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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    •    Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
      Dates extrêmes : 1626/1789

      •    Auditoires et prisons : bâtiments
        Dates extrêmes : 1676/1775

        • 1 C 1748     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
          53 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 14 juin 1720, qui commet l'intendant pour procéder à l'adjudication des réparations à faire aux prisons d'Aurillac ; - toisé des réparations à faire auxdites prisons, y compris la chapelle et le corps de garde ; - devis dressé par M. de Vic, ingénieur ordinaire du roi, le 10 juillet 1720 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 décembre 1725, qui commet M. de la Grandville, intendant, pour procéder à l'adjudication des réparations à faire au palais du bailliage et présidial d'Aurillac ; - bail à rabais ; état et devis ; correspondance, 1725-1727 ; - état des réparations à faire aux prisons en 1731.

          Dates extrêmes : 1720-1731
          Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 19 pièces, papier.

        • 1 C 1749     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
          99 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Requête du concierge des prisons déclarant qu'il ne peut répondre des détenus si l'on ne fait des réparations auxdites prisons, 1734 ; - lettres de M. Delort, 1739, au sujet des réparations à faire aux prisons ; M. Lescure est invité à corriger et à compléter les plans et devis dressés en 1734 ; - correspondance de MM. Orry, Lasvernhes, Lescure ; l'adjudication est donnée au prix de 2 421 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 21 mars 1741, approuvant ladite adjudication ; - devis des travaux ; - lettres de M. de Cébié ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1734-1741
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 26 pièces, papier .

        • 1 C 1750     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
          76 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Mémoire de l'état où se trouve le palais du bailliage et siège présidial d'Aurillac ; lettre des officiers et de M. de Cébié, adressant le 26 octobre 1748, ce mémoire à l'intendant ; - lettre de l'intendant demandant au contrôleur général l'autorisation de faire exécuter ces réparations ; - réponse de M. Trudaine, du 2 janvier 1749, déclarant qu'il n'ordonnera rien si l'on n'en diminue considérablement l'objet ; - requête des officiers du Présidial, insistant de nouveau ; - devis des travaux à exécuter ; à la suite, le procès-verbal d'adjudication ; - arrêt du Conseil, du 17 février 1750, qui confirme l'adjudication ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1747-1752
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 28 pièces, papier.

        • 1 C 1751     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
          60 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Courteille, du 5 novembre 1752, adressant à M. de Moras un mémoire des officiers du bailliage d'Aurillac, au sujet de plusieurs réparations de leur auditoire ; - état des réparations en question ; observations de M. Dijon ; - correspondance de l'intendant avec M. de Vixouzes ; - nouvelle requête des officiers du présidial en 1753 ; - lettre de M. de Machault, du 30 mai 1753, accordant 250 livres ; - notes sur cette dépense, rédigées dans les bureaux de l'intendance ; - pièces relatives aux réparations faites de 1765 à 1768 dans les prisons de la ville d'Aurillac ; lettre de M. Verdier de Puycastel, lieutenant général, 1769.

          Dates extrêmes : 1752-1769
          Importance matérielle : 29 pièces, papier.

        • 1 C 1752     Brioude : palais de l'élection, prisons.
          81 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Gizaguet, du 29 octobre 1730, annonçant qu'il a reçu le devis des réparations à faire dans le palais et les prisons de l'élection de Brioude ; - lettre de l'intendant adressant à M. de Gaumont un état des réparations à faire aux prisons de Brioude ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 14 novembre 1730, commettant l'intendant pour faire l'adjudication des réparations nécessaires au palais et aux prisons de Brioude ; - devis des réparations par Pierre Lazenier, maçon, et J. Ramen, charpentier ; - correspondance de M. de Gizaguet avec l'intendance ; - adjudication au nom de Meny, entrepreneur, 1731 ; - notes et pièces de dépenses ; - lettre de l'intendant, du 28 juillet 1732, accordant en forme de gratification à M. de Gizaguet, le montant des économies faites sur le devis ; - procès-verbal de réception des ouvrages par M. Rochette, le 2 août 1732 ; - lettre de M. de Gizaguet au sujet de l'entretien des toitures, il est autorisé à le donner au rabais sur une somme annuelle de 40 livres.

