709-1718

        • 1 C 288     Inspection des étalons
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux à en-tête imprimé et à colonnes désignées par les titres suivants : "noms des paroisses ; noms des garde-étalons et qualitéz ; étalons royaux, étalons approuvez ; pays des étalons ; taille, pieds et pouces, poil, âge et qualitez ; années de service ; changemens arrivez depuis la précédente visite", dressés par MM. du Chastel et de Lavandès, commissaires-inspecteurs dans la basse et haute Auvergne. (Les procès-verbaux de seconde visite dans chacune des deux circonscriptions portent à la fin une récapitulation indiquant le nombre des étalons royaux, des étalons approuvés, des juments servies, des poulains et pouliches nés de la monte précédente) ; - lettre de M. de Lavandès au secrétaire de M. de la Grandville, intendant d'Auvergne, absent.

          Dates extrêmes : 1719-1722

        • 1 C 289     Inspection des étalons
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux de première et de deuxième visites. de MM. du Chastel, de Lavandès et François de Caissac, seigneur de Requiran, inspecteurs ; - rapports par M. de Requiran à M. de la Grandville, intendant, sur les haras de la haute Auvergne.

          Dates extrêmes : 1723-1725

        • 1 C 290     Inspection des étalons
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux de première et de deuxième visites. de MM. du Chastel, de Lavandès et François de Caissac, seigneur de Requiran, inspecteurs ; - haras de baudets créés en 1725 dans la basse et dans la haute Auvergne.

          Dates extrêmes : 1726-1727

        • 1 C 291     Inspection des étalons.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux de première et de deuxième visites. de MM. du Chastel, de Lavandès et François de Caissac, seigneur de Requiran, inspecteurs ; - correspondance de M. de Requiran et de l'intendant.

          Dates extrêmes : 1728-1729
          Importance matérielle : 19 pièces, papier.

        • 1 C 292     Organisation, fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. du Chastel et de Brunville, commissaires inspecteurs des haras ; de l'intendant et des subdélégués ; - état des paroisses où il y a le plus de pacages propres à élever des poulains, avec le nombre de juments et de quelle taille elles sont, et l'indication des cotes d'office des proprétaires de chacune d'elles dans les trois élections de Saint-Flour, Aurillac et Mauriac ; - procès-verbaux de contraventions aux règlements et ordonnances ; confiscation de chevaux et baudets non approuvés ; - requêtes de garde-étalons, réclamant le privilège de la cote d'office ; demandant à être déchargés de leur étalon ; - plaintes contre divers garde-établons ; - réclamation de M. Saint-Priest de Fontanès au sujet de ses cotes d'office ; - lettre de M. Duchassan, archidiacre de Saint-Flour, demandant la charge d'inspecteur des haras pour son beau frère, ancien capitaine ; - lettre de M. Barentin de Montchal, recommandant à l'intendant le sieur Pelissier, bailly de sa terre de La Motte, qui tient un haras à Auzat.

          Dates extrêmes : 1731-1733
          Importance matérielle : 40 pièces, papier.

        • 1 C 293     Organisation, fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Formules imprimées pour commissions de garde-étalons ; - lettre de Mme d'Alègre-Presigny, recommandant le sieur Mercier comme garde-étalon ; - commissions de garde-haras de l'élection d'Aurillac pour le sieur Bersagol, et de sous-inspecteur visiteur des haras de la basse Auvergne pour le sieur Roux, de Brioude ; - diverses requêtes de garde-étalons ; - procès-verbaux de contraventions fournis par M. de Murol, inspecteur des haras ; - état des chevaux défectueux du convoi d'Auvergne qui ont été vendus ; - état des juments de la paroisse de Trizac ; requête de la paroisse demandant qu'on les décharge d'un étalon sur deux qui leur sont imposés ; - demandes de la comission d'inspecteur des haras, vacante par la mort de M. de Brunville, en faveur de MM. Delort et de Sedaiges.

          Dates extrêmes : 1734-1741
          Importance matérielle : 43 pièces, papier.

        • 1 C 294     Organisation, fonctionnement ; revues.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. de Sedaiges, inspecteur des haras ; - lettres de M. l'abbé du Bouschet demandant à être déchargé des baudets qui lui restent du haras établi au Bouschet ; - commissions de garde-étalons ; - contraventions aux règlements : - ordonnance de M. Rossignol, intendant d'Auvergne, pour la revue des juments, 1744 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - états des revues de juments marquées pour les haras dans les élections de Mauriac et d'Aurillac, faites par MM. de Sedaiges, inspecteur des haras ; de Tournemire, sous-inspecteur ; de Cebié et de Vigier, subdélégués.

          Dates extrêmes : 1742-1745
          Importance matérielle : 26 pièces, papier ; 1 placard consultable sous la cote 62 Fi 39.
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 39.


          • 62 Fi 39     [1744 ] De par le Roy / Bonaventure-Robert Rossignol (...) / (...) conseiller du Roy (...) / il est ordonné aux habitants de la paroisse de [Blanc] (...) de quelque qualité & condition qu'ils soient, de faire trouver toutes leurs cavales (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 50 x 39 cm
            1 vue  - [1744 ] De par le Roy / Bonaventure-Robert Rossignol (...) / (...) conseiller du Roy (...) / il est ordonné aux habitants de la paroisse de [Blanc] (...) de quelque qualité & condition qu\'ils soient, de faire trouver toutes leurs cavales (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 50 x 39 cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1744
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 294.


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