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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Recouvrement des impositions
      Dates extrêmes : 1649/1790

      •    Affaires particulières
        Dates extrêmes : 1649/1789

        • 1 C 3910     1740-1742 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant, de M. Thomas et de M. Belamy, receveur des tailles à Brioude, au sujet d'une requête présentée par le sieur Chambaud, soldat invalide, de la paroisse de Reilhac, se plaignant d'une saisie pratiquée sur les biens de son beau-père, 1740 ; - plaintes contre les consuls de Coudes-Montpeyroux accusés de concussions et de malversations : information par MM. Duvernin, subdélégué à Vic-le-Comte, et de Mauriac, receveur des tailles, 1740-1742 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1740-1742
          Importance matérielle : 80 pièces, papier.

        • 1 C 3911     1740-1750 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. Lenormant et Dutour, receveurs des tailles, et de Merville, subdélégué, au sujet des difficultés du recouvrement dans la ville de Thiers, 1741 ; - avis de M. Urion, subdélégué, sur une requête des consuls de Riom de l'année 1741 ; - ordonnances de l'intendant relatives aux saisies-arrêts ; - etc.

          Dates extrêmes : 1740-1750
          Importance matérielle : 104 pièces, papier.

        • 1 C 3912     1742-1747 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dorinière le jeune, receveur à Aurillac, se plaignant que la confection des rôles tarifés retarde le recouvrement, 1742 ; - plaintes de M. de Merville, subdélégué à Thiers, contre M. Courtade, chanoine de la même ville, qui soulève le peuple pour s'opposer au recouvrement ; lettre de l'intendant à M. Courtade, 1742 ; - observations sur la situation de la paroisse des Martres-sur-Morge en 1742 ; - ordonnance de l'intendant, du 17 avril 1742, enjoignant aux consuls d'Issoire de se conformer à l'arrêt du Conseil du 5 avril 1687, et en conséquence de n'imposer pour leur droit de collecte que 6 deniers pour livre ; - etc.

          Dates extrêmes : 1742-1747
          Importance matérielle : 103 pièces, papier.

        • 1 C 3913     1743-1749 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Curton, de Madic, le 1er octobre 1743, au sujet des poursuites que fait contre lui M. Libois, receveur des tailles ; - lettres de M. Dorinière l'aîné, receveur des tailles, et des consuls d'Aurillac qui demandent un abonnement, 1743 ; - lettre du même, 1743, au sujet des difficultés qu'il rencontre pour lever à La Roquebrou le dixième d'industrie ; - mémoire de M. Georges, subdélégué à Montaigut, 1743, au sujet d'un procès entre les consuls de La Baillie-Grangèse et le sieur Guillet, gardien d'une vache saisie, d'une part, et le sieur Raymond, d'autre part ; - etc.

          Dates extrêmes : 1743-1749
          Importance matérielle : 96 pièces, papier.

        • 1 C 3914     1743-1749 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dorinière le jeune, receveur à Aurillac, proposant à l'intendant des mesures pour que le revenu des biens abandonnés, que font cultiver les consuls, ne profite auxdits consuls que jusqu'à concurrence des impositions, 1744 ; - ordonnance de l'intendant, du 6 mars 1744, permettant aux consuls de Saint-Nectaire de se mettre en possession des biens que le prieur du Chambon laisse en friche, en se conformant aux instructions prises par le mandement des tailles ; - émeute dans le village de Morange, paroisse de Mazeyrat, à l'occasion d'une exécution de bestiaux, 1745 ; - lettres de M. Malouet au sujet d'une garnison que le receveur des tailles a établie chez lui ; - etc.

          Dates extrêmes : 1743-1749
          Importance matérielle : 133 pièces, papier.

        • 1 C 3915     1744-1752 .
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de l'intendant, du 28 novembre 1744, invitant les consuls de Boudes de l'année 1745 et leurs successeurs à faire endosser les sommes qu'ils recevront des contribuables par le sieur Fabre, curé de ladite paroisse, afin d'éviter les malversations ; - lettre de M. Delolm de Lalaubye, du 24 avril 1745, au sujet des biens laissés sans culture ; - plaintes de M. Lenormant, receveur, sur le retard de la confection des rôles, et, par suite du recouvrement dans la ville de Thiers, 1745 ; - plaintes des consuls de Perrier, de l'année 1745, contre le sieur Grelliche, receveur à Issoire, au sujet de garnisons envoyées par ce dernier à Perrier ; - lettre de M. Lenormant adressant à l'intendant deux procès-verbaux de rébellion contre ses huissiers aux tailles, l'une dans la paroisse de Bulhon par Mme de Vendègre, l'autre dans la paroisse de Moureuille, 1746 ; - lettre de Mme Dulac-Vertamy au sujet de sa capitation des années 1745, 1747 et 1749 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1744-1752
          Importance matérielle : 144 pièces, papier.