          Dates extrêmes : 1730-1732
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 41 pièces, papier.

        • 1 C 1753     Brioude : palais de l'élection, prisons.
          38 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Devis des réparations à faire au palais de l'élection et aux prisons royales de Brioude par François Raimbaux, architecte, entrepreneur à Clermont ; - nouvelle lettre de M. Trudaine approuvant la dépense ; - bail au rabais consenti par Pierre Missonier le 20 janvier 1749 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 25 février, confirmant l'adjudication ; - correspondance de M. de Mombriset ; pièces de dépenses ; - procès-verbal de vérification par Fr. Raimbaux, le 25 octobre 1749.

          Dates extrêmes : 1748-1749
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 20 pièces, papier.

        • 1 C 1754     Brioude : palais de l'élection, prisons.
          60 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Courteille, du 25 novembre 1761, au sujet d'un devis des réparations que demande le procureur du roi en l'élection de Brioude ; - renseignements fournis par M. de Mombriset ; - lettre de M. de Courteille, autorisant les réparations d'après le nouveau devis ; - procès-verbal d'adjudication du 2 avril 1762 ; - projets d'arrêts ; - arrêts du Conseil des 18 et 22 mai 1762, approuvant l'adjudication et fixant les gages du concierge ; - pièces de dépenses ; - lettres de M. Couguet, procureur du roi, se plaignant que les réparations n'ont pas été terminées à temps ; - ordonnance de l'intendant, du 23 janvier 1763, commettant M. de Mombriset pour procéder avec l'aide de gens compétents à la visite et vérification des travaux ; - lettre de M. de Courteille, du 30 décembre 1763, adressant à l'intendant un mémoire par lequel l'adjudicataire général des fermes représente que les prisons de Brioude ne sont pas assez sûres.

          Dates extrêmes : 1761-1764
          Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 25 pièces, papier.

        • 1 C 1758     Clermont : palais de la Cour des Aides.
          24 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Trudaine, du 5 août 1744, invitant M. Rossignol à faire dresser un devis des réparations nécessaires ; - devis estimatif par M. Dijon, ingénieur des ponts et chaussées ; - procès-verbal d'adjudication ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 septembre 1744, confirmant l'adjudication.

          Dates extrêmes : 1744-1745
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 13 pièces, papier.

        • 1 C 1759     Clermont : palais et prisons de la sénéchaussée
          68 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Devis des réparations dressé par Delabat, le 7 avril 1717 ; - procès-verbal d'adjudication, le 12 février 1722, des réparations à faire aux prisons de Clermont, au profit d'Annet Jarton ; - devis de réparations à faire aux prisons en 1724 ; procès-verbal d'adjudication, le 29 septembre 1725, au profit de Pierre Teste ; ces travaux comprennent la construction de chambres, de cachots et d'une chapelle ; - pièces relatives à de menues réparations en 1726 et 1727 ; - plan et coupe des cachots et de la chambre de la question ; - lettre de M. de Gaumont, du 14 juillet 1729, adressant à M. de La Grandville un devis des réparations à faire dans le palais de la sénéchaussée que lui ont adressé les officiers de ce siège ; - nouveau devis ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 9 août 1729, qui commet l'intendant pour procéder à l'adjudication ; - procès-verbal d'adjudication, du 4 septembre 1729, au profit de Jacques Tiolier ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1717-1729
          Documents séparés :

          1 plan conservé sous la cote 22 Fi 119.


