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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        •    De 1750 à 1774
          Dates extrêmes : 1749/1776

          • 1 C 2916     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : registre, in-folio, 71 feuillets écrits, cartonné.

          • 1 C 2917     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des élections de Brioude et de Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 6 cahiers de 200 feuillets.

          • 1 C 2918     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département pour les élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires pour les mêmes élections et bureau ; - états des impositions pour loyer des presbytères et des casernes, élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - états de répartition de la moitié des gages des offices municipaux et de l'abonnement des nouveaux droits sur les élections, moins celle de Brioude ; - assiette de l'imposition pour le logement de M. le marquis de Lignerat, lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne ; - états d'imposition pour les gages des messagers.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 55 pièces, papier, dont 10 cahiers de 14 feuillets.

          • 1 C 2919     Année 1751.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - mémoire sur la situation de chacune des sept élections ; - état des accidents survenus en 1750 ; - correspondance relative au département ; - lettre de M. de Machault annonçant que le roi accorde à la généralité une diminution de 120 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif à cette diminution ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille des élections d'Aurillac et de Riom et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office et pour servir à l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, bureau de Mauriac ; - projet de répartition de la taille et minute de l'effectif pour le bureau de Mauriac ; - projet de répartition de la taille sur les paroisses de l'élection de Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et de l'équipement des miliciens sur l'élection de Brioude et le bureau de Mauriac ; - états des impositions pour loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, pour le logement de M. de Lignerat, pour l'abonnement des nouveaux droits, sur les paroisses du bureau de Mauriac ; imposition sur les mêmes paroisses pour la perte faite sur la revente des froments achetés à Lyon ; - assiette de l'imposition faite pour la construction du collège de Brioude sur les paroisses de l'élection.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier dont 5 impr. et 5 cahiers de 132 feuillets.

          • 1 C 2920     Année 1751.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1750
            Importance matérielle : registre, in-folio, 82 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2921     Année 1752.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur l'état présent des sept élections de la généralité de Riom ; - état des paroisses de la généralité de Riom qui ont été le plus affligées par la grêle, les inondations et autres accidents en 1751 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 octobre 1751, accordant à la généralité de Riom une diminution de 120 000 livres ; - correspondance relative à l'imposition pour les dépenses des pépinières ; - modèle de mandement imprimé ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille des élections de Brioude et de Riom ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, élection de Brioude ; - projet de répartition de la taille dans l'élection de Riom ; - assiette et département, élections de Brioude et de Clermont ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires, élections de Brioude, Riom et Saint-Flour ; - rôle de l'abonnement des novueaux droits, élection de Brioude ; - rôle d'imposition, pour les réparations du collège de Brioude sur les paroisses de la même élection.

            Dates extrêmes : 1751-1752
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 7 cahiers de 204 feuillets ; partie en mauvais état.

          • 1 C 2922     Année 1752.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1751
            Importance matérielle : registre, in-folio, 85 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2923     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur l'état des élections de la généralité ; - état des paroisses qui ont été le plus affligées par la grêle, les inondations et autres accidents ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 octobre 1752, accordant à la généralité une diminution de 100 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 12 décembre 1752, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 octobre 1752, approuvant l'état arrêté par M. de Moras, des dépenses occasionnées tant par le régiment de Clermont-Tonnerre cavalerie que pour les loyers des casernes ainsi que la répartition desdites dépenses sur les paroisses ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant l'imposition de la somme destinée à l'entretien des pépinières ; - modèles des mandements imprimés ; - assiette et département de la taille et autres impositions contenues au brevet, élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projet de département pour l'élection de Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'équipement des miliciens et autres dépenses militaires sur les élections de Clermont-Ferrand, Issoire, Saint-Flour ; - état de l'imposition sur les mêmes élections des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - états d'imposition sur les élections de Clermont et d'Issoire pour les gages des messagers ; - assiette sur l'élection de Saint-Flour de l'imposition pour le logement de M. de Lignerat ; - abonnement des nouveaux droits : rôles de répartition sur la noblesse, les exempts et privilégiés, les officiers du présidial de Clermont, des élections de Clermont, Riom et Saint-flour ; sur les officiers de la Cour des aides de Clermont et du bureau des Finances de Riom ; sur les secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont.

            Dates extrêmes : 1752
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 62 pièces, papier dont 14 impr. et 10 cahiers de 131 feuillets.

          • 1 C 2924     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office pour les élections de Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, mêmes élections.

            Dates extrêmes : 1752
            Importance matérielle : 10 pièces, papier dont 7 cahiers de 253 feuillets.