        • 1 C 3916     1746-1752 .
          Présentation du contenu :

          Etats des cotes irrécouvrables, dans plusieurs paroisses, sur les impositions de l'année 1746 ; - plainte du sieur Francon, consul l'année 1746 de la paroisse Saint-Georges-ès-Allier, contre le curé dudit lieu ; - plaintes de plusieurs habitants de la paroisse d'Ars contre Jean Buoillet, consul de ladite paroisse l'année 1746, qu'ils accusent de n'avoir pas endossé des sommes données pour paiement de la taille, 1747 ; - affaire du sieur Daureilhe, emprisonné par ordre de l'intendant pour s'être comporté avec brutalité envers la femme d'un consul d'Issoire, de l'année 1746, 1748 ; - contestation entre le sieur Guillomet, commis à la recette des tailles et les consuls d'Aurillac de l'année 1746, 1748 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1746-1752
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 142 pièces, papier.

        • 1 C 3917     1747-1753 .
          Présentation du contenu :

          Contestation entre Mme de La Rochelambert et les consuls de Manglieu de 1747 ; - plaintes du sieur Grelliche, receveur à Issoire, au sujet d'une rébellion qu'il prétend être survenue à Arlanc à l'occasion du recouvrement, 1747 ; - état des cotes inexigibles, de la paroisse de La Mothe, 1747 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. de Montchal et Tartel, 1748 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1747-1753
          Importance matérielle : 126 pièces, papier.

        • 1 C 3918     1748-1754 .
          Présentation du contenu :

          Requête des consuls de la ville de Riom et collecteurs du Marais et Mozat de ladite ville pour l'année 1748, au sujet des non-valeurs de leurs rôles ; - plaintes des consuls de Saint-Amant-Tallende, 1748, et du syndic chargé du recouvrement de la taxe des arts et métiers, au sujet d'une rébellion survenue contre eux dans ladite ville ; - rébellion contre les consuls de Saint-Priest-Bramefant, 1750 ; - correspondance de MM. Couguet et de Mombriset, 1751, au sujet des malversations imputées aux consuls d'Auteyrat, 1748 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1748-1754
          Importance matérielle : 144 pièces, papier.

        • 1 C 3919     1749-1756 .
          Présentation du contenu :

          Information par Pierre Urion, subdélégué de l'intendant, contre le nommé Renglaret, accusé d'avoir injurié et maltraité un consul, 1749 ; - plainte du sieur Richard, ancien maître d'école à La Chaise-Dieu, à l'occasion d'une saisie faite sur lui par les consuls de La Chaise-Dieu de 1749 et 1750 ; - correspondance de MM. Lenormant et de Merville au sujet des retards du recouvrement dans la ville de Thiers, 1749-1750 ; - plaintes contre Antoine Lagarde, consul rétentionnaire de Léotoing, année 1749, 1751.

          Dates extrêmes : 1749-1756
          Importance matérielle : 148 pièces, papier.

        • 1 C 3920     1749-1759 .
          Présentation du contenu :

          Etat des non-valeurs dans les rôles de Riom de l'année 1750 ; requête des consuls à ce sujet ; - requête des consuls de Vic-le-Comte de l'année 1751 demandant la préférence sur des saisies de fruits exécutées à la requête des consuls de 1750 ; - plaintes des consuls de Saint-Germain-l'Herm, année 1750, contre le receveur des tailles ; - ordonnance de l'intendant, commettant les receveurs des tailles pour recevoir de M. de Saint-Germain les impositions relatives à la directe de La Roue qu'il possède dans le bourg de Saint-Anthème, années 1750-1751 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1749-1759
          Importance matérielle : 186 pièces, papier.

        • 1 C 3921     1751-1754 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Lenormant, receveur à Riom, du 5 février 1751, se justifiant auprès de l'intendant des plaintes portées contre lui par les collecteurs de Thiers ; - lettre de l'intendant à M. Madur, du 7 mai 1751, au sujet d'une saisie de bestiaux arants ; - mémoire sur une saisie de bestiaux de labour à Cebazat, 1751-1752 ; - état des non-valeurs du rôle de la ville de Riom, année 1751 ; requête des consuls à ce sujet ; - etc.

          Dates extrêmes : 1751-1754
          Importance matérielle : 141 pièces, papier .

        • 1 C 3922     1752-1756 .
          Présentation du contenu :

          Etat des cotes irrecouvrables l'année 1752 dans la paroisse de Saint-Ilpize ; - ordonnances de l'intendant, 1752-1756, au sujet des saisies-arrêts pratiquées en 1752 par les collecteurs de plusieurs paroisses ; - etc.

          Dates extrêmes : 1752-1756
          Importance matérielle : 84 pièces, papier.

