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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Instruction publique
    Dates extrêmes : 1637/1789

    •    Collèges
      Dates extrêmes : 1637/1784

      • 1 C 7011     Clermont-Ferrand
        Présentation du contenu :

        Lettres patentes du Roi contenant confirmation et règlement pour le collège de Clermont-Ferrand (25 janvier 1764) (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 7 pages) ; - les mêmes (L.-P. Boutaudon, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement portant envoi en possession du collège de Clermont-Ferrand des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 juin, 21 novembre 1763 et 30 mars 1764 (11 février 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 8 pages) ; - le même (placard, P.-G. Simon) ; - lettres patentes qui confirment une donation faite par l'évêque de Clermont pour servir de supplément aux honoraires des deux professeurs de théologie (novembre 1768) (Clermont-Ferrand, in-4°, 10 pages) ; - correspondance relative à une somme de 5 000 livres inscrite dans l'état du Roi de 1764, pour la dotation du collège de Clermont (1766-1767) ; - programme pour l'établissement d'un cours de physique expérimentale à Clermont par le sieur Cledière, de la Société royale de Clermont (1782) ; - requête de M. et de Mme Arnauld, bourgeois à Clermont, demandant que la peine du fouet prononcée contre le jeune Arloing, étudiant en rhétorique, soit commuée (s.d.).

        Dates extrêmes : 1764-1782
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1357.


      • 1 C 7842     Clermont-Ferrand, suppression des Jésuites : compte de séquestre.
        Présentation du contenu :

        Compte rendu par Sidoine Bertrand, économe séquestre, au procureur du roi en la sénéchaussée de Clermont, avec pièces justificatives.

        Dates extrêmes : 1762-1764
        Importance matérielle : 147 pièces, papier.

      • 1 C 7843     Clermont-Ferrand, suppression des Jésuites
        Présentation du contenu :

        Arrêts du Parlement.

        Dates extrêmes : 1762-1768
        Documents séparés :

        11 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1489 à 1499.


