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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

          • 1 C 2858     1720 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1720
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 124 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2859     1721 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant la table alphabétique des paroisses, le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1721
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 123 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2860     Année 1722.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille ; - assiette et département pour l'année 1722 ; - arrêt du Conseil d'Etat approuvant la répartition des 600 000 livres de moins imposé ; - plumitif pour l'imposition dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'élection de Riom ; - plumitif pour l'élection de Saint-Flour ; - états des cotes d'office de 1722.

            Dates extrêmes : 1721-1722
            Importance matérielle : 23 pièces, papier, dont 8 cahiers de 144 feuillets.

          • 1 C 2861     Année 1722.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département : pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; de la somme de 1 157 livres que doit porter l'élection de Riom pour le logement du lieutenant-général de la Basse-Auvergne de l'année 1720 et pour les réparations faites audit logement, en conséquence de l'arrêt du Conseil du 21 mai 1721 ; - assiettes de l'imposition faite sur les élections d'Aurillac, de Mauriac et de Saint-Flour, pour le logement du lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne, suivant l'arrêt du Conseil du 20 avril 1720 ; - assiettes de l'imposition pour le loyer des presbytères ; - états de la répartition faite par l'intendant, sur les élections d'Aurillac et de Clermont, des sommes à imposer en 1722 pour les droits d'usages ou nouveaux acquêts.

            Dates extrêmes : 1721-1723
            Importance matérielle : 13 pièces, papier, dont 2 cahiers de 44 feuillets.

          • 1 C 2862     Année 1723.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille, répartition entre les élections ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 octobre 1722, accordant à la généralité de Riom une diminution de 300 000 livres sur la taille de 1723 ; - arrêt du Conseil, du 11 août 1722, ordonnant l'imposition sur la généralité d'une somme de 378 857 livres 2 sols 1 denier pour la dépense des troupes et tenir lieu des impositions pour le quartier d'hiver ; - état des cotes d'office pour 1723 dans l'élection de Brioude ; - rôles de répartition sur les officiers du présidial d'Aurillac, sur les officiers de l'élection de la même ville, sur les nobles et sur les exempts et privilégiés de ladite élection des sommes imposées pour l'abonnement des droits des inspecteurs aux boucheries et de ceux des inspecteurs aux boissons, pour deux années, à compter du 1er avril 1722.

            Dates extrêmes : 1722-1723
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.

          • 1 C 2863     Année 1724.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 14 décembre 1723, accordant une diminution de 250 000 livres ; - état de répartition sur les élections du moins imposé de 250 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; - arrêt du Conseil, du 23 août 1723, pour l'imposition du quartier d'hiver sur la généralité de Riom ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant l'imposition des sommes destinées à secourir les incendiés de Châteaudun ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille de l'élection de Brioude ; - état des cotes d'office pour 1723 dans l'élection de Brioude ; - plumitif de l'élection de Clermont ; - plumitif de l'élection d'Issoire ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont et d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1723-1724
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier dont 6 cahiers de 121 feuillets.

          • 1 C 2864     1724 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1724
            Importance matérielle : registre, in-folio ; 123 feuillets écrits.

          • 1 C 2865     Année 1724.
            Présentation du contenu :

            Assiette du quartier d'hiver sur l'élection de Clermont ; - assiettes de l'imposition de 14 940 livres sur la généralité de Riom pour l'indemnité accordée aux habitants de Châteaudun ; - état des sommes imposées sur l'élection de Clermont pour les loyers des presbytères ; - ordonnances du bureau des Finances de Riom pour l'imposition de la subvention sur les villes de Clermont et de Montferrand ; - assiette et département de l'imposition faite sur les élections pour les gages des syndics et greffiers des rôles de 1722 à 1724 ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits sur l'élection de Saint-Flour ; - rôles de répartition des gages des offices municipaux sur l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1723-1724
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

        •    De 1725 à 1749
          Dates extrêmes : 1725/1748

          • 1 C 2866     1725-1726 Années .
            Présentation du contenu :

            Copie d'une lettre écrite le 11 janvier 1725, par M. d'Ormesson à M. de La Grandville, intendant d'Auvergne ; - compte rendu de la tournée faite en 1725 (?) par M. Bidé de La Grandville dans les élections de sa généralité ; - état d'imposition sur l'élection de Clermont pour le loyer des presbytères.