        • 1 C 1760     Clermont : palais et prisons de la sénéchaussée.
          54 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Requête des officiers de la sénéchaussée et siège présidial de Clermont exposant que les fonds alloués par le roi pour les dernières réparations ont été insuffisantes ; correspondance à ce sujet de MM. Trudaine et de Gaumont, 1731-1732 ; - M. de Gaumont, en envoyant à M. Trudaine, le 18 avril 1732, l'arrêt qui le commet pour procéder à l'adjudication, lui adresse en même temps un autre arrêt, du 8 avril, qui le commet pour procéder à l'adjudication des réparations nécessaires aux bains du Mont-Dore ; procès-verbal d'adjudication, du 30 juin 1732, au profit du sieur Tiolier, entrepreneur à Clermont ; lettre de M. Trudaine à M. de Gaumont, du 4 septembre 1733, au sujet des difficultés qui s'élèvent à l'occasion d'une réparation faite à un mur du palais mitoyen avec une grange qui appartient au sieur Laville, conseiller en la Cour des Aides ; - lettre de M. Dufour, du 16 juin 1734, informant l'intendant qu'un incendie s'est déclaré dans les prisons ; - procès-verbal des dégâts par Henry-Isaac Favard, conseiller du roi et subdélégué ; - procès-verbal d'enquête sur les plaintes des prisonniers à Montferrand ; - requête de Jeanne Carmantrand, veuve d'Etienne de Girard, écuyer, seigneur de la Prugne, demandant des dédommagements pour les dégâts que l'incendie a causé dans sa maison ; - correspondance de l'intendant avec MM. de Gaumont, Dufour, etc. ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 juillet 1734, qui commet M. Trudaine pour procéder à l'adjudication des travaux à faire aux prisons de Clermont et dont le devis s'élève à 3 000 livres ; - devis ; procès-verbal d'adjudication.

          Dates extrêmes : 1731-1734
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 26 pièces, papier.

        • 1 C 1761     Clermont : prisons de la sénéchaussée.
          78 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          États et mémoires relatifs aux réparations faites en 1750 ; - devis des réparations s'élevant à 377 livres ; - procès-verbal d'adjudication ; arrêt du Conseil, du 20 avril 1751, qui la confirme ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 13 janvier 1756, demandant l'autorisation de faire exhausser de 6 pieds les murs de la cour des criminels ; lettre du même, invitant M. Tournadre à procéder à l'adjudication ; - mémoire de M. Dijon et lettre de l'intendant sur le projet de construire une contre-voûte pour rendre les prisons plus sûres ; procès-verbal d'adjudication au prix de 452 livres ; arrêt du Conseil, 1763 ; - correspondance de l'intendant avec le contrôleur général, 1765, au sujet de la conduite des fontaines dans les prisons de Clermont ; - nouvelles réparations aux prisons de Clermont en 1766.

          Dates extrêmes : 1751-1767
          Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier.

        • 1 C 1762     Issoire : prisons.
          76 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Mémoire adressé le 7 février 1724 à l'intendant, par M. Aubert, et relatif aux prisons d'Issoire ; - lettre de M. Aubert, du 6 juillet 1724, informant l'intendant qu'il a fait visiter les prisons d'Issoire par Guillaume Brivadis, architecte ; il y aurait lieu également de faire des réparations à l'auditoire ; - devis et estimation des réparations à faire aux prisons d'Issoire, dressé le 29 août 1724, par Guillaume Brivadis, entrepreneur, et Pierre Fillieux, maître maçon ; - lettres de l'intendant à M. Cellin, 1730-1731, au sujet des réparations à faire dans les prisons d'Issoire ; devis signé par MM. Cellin, Besson, Pradier et Brivadis ; - lettre de l'intendant, du 6 avril 1731, adressant à MM. Cellin une provision pour commencer les travaux ; - affiches annonçant l'adjudication ; - bail au rabais des travaux en question ; arrêt du Conseil d'Etat, du 29 mai 1731, qui confirme l'adjudication ; - correspondance relative à l'exécution des travaux ; - pièces comptables ; - mémoire des meubles et ornements nécessaires pour la chapelle ; - lettre de M. Cellin, du 15 août 1732, adressant le procès-verbal de réception des ouvrages ; - devis des réparations à exécuter en 1734 ; autorisées ; lettre à ce sujet de M. Aulterroche.

          Dates extrêmes : 1724-1734
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 42 pièces, papier.