        • 62 Fi 1489     [1762 /04/23] Extrait des registres / du parlement, / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne / que les Créanciers des Prêtres & Ecoliers (...) de la Compag-/-nie de Jesus, seront tenus de s'unir & se syndiquer pour ne former / qu'un seul Corps de Créanciers-unis (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 87 x 60cm
          1 vue - [1762 /04/23] Extrait des registres / du parlement, / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne / que les Créanciers des Prêtres & Ecoliers (...) de la Compag-/-nie de Jesus, seront tenus de s\'unir & se syndiquer pour ne former / qu\'un seul Corps de Créanciers-unis (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 87 x 60cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1490     [1762 /08/06] Arrest / de la Cour de Parlement. / Qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des Bulles, Brefs, Constitutions & autres Réglemens de la Société se disant de / Jesus ; fait défenses aux soi-disans Jesuites (...) de porter l'Habit de ladite Société (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 83 x 60cm
          1 vue - [1762 /08/06] Arrest / de la Cour de Parlement. / Qui juge l\'Appel comme d\'abus interjetté par M. le Procureur Général, des Bulles, Brefs, Constitutions & autres Réglemens de la Société se disant de / Jesus ; fait défenses aux soi-disans Jesuites (...) de porter l\'Habit de ladite Société (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 83 x 60cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1491     [1762 /08/06] Extrait des registres / du Parlement, / (...) / La Cour (...) / ordonne que les Ouvrages intitulés : / Summa Theologie moralis (...) / Propositions dictées dans le Collège des Jésuites d'A-/-miens (...) / Seront lacérés & Brulés en la Cour du Palais au pied du Grand / Escalier d'icelui par l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 104 x 60cm
          1 vue - [1762 /08/06] Extrait des registres / du Parlement, / (...) / La Cour (...) / ordonne que les Ouvrages intitulés : / Summa Theologie moralis (...) / Propositions dictées dans le Collège des Jésuites d\'A-/-miens (...) / Seront lacérés & Brulés en la Cour du Palais au pied du Grand / Escalier d\'icelui par l\'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 104 x 60cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1492     [1762 /08/06] Arrest / de la Cour / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que tous les biens qui appartenoient à / ladite ci-devant Société se-disant de Jesus, continueront d'être regis & / administrés par les Economes Sequestres (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 74 x 52cm
          1 vue - [1762 /08/06] Arrest / de la Cour / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que tous les biens qui appartenoient à / ladite ci-devant Société se-disant de Jesus, continueront d\'être regis & / administrés par les Economes Sequestres (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 74 x 52cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1493     [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que (...) / chacun desdits (...) Jésuites pourra emporter en / se retirant des Maisons & Etablissemens de la dite (...) So-/-ciété se disant de Jesus, le Lit garni, les Tables, Chaises (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm
          1 vue - [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que (...) / chacun desdits (...) Jésuites pourra emporter en / se retirant des Maisons & Etablissemens de la dite (...) So-/-ciété se disant de Jesus, le Lit garni, les Tables, Chaises (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1494     [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que les Lieutenans Généraux des Bailliages / (...) se transporteront dans le jour de la reception du présent Arrêt (...) / (...) pour, sur les Procès verbaux de saisies ou descriptions des / Vases sacrés, Linges & Ornemens desdites Chapelles, en être fait / récollement en présence des Curés dans l'étendue des Paroisses des-/-quels sont situés les Maisons & établissemens desdits (...) soi-/-disans Jésuites (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm
          1 vue - [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que les Lieutenans Généraux des Bailliages / (...) se transporteront dans le jour de la reception du présent Arrêt (...) / (...) pour, sur les Procès verbaux de saisies ou descriptions des / Vases sacrés, Linges & Ornemens desdites Chapelles, en être fait / récollement en présence des Curés dans l\'étendue des Paroisses des-/-quels sont situés les Maisons & établissemens desdits (...) soi-/-disans Jésuites (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1495     [1762 /08/13] Extrait / des registres / du Parlement. / (...) / La Cour ordonne que le Libelle imprimé, intitulé, Mes dou-/-tes sur la mort des Jésuites (...) / (...) sera lacéré & brulé en la Cour du Palais (...) / (...) par l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm
          1 vue - [1762 /08/13] Extrait / des registres / du Parlement. / (...) / La Cour ordonne que le Libelle imprimé, intitulé, Mes dou-/-tes sur la mort des Jésuites (...) / (...) sera lacéré & brulé en la Cour du Palais (...) / (...) par l\'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1496     [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour ordonne que les Décimes dûes pour / raison des biens des ci-devant (...) Jésuites (...) / (...) seront payés par privilége & préférance / à toutes autres créances (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm
          1 vue - [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour ordonne que les Décimes dûes pour / raison des biens des ci-devant (...) Jésuites (...) / (...) seront payés par privilége & préférance / à toutes autres créances (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1497     [1762 /08/18] Extrait / des registres / de Parlement / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que la vingt-septiéme page d'im-/-pression du précédent Arrêt (...) / (...) qui juge l'appel des Institut (...) & au-/-tres Réglemens de la ci-devant Société se disant de Je-/-sus, sera réformée (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm
          1 vue - [1762 /08/18] Extrait / des registres / de Parlement / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que la vingt-septiéme page d\'im-/-pression du précédent Arrêt (...) / (...) qui juge l\'appel des Institut (...) & au-/-tres Réglemens de la ci-devant Société se disant de Je-/-sus, sera réformée (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1498     [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) fait (...) / défenses à tous Marguilliers, Fabriciens (...) / & généralement à toutes personnes ayant droit de / nomination (...) / (...) dans les Eglises (...) / (...) de nommer (...) / (...) desdits ci-devant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm
          1 vue - [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) fait (...) / défenses à tous Marguilliers, Fabriciens (...) / & généralement à toutes personnes ayant droit de / nomination (...) / (...) dans les Eglises (...) / (...) de nommer (...) / (...) desdits ci-devant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


        • 62 Fi 1499     [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne qu'il sera pourvû par les / Archevêques & Evêques (...) / (...) à la Nomination présentation & / collation de tous les Bénéfices qui étoient ci-devant à la / Nomination, collation & présentation desdits ci-de-/-vant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm
          1 vue - [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne qu\'il sera pourvû par les / Archevêques & Evêques (...) / (...) à la Nomination présentation & / collation de tous les Bénéfices qui étoient ci-devant à la / Nomination, collation & présentation desdits ci-de-/-vant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7843.