            Dates extrêmes : 1725-1726
            Importance matérielle : 3 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 2867     Année 1727.
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 26 novembre 1726, accordant à la généralité de Riom 40 122 livres de diminution ; arrêt du Conseil d'Etat du 24 décembre 1726 pour la répartition de la diminution de 300 000 accordée par deux arrêts précédents, à la généralité de Riom ; - assiette et département sur les élections d'Aurillac, Brioude et Saint-Flour ; plumitif de la taille pour l'élection d'Aurillac ; - projets pour le département de 1727 dans l'élection de Brioude, dans celle de Mauriac ; - plumitif de la taille pour l'élection de Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office dans les élections d'Aurillac, Brioude, Mauriac et Saint-Flour ; - assiette et département des trois deniers pour livre ; - assiettes du quartier d'hiver sur les élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1726-1727
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier dont 6 cahiers de 92 feuillets.

          • 1 C 2868     Année 1727.
            Présentation du contenu :

            Carte générale des impositions ; - commission pour la subvention de la ville de Clermont ; - assiettes et répartition de la somme imposée pour la réformation des bois ; - assiette et répartition de la somme imposée pour la dépense des pépinières ; - assiettes du droit de confirmation "à cause du joyeux avènement de Sa Majesté, suivant l'arrêt du Conseil du 8 octobre 1725 " ; - états de répartition des sommes imposées pour les nouveaux acquêts ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux, réservée pour les besoins des hôpitaux ; - assiette et répartition de l'abonnement des nouveaux droits ; - assiettes d'imposition pour l'abonnement sur les huiles et savons (la plupart des dossiers de cette liasse sont incomplets, les états de plusieurs des élections font défaut).

            Dates extrêmes : 1726-1727
            Importance matérielle : 55 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 2869     Années 1728, 1730 et 1731.
            Présentation du contenu :

            Avis de M. de La Grandville, intendant, sur la taille de 1728 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 juillet 1729, qui ordonne l'imposition en 1730, sur les 20 généralités des pays d'élection, d'une somme de 500 000 livres pour être employée au curage et nettoyement du port et havre de La Rochelle, et à l'enlèvement de la barre du port de la ville de Bayonne (Paris, impr. royale ; in-4°, 4 pages) ; - lettre d'envoi de l'arrêt du Conseil, qui règle à la somme de 550 000 livres le moins imposé qui a été accordé à la généralité de Riom sur les impositions de 1730 ; - arrêt du Conseil, du 3 octobre 1730, accordant à la généralité de Riom 600 000 livres de diminution sur les impositions de 1731 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 juin 1730, qui ordonne l'imposition en 1731 sur les 20 généralités des pays d'élection d'une somme de 500 000 livres pour les travaux des ports de La Rochelle et de Bayonne (Paris, impr. royale ; in-4°, 4 pages) ; - modèles imprimés des mandements.

            Dates extrêmes : 1727-1730
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 17 pièces, papier (8 impr.).

          • 1 C 2870     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - lettre de M. d'Ormesson, adressant cet extrait à l'intendant, et l'avertissant qu'il n'y a point de changement par rapport aux impositions de 1731 ; - avis de l'intendant sur la taille de 1732 ; - lettre de M. Delpech, annonçant que le moins imposé de 1732 sera de 700 000 livres ; - état de répartition de la taille et des impositions annexes sur les différentes élections ; - lettre de M. Trudaine, adressant à M. d'Ormesson la carte générale des impositions de 1732 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 28 juillet 1731, accusant réception de l'avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - observations sur la lettre ci-dessus ; - lettre de M. d'Ormesson, du 26 août 1731, adressant à l'intendant les commissions des tailles pour l'année 1732, les lettres de cachet pour les officiers du bureau des Finances qui doivent assister au département, et les arrêts ordonnant l'imposition du fourrage et solde des milices ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 septembre 1731, accordant à la généralité de Riom une diminution de 700 000 livres ; - lettres de l'intendant, protestant que la diminution est insuffisante ; - état de comparaison des impositions de 1731 et de 1732 ; lettre d'envoi de cet état par l'intendant ; - état général du montant des impositions de la généralité de Riom en 1732 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 novembre 1731, pour la répartition du moins imposé ; - assiette et département de la taille pour 1732 (manque l'élection de Riom).