        • 1 C 1763     Issoire : prévôté, prisons.
          84 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant avec MM. Trudaine, Orry, Aulterroche, au sujet des réparations à faire aux prisons d'Issoire ; procès-verbal d'adjudication, le 15 décembre 1737, au profit du sieur Brivadis ; arrêt du Conseil, du 7 janvier 1738, qui confirme l'adjudication ; - lettre de M. Lafont, du 24 octobre 1740, adressant à l'intendant un devis des réparations qu'il faudrait faire aux prisons pour empêcher les évasions ; - lettre de M. Orry, du 2 janvier 1741, autorisant la dépense ; - affiches ; bail au rabais ; requête de l'entrepreneur et ordonnance de paiement ; - lettres de M. Lafont, 1741, au sujet de réparations à faire aux couverts du palais ; - lettre de M. Domingon, procureur du roi à Issoire, du 9 juillet 1747, adressant à l'intendant des procès-verbaux des années 1740 à 1743, qui constatent que plusieurs prisonniers se sont évadés des prisons royales de la prévôté, et un devis des réparations nécessaires ; - autre devis dressé par M. Dijon ; - lettre de M. de Machault, contrôleur général, du 6 septembre 1747, invitant l'intendant à faire dresser un nouveau devis moins exagéré ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Lafont ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 12 décembre 1747, confirmant l'adjudication des travaux ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1737-1748
          Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 54 pièces, papier.

        • 1 C 1764     Issoire : prévôté
          66 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Courteille, du 27 novembre 1755, demandant à M. de La Michodière des éclaircissements sur la requête des officiers de la prévôté royale d'Issoire ; l'intendant est prié de faire faire un plan et un devis ; - lettre du même, du 15 juillet 1756, renouvelant sa demande ; - nouvelle lettre du même sur le même sujet, du 2 mai 1758, les officiers insistent et offrent en outre de faire construire à leurs frais un nouveau greffe ; - lettre de M. Lafont, subdélégué, adressant à l'intendant un projet de devis qu'avait fait dresser M. Bournet, lieutenant particulier de la prévôté ; - lettre de rappel par M. de Courteille, du 24 janvier 1759 ; - devis estimatif des réparations à faire au palais et aux prisons de la prévôté royale d'Issoire, dressé par le sieur de la Roche, sous-ingénieur des ponts et chaussées ; - plans et façade du palais et de la prévôté royale d'Issoire ; - mémoire des officiers au sujet des réparations projetées ; - arrêt du Conseil, du 25 novembre 1759, attribuant aux officiers de la prévôté la somme de 2 435 livres ; - procès-verbal d'adjudication des réparations ; - lettre de M. de Courteille, du 10 septembre 1760, au sujet des plaintes que lui adresse M. le procureur général du parlement de Paris sur les prisons royales d'Issoire ; l'intendant est invité à faire dresser un devis des réparations indispensables ; - correspondance à ce sujet de MM. de Ballainvilliers et Lafont ; - lettre de M. Lafont de Saint-Marts, au sujet des réparations à faire aux prisons, 1766.

          Dates extrêmes : 1755-1766
          Documents séparés :

          4 plans conservés sous les cotes 22 Fi 120 à 123.


          • 22 Fi 120     [Palais de la prévôté royale d'Issoire]. Façade du palais du côté de la place telle qu'elle est actuellement. Changement que Mrs les Officiers demendent dans la façade. [de La roche, sous-ingénieur des Ponts et Chaussées]. [ 1759 ]. Ech. non indiquée. Coul. sur papier. 28 x 42 cm.
            1 vue  - [Palais de la prévôté royale d\'Issoire]. Façade du palais du côté de la place telle qu\'elle est actuellement. Changement que Mrs les Officiers demendent dans la façade. [de La roche, sous-ingénieur des Ponts et Chaussées]. [ 1759 ]. Ech. non indiquée. Coul. sur papier. 28 x 42 cm.- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1759
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 1764.


          • 22 Fi 121     [Palais de la prévôté royale d'Issoire]. Façade du palais du côté de la place telle qu'elle est actuellement. Changement que Mrs les Officiers demendent dans la façade. [de La roche, sous-ingénieur des Ponts et Chaussées]. [ 1759 ]. Ech. non indiquée. Coul. sur papier. 28 x 42 cm.
            1 vue  - [Palais de la prévôté royale d\'Issoire]. Façade du palais du côté de la place telle qu\'elle est actuellement. Changement que Mrs les Officiers demendent dans la façade. [de La roche, sous-ingénieur des Ponts et Chaussées]. [ 1759 ]. Ech. non indiquée. Coul. sur papier. 28 x 42 cm.- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1759
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 1764.


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