          • 1 C 2925     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition entre les élections ; dépouillement du brevet ; projets de répartition ; - mémoire de l'intendant sur la situation des élections en 1753 ; - état des paroisses qui ont été le plus éprouvées par la grêle, les inondations et autres accidents ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 octobre 1753, accordant à la province une diminution de 100 000 livres ; - projet de répartition de ladite diminution ; arrêt du Conseil d'Etat, du 11 décembre 1753, approuvant cette répartition ; - état de situation des recouvrements ; - carte générale des impositions ; - modèles des mandements imprimés de la taille et autres impositions ; - assiette et département sur les élections d'Aurillac, Riom et sur le bureau de Mauriac, des impositions contenues au brevet de la taille ; - plumitifs des cotes d'office et des rejets pour l'élection de Clermont ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, équipement des miliciens et autres dépenses militaires, même élection ; - états d'imposition, sur l'élection de Clermont, des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, des gages des messagers, de l'abonnement des nouveaux droits, des sommes imposées pour la réparation des ponts et quais de la ville de Billom, détruits par l'inondation de septembre 1750.

            Dates extrêmes : 1753-1754
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier dont 10 impr. et 10 cahiers de 168 feuillets.

          • 1 C 2926     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1753
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2927     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; lettre d'envoi de cet avis à M. d'Ormesson ; - lettre du contrôleur général annonçant que le Roi accorde à la province d'Auvergne une diminution de 150 000 livres ; elle est une des plus favorablement traitées ; - lettre d'envoi des commissions des tailles et des lettres de cachet destinées aux officiers du bureau des Finances ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 septembre 1754, relatif au moins-imposé ; - arrêt du Conseil relatif à diverses impositions ; - lettre d'envoi de M. Roffay du plumitif de l'élection d'Aurillac ; - minute de la carte générale des impositions de 1755 ; - route pour le département de 1755 ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitif de la taille de l'élection de Saint-Flour ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Riom ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, même élection ; - assiette et département des impositions contenues au brevet ; - état de l'imposition faite sur quelques paroisses de l'élection de Clermont, pour remboursement des sommes avancées par les syndics à l'effet de défendre contre les demandes de M. l'évêque de Clermont au sujet des censives prétendues par lui sur lesdites paroisses.

            Dates extrêmes : 1753-1754
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 45 pièces, papier dont 14 impr. et 3 cahiers de 97 feuillets.

          • 1 C 2928     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2929     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 72 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2930     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - mémoires du même sur la situation des élections ; - lettres du receveur des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 16 septembre 1755 par lequel le roi accorde à la province d'Auvergne une diminution de 100 000 livres sur ses impositions de 1756 ; - autres arrêts du Conseil, août-décembre 1755, relatifs aux diverses impositions ; - lettres d'envoi d'arrêts du Conseil, du 4 novembre 1755 ; - carte générale des impositions de 1756 ; route pour le département de 1756 ; - modèles des mandements imprimés ; - assiette et département sur l'élection d'Aurillac des impositions contenues au brevet ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, équipement des miliciens et autres dépenses militaires, élection d'Aurillac ; - états d'imposition pour les loyers des casernes de maréchaussée et des presbytères, élections d'Aurillac et de Riom ; - états d'imposition sur les paroisses du bureau de Mauriac pour le logement de M. de Lignerat et pour celui de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - assiette et répartition sur les mêmes paroisses des gages des messagers de Clermont, à Mauriac et à Aurillac ; - rôle et répartition de l'abonnement des nouveaux droits, élection d'Aurillac ; - état des impositions extraordinaires, élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1755-1757
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 51 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 2931     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille de l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1755
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 84 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2932     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Aurillac, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac et de Riom ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1755
            Importance matérielle : 8 pièces, papier dont 5 cahiers de 175 feuillets

          • 1 C 2933     Année 1757.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur la situation de chacune des élections de la généralité de Riom ; - projets de répartition ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil, du 19 octobre 1756, relatif aux dépenses militaires ; -modèles des mandements imprimés de la taille.

            Dates extrêmes : 1756
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 35 pièces, papier (12 impr.).

          • 1 C 2934     Année 1758.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - minute du mémoire de l'intendant sur la situation des élections ; - arrêts du Conseil, du 27 septembre 1757, relatifs à diverses impositions ; - lettre d'envoi de M. d'Ormesson, du 15 octobre 1757, adressant à l'intendant des exemplaires d'un arrêt qui ordonne l'imposition sur tout le royaume d'une somme de 500 000 livres pour le service des milices gardes-côtes ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitif des cotes d'office de l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, même élection ; - assiette et département de la taille de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac ; - assiette et répartition des sommes à imposer en 1758 pour l'équipement des miliciens de 1757 ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection d'Aurillac du quartier d'hiver et des autres dépenses militaires, de l'ustensile de cavalerie et d'infanterie, des sommes imposées pour l'armement des milices gardes-côtes, des dépenses pour les réparations du pont de Cabrières.

            Dates extrêmes : 1757
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier (14 impr.).

          • 1 C 2935     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur la situation des élections d'Auvergne ; - lettres d'envoi de ce mémoire par l'intendant à M. d'Ormesson et au contrôleur général ; - lettres des subdélégués au sujet du département ; - dépouillement du brevet de la taille de 1759 ; mémoire sur la différence entre ce brevet et celui de l'année précédente ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 octobre 1758, accordant à la généralité de Riom une diminution de 180 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, pour l'imposition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires, 19 septembre 1758 ; - modèles des mandements imprimés.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier (3 impr.).

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