        • 1 C 3923     1753-1759 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Pagès de Vixouses, subdélégué à Aurillac, 1753, au sujet des plaintes des consuls de Maurs ; - contestation entre Guillaume Torrent, marchand de Thiers, et les consuls de ladite ville de l'année 1753, au sujet d'une saisie ; - poursuites contre le sieur Espagnon, consul rétentionnaire d'Issoire l'année 1753, 1755-1759 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1753-1759
          Importance matérielle : 95 pièces, papier.

        • 1 C 3924     1754-1756 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à M. d'Orcet, du 27 novembre 1754, demandant pour quel motif les officiers de la justice d'Orcet ont mis en prison la veuve Pascal ; - lettres de M. Lafont, subdélégué à Issoire, au sujet des frais de recouvrement ; - etc.

          Dates extrêmes : 1754-1756
          Importance matérielle : 88 pièces, papier.

        • 1 C 3925     1755-1758 .
          Présentation du contenu :

          Plaintes des consuls de Bicon de 1755, au sujet des voies de fait qu'ils ont éprouvé de la part de Claude Duché, dit Pointu, hôte du logis de Saint-Claude à Aigueperse ; - lettre de M. de La Volpilière, de Volpilière le 25 août 1755, demandant d'être autorisé à payer ses impositions au receveur des tailles pour éviter les impolitesses des consuls ; - lettres de M. Tartel au sujet d'une requête adressée contre lui à l'intendant par des habitants de Saint-Ilpize, 1755 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1755-1758
          Importance matérielle : 81 pièces, papier.

        • 1 C 3926     1756-1758 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à M. Chapsal, receveur des tailles à Riom, du 28 juin 1756, au sujet des plaintes de quelques paroisses de l'élection de Riom ; - lettre de Mme Gain de Chalus, à Combraille, le 4 octobre 1756, se plaignant qu'un huissier aux tailles de Clermont soit venu exécuter un de ses métayers à Saint-Etienne-des-Champs ; - lettre de M. de Vichy, datée de Varvasse, le 13 juillet 1757, au sujet d'une saisie faite sur un journalier de Chanonat par les consuls de cette paroisse, de l'année 1756 ; - rébellion contre le sieur Bonneton, l'un des consuls de Riom l'année 1756 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1756-1758
          Importance matérielle : 78 pièces, papier.

        • 1 C 3927     1687-1761 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Portaly, capitaine de cavalerie, au sujet de l'achat qu'il avait fait de foin et paille saisis sur un particulier de Bonneval et que le receveur des tailles a fait enlever sous prétexte du recouvrement ; - lettre de M. de La Roche-Lambert signalant à l'intendant les agissements de François Montbessoux le jeune, collecteur de Manglieu, l'année 1757, qui exige arbitrairement des frais de garnison ; mémoire à ce sujet de M. Lafont, subdélégué à Issoire ; - lettre de l'intendant à M. Lafont, juillet 1759, au sujet des frais induement répétés sur les habitants d'Issoire par les consuls de 1757 ; mémoires relatifs à cette affaire ; extraits des rôles de la ville d'Issoire, de 1706 à 1735 ; - mémoire de M. Lafont sur une contestation entre deux consuls d'Issoire de l'année 1757 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1687-1761
          Importance matérielle : 95 pièces, papier.

        • 1 C 3928     1758-1765 .
          Présentation du contenu :

          Mémoire sur une contestation entre les consuls d'Espalem, de l'année 1758, et le sieur Dalbine, marchand à Brioude ; - lettre de M. de Ballainvilliers, du 27 juillet 1759, à M. Chapsal, receveur des tailles à Riom, au sujet d'une plainte contre le sieur Dupuy, clerc des tailles ; - lettre de l'intendant à M. Landry, receveur général des tailles, du 7 août 1758, lui exposant la misère des habitants de la montagne, surtout du côté du Mont-Dore et de Rochefort ; - requête de François de Saint-Julien, écuyer, habitant du bourg de Randan, au sujet d'une cote faite induement sur lui dans le rôle de Pragoulins, et des insultes qu'il a reçues du sieur Barrier, consul de cette collecte en 1758 ; lettre à ce sujet de M. de La Crène, 1759 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1758-1765
          Importance matérielle : 130 pièces, papier.

        • 1 C 3929     1759-1761 .
          Présentation du contenu :

          Avis de M. Tournadre, 1761, sur la contestation qui s'est élevée entre M. le comte de Tana et les consuls de Champeix de 1759 ; - correspondance de l'intendant, de M. de Saint-Estienne et de M. Ribeyre, subdélégué à Rochefort, au sujet de biens abandonnés que le sieur Mesure, consul de Bourg-Lastic en 1759, avait affermés pour s'assurer le paiement des impositions mises sur lesdits biens ; - contestation au sujet d'une main-levée accordée par l'élection de Saint-Flour, 1760 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1759-1761
          Importance matérielle : 157 pièces, papier.

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