      • 1 C 7018     Fontanges.
        Présentation du contenu :

        Contrat passé par devant Delort, notaire à Saint-Flour, et par lequel M. Jean Bechot, docteur et maître ès sciences, principal du collège de Fontanges, se démet en faveur de Me Pierre Ymbert, docteur en théologie, troisième régent audit collège, pour deux années (7 mars 1637).

        Dates extrêmes : 1637
        Importance matérielle : 1 pièce, papier.

      • 1 C 7012     Mauriac.
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. de Vigier au sujet de la licence que se donnent les cabaretiers de servir du vin aux écoliers dans leurs tavernes (8 avril 1737) ; - lettre du père Boissy, jésuite de Toulouse, au sujet des papiers envoyés en Cour pour demander le rétablissement du collège de Mauriac (3 juin 1750) ; - note de M. de Tournemire au sujet d'une petite place appartenant à la ville et que les jésuites voudraient annexer à leur enclos (1754).

        Dates extrêmes : 1737-1754
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 7013     Mauriac.
        Présentation du contenu :

        Lettres patentes du Roi portant confirmation du collège de Mauriac (20 juin 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement portant envoi en possession du collège de Mauriac des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 juin, 21 novembre 1763 et 30 mars 1764 (19 juillet 1765) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 7 pages) ; - arrêt du Parlement concernant le collège de Mauriac (1er août 1768) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 8 pages) ; - arrêt du Parlement portant règlement pour le collège de Mauriac (9 mai 1769) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 14 pages) ; - délibération des administrateurs du collège royal de Mauriac décidant de soumettre à un arbitrage les différends du collège avec le sieur Violle (21 décembre 1782) ; - copie d'une lettre du président Rolland au principal du collège de Mauriac, rappelant que celui-ci a droit d'exclure les externes pour fautes graves, même commises hors du collège (12 mars 1784).

        Dates extrêmes : 1765-1784
        Importance matérielle : 7 pièces, papier (4 impr.).

      • 1 C 7014     Mauriac.
        Présentation du contenu :

        Requête de Guillaume Delalo, docteur en médecine, et député du corps de ville, demandant à l'intendant que les impositions mises sur le domaine de Saint-Jean appartenant au collège de Mauriac, soient réparties sur les paroisses de l'élection de Mauriac (1769) ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Tournemire ; - copies de pièces produites à l'appui de la demande d'exemption (accord entre les exécuteurs testamentaires de Guillaume Duprat et la ville de Mauriac relatif à l'établissement du collège (12 décembre 1563) ; concordat entre la ville et les jésuites pour le rétablissement du collège (12 octobre 1605) ; acte de ratification dudit concordat par le corps commun (12 octobre 1605) ; ordonnance de M. Desmarests de Vaubourg, intendant, permettant aux consuls de Mauriac de rayer l'imposition faite sur le domaine de Saint-Jean, les années 1687 et 1688 (2 décembre 1688) ; délibération de la ville confirmant l'article du concordat de 1605 par lequel ladite ville prenait à sa charge les impositions du domaine de Saint-Jean (13 janvier 1765) ; - lettres patentes du Roi portant confirmation du collège de Mauriac (20 juin 1765) (Aurillac, A. Viallanes, in-4°, 4 pages) ; arrêt du Parlement homologuant la délibération des habitants de Mauriac, du 13 janvier précédent (29 août 1765) ; arrêt du Parlement portant règlement pour le collège de Mauriac (9 mai 1769) (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 14 pages) ; état des revenus et biens du collège de Mauriac ; - lettre de l'intendant à M. d'Ormesson faisant remarquer que l'exemption de taille accordée par la ville est irrégulière (février 1770) ; - lettre de M. Terray rappelant à l'intendant que le Roi réprouve tous les concordats qui tendent à introduire une exemption d'imposition pour quelques biens que ce soit (16 août 1770) ; - requêtes de M. Guy, principal du collège de Mauriac, demandant modération des tailles imposées sur les biens du collège (1771) ; - nouvelles requêtes pour obtenir décharge des impositions du domaine de Saint-Jean (1773) ; mémoire relatif à cette demande ; correspondance.

