Les Archives départementales seront fermées du mercredi 8 au vendredi 10 mai inclus. Rendez-vous le lundi 13 mai !
-----------------
Vous êtes ici : Qui sommes-nous ? > [Ne] suivez [plus] le chantier !
Le Puy-de-Dôme en mouvement. Janvier 2021.
La Montagne, 17 septembre 2019.
France Bleu, 16 septembre 2019.
La Montagne, 26 avril 2019.
La Montagne. 7 mars 2019.
Le Puy-de-Dôme en mouvement. Mars 2019.
France 3. 28 mai 2021.
France Bleu. 28 mai 2021.
La Montagne. 29 mai 2021.
Etat de ce qui reste dû par les paroisses de l'élection d'Issoire sur les impositions de 1739 à 1741 ; - lettres des receveurs des tailles au sujet des états de recouvrement, 1740 ; - lettre de M. Orry, du 1er février 1744, recommandant à M. Rossignol de lui envoyer régulièrement les états mensuels de recouvrement tant des impositions ordinaires que du dixième et les états trimestriels des restes dus sur les exercices antérieurs ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les receveurs des tailles ; états des cotes irrecouvrables de la ville et du bourg d'Arlanc, en 1747 ; - états de restes à recouvrer de 1722 à 1747.
Lettre de M. d'Ormesson, du 23 mai 1745, invitant l'intendant à s'assurer de temps en temps de la vérité des états de recouvrement qui lui sont fournis tous les mois par les receveurs particuliers ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles ; - notes et correspondance sur la différence qui se trouve entre les états fournis à l'intendant par M. Dorinière, sur le montant de la recette faite dans l'élection d'Aurillac jusqu'au 1er juillet 1745, et le résultat de la vérification faite par M. de Cébié, subdélégué ; états de recouvrement de l'élection d'Aurillac ; - résultat des vérifications.
Lettres des receveurs des tailles relatives aux états de recouvrement de 1749 à 1753 ; - lettre de M. de Machault, contrôleur général, du 17 décembre 1749, demandant un état exact des restes à recouvrer au 1er janvier 1750, sur les exercices 1747 à 1749 ; - état des restes à recouvrer au 1er janvier 1750 ; - lettre du contrôleur général, du 15 avril 1750, marquant sa satisfaction de la situation des recouvrements, mais invitant l'intendant à presser les receveurs de diminuer les frais de recouvrement ; lettres à ce sujet de l'intendant aux receveurs des tailles ; - état contenant le précis des lettres écrites par l'intendant aux receveurs des tailles, les 22 avril et 2 mai 1750, au sujet des frais de recouvrement et des réponses qu'ils ont faites ; - états des restes dus des exercices de 1749 à 1751 ; - état de comparaison de la recette faite sur les impositions ordinaires de 1752 à 1754 jusqu'au 1er avril de chacune des années 1753 et 1754.
Etat des restes dus dans l'élection de Clermont sur les tailles des années 1673 à 1681, fourni à M. de Bercy, intendant, le 17 novembre 1683, par M. d'Arsonval, commis à la recette des restes en question ; - états des recettes et des frais de recouvrement fournis par les receveurs des tailles, années 1687 et 1688 ; procès-verbaux des officiers des élections relatifs à la taxe des exploits décernés contre les contribuables, mêmes années ; - état des restes dus des impositions de 1688 au 1er juin 1689.
Etats des recouvrements et des frais de recouvrements fournis par les receveurs des tailles ; - états des instances portées aux élections en comparaison de cotes ou en radiation ; - états du nombre des bestiaux exécutés par élections ; - états des exécutions faites sur les consuls, par élections ; - lettres des receveurs des tailles.
Etats des recouvrements et des frais de recouvrements fournis par les receveurs des tailles ; - états des déplacements des bestiaux saisis ; - états des consuls empisonnés par élections ; - lettres des receveurs des tailles.
Etats des recouvrements de 1704 à 1711, arrêtés par M. Bechameil, intendant en 1715 ; - modèles d'états de recouvrements, 1709-1714 ; - états des recouvrements en 1717 ; - correspondance relative aux restes dus sur les impositions de 1719.
Modèle des états à fournir pour constater la recette faite sur la capitation des privilégiés de 1719 à 1724 ; lettre d'envoi de M. Dodun ; - état des recouvrements et états des restes dus de 1719 à 1726 ; correspondance des receveurs avec l'intendant, et de l'intendant avec le contrôleur général ; - états des restes à recouvrer de 1723 à 1729, dans les paroisses de Chomelis, Marsac, Paulhac, Arlanc ; - états des recouvrements au 1er octobre 1729 ; - état de comparaison des paiements faits aux recettes des tailles depuis le 1er décembre 1727 jusqu'au 1er décembre 1728, avec ceux faits depuis ledit jour 1er décembre 1728 jusqu'au 1er décembre 1729, sur les impositions de 1719 et années suivantes, jusques et compris 1729 ; - états des frais de recouvrement de 1725 à 1727.
Etat de la recette faite dans l'élection de Riom sur les impositions de toute nature de l'année 1743 pendant le mois de juillet 1745 ; - état de la recette faite dans l'élection de Brioude sur les impositions de toute nature de l'année 1744 pendant le mois d'août 1746 ; - états mensuels, par élections, de la recette faite sur les impositions de toute nature des années 1745 à 1747, pendant les six premiers mois de 1747.
Recette faite sur les rôles des années 1746 à 1748.
Recette faite sur les rôles des années 1747 à 1749.
Recette faite sur les rôles des années 1747 à 1750.
1 2 3 4 5 6 7 > 7 pages
Réalisé avec Ligeo Archives