            Dates extrêmes : 1731
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 38 pièces, papier dont 2 impr. et 3 cahiers de 40 feuillets.

          • 1 C 2871     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Etats pour servir au département par élections, contenant le chiffre de la taille en 1731 et 1732, les diminutions sur 1732 et la taille effective de la même année ; une colonne d'observations (manque l'élection de Riom) ; - plumitifs de la taille.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 9 cahiers de 260 feuillets.

          • 1 C 2872     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Plumitif : élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : registre, in-folio, 63 feuillets écrits.

          • 1 C 2873     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office. - Cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers ; états des fabricants et ouvriers papetiers des rivières de La Forie et de Chadernolles et des cotes d'office qui leur sont accordées en 1731 et 1732 ; requête de Jean-Joseph Dupuy, fabricant de papier à la Grandrive, paroisse de Chadernolles, demandant tant pour lui que pour les autres fabricants diminution de leurs cotes d'office en proportion de la diminution accordée en 1732 à la collecte de Chadernolles ; copie des ventes passées par ledit sieur Dupuy de ses moulins fariniers et de sa fabrique de papiers ; - assiette et département des 3 deniers pour livre de la taille ; assiette et département des sommes imposées pour le quartier d'hiver et le logement des troupes ; - assiettes des sommes imposées pour accorder des gratifications à ceux qui tuent des loups ; - états des sommes imposées pour les loyers des presbytères ; - rôles de répartition, de l'abonnement des nouveaux droits ; rôles de répartition de la moitié des gages des officiers municipaux ; - état de l'imposition pour les gages des messagers d'Ambert et de Viverols ; - états d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; - assiettes de l'imposition pour le logement de M. de Lignerac, lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : 64 pièces, papier, dont 6 cahiers de 107 feuillets.

          • 1 C 2874     Année 1733.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur l'imposition ; - états de répartition de la taille entre les élections ; états de comparaison de la taille effective de 1732 et de celle de 1733 ; - état général du montant des impositions de 1733 ; - projet d'arrêt du Conseil d'Etat pour la réimposition des restes à recouvrer ; - plumitifs de la taille pour 1733 (manquent ceux des élections d'Issoire et de Saint-Flour).

            Dates extrêmes : 1732-1733
            Importance matérielle : 37 pièces, papier, dont 1 impr. et 7 cahiers de 175 feuillets.

          • 1 C 2875     Année 1733.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office. - Etat de quelques cotes d'office qu'on peut faire en augmentation dans l'élection de Brioude au département de 1732 ; - états des consuls qui se sont induement diminués ; assiettes de la taille et des 3 deniers pour livre de la taille ; - assiette et département du quartier d'hiver ; - assiette et département des sommes imposées pour la moitié des gages des offices municipaux ; assiettes de l'abonnement des nouveaux droits ; - assiette d'imposition pour le logement de M. de Lignerat et pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont.

            Dates extrêmes : 1732-1733
            Importance matérielle : 50 pièces, papier, dont 4 cahiers de 69 feuillets.

          • 1 C 2876     Année 1734.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de M. Orry et de l'intendant au sujet des apparences de la récolte dans la généralité de Riom, mai-juillet 1733 ; - extrait du brevet de la taille de 1734 ; avis de l'intendant sur la taille de 1734 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 22 septembre 1733, accordant à la généralité de Riom une diminution de 650 000 livres ; état de répartition de ladite diminution ; - lettre de l'intendant à M. Orry, au sujet de l'orage de grêle qui a ravagé, le 21 août 1733, une partie des paroisses de l'Auvergne ; - plusieurs états de comparaison de la taille de 1733 et de celle de 1734 ; - dépouillement du brevet de la taille de 1734 ; - assiette et département de la taille et des trois deniers pour livre de ladite taille ; - plumitif de la taille de l'élection de Riom ; - cotes d'office pour la même élection : à Thiers, cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'habillement des soldats de milice, de l'ustensile de la cavalerie et de l'infanterie ; - états de répartition de l'abonnement des nouveaux droits et de la moitié des gages des offices municipaux ; - assiette et répartition sur l'élection de Riom de la somme imposée pour le bâtiment des Jésuites ; - assiette, sur la même élection, de l'imposition pour le loyer des presbytères.

            Dates extrêmes : 1732-1734
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 76 pièces, papier, dont 4 cahiers de 127 feuillets.

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