        Dates extrêmes : 1765-1773
        Importance matérielle : 47 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets et 2 impr..

      • 1 C 7015     Riom.
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. Urion au sujet d'une somme de 150 livres que la ville accorde chaque année au collège pour distribution de prix (1733) ; - lettres du même au sujet du rétablissement de l'horloge du collège : on en propose une construire par le curé de Randan (1735) ; - lettre de M. Urion au sujet des réparations faites au collège et de l'imputation des dépenses (1752) ; - requête des oratoriens pour obtenir de la ville le paiement d'objets mobiliers qu'ils ont fournis (1760) ; - lettre du père Maigne, de l'Oratoire, communiquant à l'intendant le mémoire qu'il adresse au contrôleur général au sujet de la dotation du collège (juillet 1766) ; - arrêt du Conseil d'Etat et lettres patentes sur icelui qui accordent un supplément de dotation de 2 400 livres au collège de l'Oratoire de Riom (7 octobre 1766) ; - requête du P. Campoux, supérieur du collège, réclamant les termes échus de la dotation dudit collège (1781) ; - requête du même, même sujet (1783).

        Dates extrêmes : 1733-1783
        Importance matérielle : 12 pièces, papier.

      • 1 C 7016     Saint-Flour.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. de Maupeou, intendant, enjoignant, sur la requête des jésuites du collège de Saint-Flour, aux consuls de ladite ville depuis 1673, de rendre leurs comptes par devant le sieur Vezin, subdélégué, et auxdits jésuites de faire également le compte de ce qui leur est dû (8 avril 1693) ; - quittance de Pierre Beaufils, receveur des octrois de Saint-Flour, qui reconnaît avoir reçu du receveur des tailles une somme, pour partie de la fondation et établissement du collège des jésuites de Saint-Flour ; - lettre de M. de La Houssaye adressant à l'intendant une requête des jésuites de Saint-Flour par laquelle ils demandent que, conformément à leur contrat de fondation du 31 décembre 1642, les consuls soient tenus de les mettre en possession d'un jardin et d'une chapelle, occupés alors par les Pénitents noirs (21 août 1724) ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Tassy de Monluc (1724) ; lettres et mémoires du père de Veni d'Arbouze, exposant l'objet des contestations que les jésuites du collège ont avec la ville de Saint-Flour ; lettre à ce sujet à M. de Mombriset, réponse de ce dernier ; - pièces produites à l'appui des demandes formées contre la ville de Saint-Flour par les jésuites (1724) ; copie de l'accord entre la ville et les jésuites et du titre des fondations faites par Mme de Brezons (31 décembre 1642) ; copie d'ordonnance de M. de Marle, intendant, pour l'exécution d'un arrêt du Conseil du 18 mars 1673 ; - lettre du Père de Tournemire, jésuite, au sujet d'une somme que le collège a à percevoir sur les deniers patrimoniaux (1731) ; - requête sur le même sujet du père Deviers (1740) ; nouvelle requête du père Puyjalon, docteur (1744) ; - lettre de M. de Ribeyre, évêque de Saint-Flour, au sujet d'une contestation qui s'est élevée entre les jésuites et les religieuses de Notre-Dame (13 avril 1757) ; - observations sur un mémoire par lequel les administrateurs du collège de Saint-Flour demandent une augmentation du prix du sel, dont le produit serait appliqué aux besoins du collège (s.d., 1763 environ).

        Dates extrêmes : 1642-1763
        Importance matérielle : 26 pièces, papier.

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